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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
    2. 512.1. TITRE PREMIER. SÉCURITÉ ET PROTECTION DES PERSONNELS « HORS INSTALLATION NUCLÉAIRE DES BASES » DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
      1. Table Analytique :
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      2. 512.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES DE PORTÉE GÉNÉRALE.
        
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        20.06.1966 DÉCRET N° 66-450 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.
        
        02.10.1986 DÉCRET N° 86-1103 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.
        
        28.08.1991 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL approuvant les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.
        
        20.06.1966 DÉCRET N° 66-450 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.
        
        02.10.1986 DÉCRET N° 86-1103 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.
        
        19.04.1968 ARRÊTÉ fixant les conditions d'utilisation des dosimètres individuels destinés au contrôle des équivalents de dose reçus par les travailleurs directement affectés à des travaux sous rayonnements et exposés au risque d'irradiation externe, prescrit par le décret n° 67-228 du 15 mars 1967 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.
      3. 512.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES A LA SÉCURITÉ RADIOLOGIQUE ET A LA PROTECTION DES PERSONNELS AU SEIN DU DÉPARTEMENT DE LA DÉFENSE.
        
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        09.07.1980 ARRÊTÉ relatif à la protection des personnes contre les rayonnements ionisants dans les unités, services et établissements relevant du ministère de la défense.
        
        09.07.1980 ARRÊTÉ relatif à la protection des personnes contre les rayonnements ionisants dans les unités, services et établissements relevant du ministère de la défense.
        
        24.05.1978 CIRCULAIRE N° 1603/DEF/DCSSA/2/RT/2 relative à la surveillance médico-radiobiologique des étudiants en stage dans les services de radiologie ou de médecine nucléaire des établissements du service de santé des armées.
        
        27.09.1979 CIRCULAIRE N° 3136/DEF/DCSSA/2/RT/2 relative à la surveillance médicale et médico-radiobiologique des personnels civils et militaires du ministère de la défense détachés ou en stage dans un établissement dépendant du commissariat à l'énergie atomique.
        
        15.06.1981 CIRCULAIRE N° 2156/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative à la protection radiologique des personnels d'entreprises extérieures à la défense, travaillant en zone contrôlée dans un établissement relevant du ministère de la défense.
        
        30.03.2009 AUTRE relatif aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense.
      4. 512.1.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX ARMÉES DE TERRE, AIR, MER, AUX DIRECTIONS ET AUX SERVICES.
        
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        17.01.1985 INSTRUCTION N° 185/DEF/EMAA/3/DPS relative à la sécurité radiologique des installations et la protection radiologique des personnes dans l'armée de l'air.
        
        17.01.1985 INSTRUCTION N° 185/DEF/EMAA/3/DPS relative à la sécurité radiologique des installations et la protection radiologique des personnes dans l'armée de l'air.
        
        17.01.1985 INSTRUCTION N° 185/DEF/EMAA/3/DPS relative à la sécurité radiologique des installations et la protection radiologique des personnes dans l'armée de l'air.
        
        17.01.1985 INSTRUCTION N° 185/DEF/EMAA/3/DPS relative à la sécurité radiologique des installations et la protection radiologique des personnes dans l'armée de l'air.
        
        14.01.2008 INSTRUCTION N° 115/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA relative à l'intervention du service de santé des armées en cas d'accident à caractère radiologique en temps de paix.
    3. 512.2. TITRE II. SÉCURITÉ RADIOLOGIQUE ET PROTECTION DES PERSONNELS DES « INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE » DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
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    4. 512.3. TITRE III. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.
      1. Table Analytique :
    5. 512.4. TITRE IV. ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.