Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
  2. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  3. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  4. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
  5. 643. Écoles du personnel non officier.
    1. Table Analytique :
    2. 643.1. TITRE PREMIER. ÉCOLES.
      1. Table Analytique :
    3. 643.2. TITRE II. ELEVES.
      1. Table Analytique :
      2. 643.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        13.01.1975 INSTRUCTION N° 150/DEF/EMAA/3/INS/I relative aux sanctions disciplinaires applicables aux élèves des écoles et centres d'instruction relevant du commandement des écoles de l'armée de l'air (CEAA).
        
        12.12.1979 DÉCRET N° 79-1092 relatif aux élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées.
        
        03.12.2009 INSTRUCTION N° 23322/DEF/DRH-AA/EM/ESOM portant règlement intérieur du centre de formation militaire élémentaire.
        
        17.08.2010 INSTRUCTION N° 22450/DEF/DRH-AA/EM/ESOM relative au cours d'enseignement technique de l'armée de l'air de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.
        
        31.07.2015 INSTRUCTION N° 3318/DEF/DRH-AA/EETAA portant règlement intérieur de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.
        
        08.06.2018 INSTRUCTION N° 6095/ARM/DRH-AA/EFSOAA/ESC.FORM portant règlement intérieur de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air.
      3. 643.2.2. CHAPITRE II. APTITUDE MÉDICALE.
      4. 643.2.3. CHAPITRE III. REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SCOLARITE.
      5. 643.2.4. CHAPITRE IV. MILITAIRES ÉTRANGERS.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'Etats ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'États ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        07.01.1966 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        01.09.1978 CIRCULAIRE N° 2000/DEF/EMAA/BAT N° 30600/DEF/DCCA/ORG/ADM/GEN/1 relative aux élèves et stagiaires étrangers admis dans les écoles et bases de l'armée de l'air (mise à jour de son 1er modificatif n° 1663/DEF/EMAA/BAT du 27 octobre 1978).
        
        21.05.1986 INSTRUCTION N° 1215/DEF/EMAA/BAT relative aux écoles et centres d'instruction de l'armée de l'air assurant la formation des personnels des armées étrangères.
        
        07.01.1966 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        22.11.2017 INSTRUCTION N° 30000/ARM/DGRIS/SPRI relative aux élèves et stagiaires étrangers dans les organismes de formation français de défense et de sécurité.
    4. 643.3. TITRE III. INSTRUCTION.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
  6. 644. Spécialisation et perfectionnement.
  7. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
    1. Table Analytique :
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.