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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
    2. 113.1. PRÉAMBULE. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL.
      1. 13 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        17.01.1984 ARRÊTÉ fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        24.09.2015 ARRÊTÉ portant création du prix « les lauréats de la simplification ».
        
        24.09.2015 INSTRUCTION N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».
    3. 113.2. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. Table Analytique :
    4. 113.3. DEUXIÈME PARTIE. ADMINISTRATION CENTRALE « AIR ».
      1. Table Analytique :
      2. 113.3.1. CHAPITRE PREMIER. LE CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DÉPENDANT DIRECTEMENT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR.
        
        Table Analytique :
        
        113.3.1.1. Section I. Le chef d'état-major de l'armée de l'air.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        113.3.1.2. Section II. Organismes extérieurs dépendant du CEMAA.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        08.06.1956 DÉCRET N° 56-561 portant réorganisation de la gendarmerie de l'air
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        24.12.1956 INSTRUCTION D'APPLICATION N° 3581/EMAA/1/O du décret n° 56-561 du 8 juin 1956 portant réorganisation de la gendarmerie de l'air (consignes particulières d'emploi, administration et comptabilité, soldes, indemnités, matériels, tenue).
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        24.07.1981 DÉCRET N° 81-725 relatif aux inspecteurs de l'armée de l'air.
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        29.06.2015 INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air.
      3. 113.3.2. CHAPITRE II. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET ORGANISMES RATTACHÉS.
      4. 113.3.3. CHAPITRE III. DIRECTIONS CENTRALES AIR. ORGANISMES RATTACHÉS ET EXTÉRIEURS.
      5. 113.3.4. CHAPITRE IV. COMITÉS, CONSEILS.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        03.07.1996 INSTRUCTION N° 3110/DEF/EMAA/CAB relative au conseil permanent de la sécurité aérienne.
        
        20.12.1951 ARRÊTÉ portant création d'une commission de l'aviation légère et sportive.
        
        15.04.1976 INSTRUCTION N° 720/DEF/EMAA/1/ORG relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air.
        
        29.11.1948 DÉCRET N° 48-1812 portant organisation du conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (CSINA).
        
        15.04.1976 INSTRUCTION N° 720/DEF/EMAA/1/ORG relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air.
        
        20.12.1951 ARRÊTÉ portant création d'une commission de l'aviation légère et sportive.
    5. 113.4. TROISIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS SPÉCIALISÉS.
      1. Table Analytique :
    6. 113.5. QUATRIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS TERRITORIAUX.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
    7. 113.6. CINQUIÈME PARTIE. BASES AÉRIENNES ET UNITÉS PARTICULIÈRES.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        12.05.1998 INSTRUCTION N° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        26.10.1982 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/3/OP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        17.02.2015 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/SCACTI/BEMP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        24.08.2015 INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        08.08.2016 INSTRUCTION N° 22/DEF/EMAA/MGAA portant dispositions générales applicables à l'organisation des bases aériennes situées outre-mer et à l'étranger, des détachements air et des éléments air constitués en formations administratives.
        
        15.09.2016 INSTRUCTION N° 550/DEF/DCSSA/OSE N° 550/DEF/EMAA relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du département de médecine aéronautique opérationnelle.
        
        04.08.2017 INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation du 25e régiment du génie de l'air.
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.