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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
    1. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
    2. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
    3. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
      1. Table Analytique :
    4. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
    5. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
      1. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      2. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      3. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
      4. 643. Écoles du personnel non officier.
        1. Table Analytique :
      5. 644. Spécialisation et perfectionnement.
      6. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        1. Table Analytique :
        2. 645.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ENSEMBLE.
          1. Table Analytique :
            3 texte(s) attaché(s)
            05.02.2013 INSTRUCTION N° 704/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative aux conditions d'admission, à la scolarité et à l'organisation de l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
            05.02.2013 CIRCULAIRE N° 705/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
            26.03.2018 INSTRUCTION N° 10000/ARM/DGRIS/SPRI relative au fonctionnement de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées.
        3. 645.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
          1. Table Analytique :
        4. 645.3. TITRE III. MEMENTO DES ÉCOLES ET COURS.
          1. Table Analytique :
          2. 645.3.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTE D'APPLICATION PROPRE AUX ÉCOLES DE L'ARMÉE DE TERRE.
          3. 645.3.2. CHAPITRE II. TEXTES D'APPLICATION PROPRES AUX ÉCOLES DE L'ARMÉE DE L'AIR.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              21.05.1986 INSTRUCTION N° 1215/DEF/EMAA/BAT relative aux écoles et centres d'instruction de l'armée de l'air assurant la formation des personnels des armées étrangères.
              31.01.2018 INSTRUCTION N° 395/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF relative au cours spécial de l'école de l'air.
          4. 645.3.3. CHAPITRE III. TEXTES D'APPLICATION PROPRES AUX ÉCOLES DE LA MARINE.
            1. 4 texte(s) attaché(s)
              09.09.1974 INSTRUCTION N° 440/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et au fonctionnement du cours spécial de l'école navale (CSEN).
              09.09.1974 INSTRUCTION N° 440/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et au fonctionnement du cours spécial de l'école navale (CSEN).
              02.05.1984 INSTRUCTION N° 113/DEF/DPMM/FORM relative à l'examen probatoire pour l'admission des cadets saoudiens au cours spécial de l'école navale.
              19.03.2009 INSTRUCTION N° 60/DEF/DPMM/FORM relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine.
          5. 645.3.4. CHAPITRE IV. TEXTES D'APPLICATION PROPRES AUX ÉCOLES DE LA GENDARMERIE.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              22.05.1984 CIRCULAIRE N° 13910/DEF/GEND/OE/INST relative à l'admission des militaires étrangers dans les écoles, centres d'instruction et formations de la gendarmerie nationale.
              25.07.1985 CIRCULAIRE N° 20394/DEF/GEND/OE/INST relative à l'admission des militaires étrangers à l'école de formation des officiers de gendarmerie (EFOG) de l'école des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) à Melun.
          6. 645.3.5. CHAPITRE V. TEXTE D'APPLICATION PROPRE AUX ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
    6. 65. Enseignement militaire supérieur.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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