Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    2. 40. Services immobiliers et travaux.
      2. 400. Domaine immobilier des armées.
        1. Table Analytique :
        2. 400.1. TITRE PREMIER. CLASSIFICATION ET RECENSEMENT DU DOMAINE MILITAIRE.
        3. 400.2. TITRE II. OPÉRATIONS DOMANIALES.
          1. Table Analytique :
          2. 400.2.1. CHAPITRE PREMIER. ACQUISITIONS DOMANIALES ET EXPROPRIATIONS.
          3. 400.2.2. CHAPITRE II. ALIÉNATIONS. ÉCHANGES.
            1. Table Analytique :
            2. 400.2.2.1. Section I. Textes de base.
            3. 400.2.2.2. Section 2. Textes d'application.
              1. Table Analytique :
              2. 400.2.2.2.1. Sous-section 1. Procédures générales.
                1. 8 texte(s) attaché(s)
              3. 400.2.2.2.2. Sous-section 2. Intérêts moratoires.
          4. 400.2.3. CHAPITRE III. MISE À DISPOSITION ET AMODIATIONS.
          5. 400.2.4. CHAPITRE IV. CHANGEMENTS D'UTILISATION D'IMMEUBLES AU SEIN DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
          6. 400.2.5. CHAPITRE V. TRAITEMENT DES AFFAIRES DOMANIALES À LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT.
          7. 400.2.6. CHAPITRE VI. QUESTIONS DIVERSES.
        4. 400.3. TITRE III. ORGANISMES CONSULTATIFS.
        5. 400.4. TITRE IV. ATTRIBUTIONS EN MATIÈRE DOMANIALE ET DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS.
        6. 400.5. TITRE V. MESURES DIVERSES EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION, DE DÉMINAGE ET DE POLICE DU DOMAINE.
      3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
      4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
      5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
      6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    4. 42. Solde.
    5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    6. 44. Approvisionnements.
    7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    9. 47. Service du matériel propre aux armées.
    10. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.