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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    1. 50. Service des essences des armées.
    2. 51. Service de santé des armées.
    3. 52. Actions sociale des armées.
    4. 53. Gendarmerie.
    5. 54. Division des affaires pénales militaires.
    6. 55. Services.
    7. 56. Services divers.
      1. 560. Information et communication.
        1. Table Analytique :
      2. 561. Poste et trésorerie aux armées.
      3. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
        1. Table Analytique :
      4. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
        1. 563.1. TITRE PREMIER. SERVICES HISTORIQUES DES ARMÉES.
          1. Table Analytique :
          2. 563.1.1. CHAPITRE PREMIER. CRÉATION. ORGANISATION. ATTRIBUTIONS.
            1. 10 texte(s) attaché(s)
              24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.
              24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.
              21.03.1983 INSTRUCTION N° 1000/DEF/EMAT/SH/D sur l'organisation et le fonctionnement du service historique de l'armée de terre.
              15.11.1985 DÉCRET N° 85-1225 portant création d'une commission nationale de l'information historique pour la paix.
              17.12.1951 DÉCRET N° 51-1447 relatif à la création du comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale.
              30.07.1980 DÉCISION N° 32166 relative à la publication de la revue d'histoire de la seconde guerre mondiale par la fondation pour les études de défense à compter du 1er janvier 1981.
              23.05.1980 ARRÊTÉ portant approbation de la décision du conseil d'administration de la fondation pour les études de défense nationale en date du 31 janvier 1980 relative à la création d'un institut d'histoire militaire comparée.
              17.07.1980 ARRÊTÉ portant approbation de la décision du conseil d'administration de la fondation pour les études de défense nationale du 31 janvier 1980 relative à la création d'un institut français de polémologie.
              17.12.1951 DÉCRET N° 51-1447 relatif à la création du comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale.
              20.07.2016 INSTRUCTION N° 0-19663-2016/DEF/DPMAR relative au fonds patrimonial de la marine.
          3. 563.1.2. CHAPITRE II. LA SYMBOLIQUE MILITAIRE.
            1. Table Analytique :
          4. 563.1.3. CHAPITRE III. JOURNAUX DES MARCHES ET OPÉRATIONS. HISTORIQUE DES UNITÉS.
            1. Table Analytique :
            2. 563.1.3.1. Section 1. Dispositions communes
              1. 1 texte(s) attaché(s)
                23.11.1970 DÉCISION N° 6168/DN/EMA/ORG/1 concernant l'établissement des journaux des marches et opérations et la destination à leur donner.
            3. 563.1.3.2. Section 2. Dispositions particulières à l'armée de terre
              1. 3 texte(s) attaché(s)
                16.10.1970 INSTRUCTION N° 7584/DN/EMAT/SH/C concernant l'établissement et la destination à donner aux journaux des marches et opérations.
                15.09.1938 CIRCULAIRE N° 26192-8/EMA relative à l'établissement des historiques des corps de troupe.
                03.06.1872 AUTRE relatives aux historiques des corps de troupe.
            4. 563.1.3.3. Section 3. Dispositions particulières à la marine
            5. 563.1.3.4. Section 4. Dispositions particulières à l'armée de l'air.
          5. 563.1.4. CHAPITRE IV. ARCHIVES, BIBLIOTHÈQUES
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              24.09.2014 ARRÊTÉ instituant une dérogation générale pour la consultation d'archives publiques relatives à l'affaire Thiaroye.
        2. 563.2. TITRE II. LES MUSÉES DES ARMÉES.
          1. Table Analytique :
      5. 564. Cercles et foyers.
        1. Table Analytique :
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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