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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
    2. 123.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE APPLICABLE AUX DÉPLACEMENTS TRANSPORTS, TRANSITS.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        13.02.2014 DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
    3. 123.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIVERS MODES DE TRANSPORT.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 2200/ARM/EMA/PERF/BPSO portant sur l'organisation et la sûreté des acheminements au sein du ministère des armées.
        
        03.12.2018 INSTRUCTION N° 120/ARM/EMA/PERF/BPSO relative aux transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère et à l'embarquement dans des aéronefs militaires.
      2. 123.2.1. Section I. Voie routière.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 123.2.2. Section II. Voie ferrée.
      4. 123.2.3. Section III. Voie aérienne.
        
        Table Analytique :
        
        123.2.3.1. § 1. Procédures normalisées.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        26.11.1965 CIRCULAIRE N° 9694/EMAT/4/TE relative aux feux de signalisation de parachutage (stanag n° 3156).
        
        26.11.1965 CIRCULAIRE N° 9692/EMAT/4/TE relative aux données sur le poids et le centrage des aéronefs de transport (stanag n° 3462).
        
        26.11.1965 CIRCULAIRE N° 9693/EMAT/4/TE relative au code de couleurs pour l'identification des ravitaillements largués (stanag n° 3427).
        
        26.11.1965 CIRCULAIRE N° 9695/EMAT/4/TE relative à la récupération et le dégagement d'un parachutiste remorqué par un aéronef (stanag n° 3402).
        
        26.11.1965 CIRCULAIRE N° 9696/EMAT/4/TE relative aux noms et couleurs des documents de transport aérien (stanag 3252).
        
        08.12.1965 CIRCULAIRE N° 10064/EMAT/4/TE relative à une demande de transport par air et à une réponse à une demande de transport par air (stanag n° 3093, édition n° 3).
        
        26.01.1966 CIRCULAIRE N° 704/EMAT/4/TE relative au transport aérien des cargaisons dangereuses (stanag n° 3327).
        
        07.02.1966 CIRCULAIRE N° 1052/EMAT/4/TE (stanag n° 3344) relative aux procédures de recherche et d'acheminement des bagages aérotransportés (BAGLO-TROBAG).
        
        123.2.3.2. § 2. Règles d'emploi des moyens militaires.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        12.01.1966 INSTRUCTION N° 120/MA/EMA/EMPL/BT/MAS (édition 1974) relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.
        
        07.03.1966 INSTRUCTION N° 850/EMA/LOG/BTMAS (édition 1972) relative aux conditions et procédures des passages à titre onéreux sur aéronefs de transport militaires.
        
        10.07.1967 NOTE N° 22667/MA/CM relative aux transports aériens effectués au profit du haut-commissaire de la République dans l'océan Pacifique.
        
        27.12.1967 INSTRUCTION N° 5000/EMA/LOG/BTMAS/Y/31-26 relative aux prestations hôtelières servies aux passagers des aéronefs long-courriers du transport aérien militaire.
        
        15.01.1969 DÉCISION N° 1688/MA sur la mise à jour de la réglementation des transports aériens par aéronefs militaires.
        
        24.10.1974 INSTRUCTION N° 35175/DEF/C/34 concernant les évacuations sanitaires par aéronef militaire des agents de l'Etat français à l'étranger.
        
        12.01.1966 INSTRUCTION N° 120/MA/EMA/EMPL/BT/MAS (édition 1974) relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.
        
        12.01.1966 INSTRUCTION N° 120/MA/EMA/EMPL/BT/MAS (édition 1974) relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.
        
        12.01.1966 INSTRUCTION N° 120/MA/EMA/EMPL/BT/MAS (édition 1974) relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.
        
        12.01.1966 INSTRUCTION N° 120/MA/EMA/EMPL/BT/MAS (édition 1974) relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.
      5. 123.2.4. Section IV. Voies maritimes et navigables.
    4. 123.3. CHAPITRE III. CIRCULATION AUTOMOBILE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        20.06.2016 INSTRUCTION N° 2982/DEF/EMAT/PP/BSL relative aux mouvements par voie routière en temps de paix.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.