Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
    2. 560.1. CHAPITRE PREMIER. CINÉMA, AUDIOVISUEL. RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        03.03.1981 INSTRUCTION relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement du service d'information et de relations publiques des armées (SIRPA).
        
        03.03.1981 INSTRUCTION relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement du service d'information et de relations publiques des armées (SIRPA).
        
        28.01.1985 INSTRUCTION N° 4533 concernant les relations avec la presse lors d'opérations militaires ou de maintien de l'ordre.
    3. 560.2. CHAPITRE II. DROITS D'AUTEURS.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        03.03.1981 INSTRUCTION relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement de l'établissement cinématographique et photographique des armées (ECPA).
        
        08.05.1981 INSTRUCTION relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement des centres de diffusion des productions audiovisuelles (CDPA).
        
        26.01.1982 INSTRUCTION relative à l'information et à la formation audiovisuelle du personnel des armées par l'établissement cinématographique et photographique des armées (ECPA).
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
        
        14.11.1986 DIRECTIVE N° 11062/DEF/DAG/AA/2 relative au respect par les armées des droits de reproduction et de représentation d'œuvres audiovisuelles.
    4. 560.3. CHAPITRE III. REPRÉSENTATION.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
        
        14.11.1986 DIRECTIVE N° 11062/DEF/DAG/AA/2 relative au respect par les armées des droits de reproduction et de représentation d'œuvres audiovisuelles.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28162/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
        
        11.06.1985 CIRCULAIRE N° 28167/DEF/CAB/SDBC/K relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.