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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
  2. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  3. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  4. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
  5. 643. Écoles du personnel non officier.
    1. Table Analytique :
    2. 643.1. TITRE PREMIER. ÉCOLES.
      1. Table Analytique :
      2. 643.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        01.03.1984 INSTRUCTION N° 1200/DEF/DPMAA/4/INST relative à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (EETAA) de Saintes.
        
        10.04.1996 CIRCULAIRE N° 1230/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 relative à la liste des écoles et centres d'instruction de l'armée de l'air.
        
        28.01.1980 CIRCULAIRE N° 57/DEF/EMAA/BOMIS/OM relative à la normalisation des feuilles de composition pour les examens et concours de l'armée de l'air.
        
        13.05.2013 INSTRUCTION N° 21244/DEF/DRH-AA/EM/ESOM relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air.
        
        31.01.2014 ARRÊTÉ déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.
        
        16.06.2016 INSTRUCTION N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.
        
        13.11.2017 INSTRUCTION N° 1202/ARM/DRH-AA/SDEF relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.
      3. 643.1.2. CHAPITRE II. ENSEIGNANTS ET JURYS.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        24.01.1956 DÉCISION N° 170/DN/A/SAF relative à la rétribution des membres des jurys d'examen pour la délivrance du brevet d'enseignement industriel et du certificat d'aptitude professionnelle aux apprentis mécaniciens de l'école de Rochefort.
        
        25.09.1959 DÉCRET N° 59-1143 relatif au statut particulier de certains personnels enseignants des écoles relevant du ministère des armées.
        
        14.03.1975 INSTRUCTION N° 1145/DEF/EMAA/3/INS/2 relative à la sélection et à la formation du personnel éducateur des écoles d'enseignement technique de l'armée de l'air.
        
        19.06.1987 INSTRUCTION N° 4600/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des maîtres instructeurs.
        
        21.04.2015 INSTRUCTION N° 19/DEF/DRH-AA/SDEF relative au recrutement et à la formation des maîtres instructeurs.
    3. 643.2. TITRE II. ELEVES.
      1. Table Analytique :
    4. 643.3. TITRE III. INSTRUCTION.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
  6. 644. Spécialisation et perfectionnement.
  7. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
    1. Table Analytique :
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.