Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
  2. 230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
    1. Table Analytique :
    2. 230.1. TITRE PREMIER. RECRUTEMENT ENGAGEMENTS NORMAUX.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        11.10.1982 INSTRUCTION N° 4705/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement dans l'armée de l'air.
        
        30.09.1986 CIRCULAIRE N° 2486/DEF/DAG/AA/2 relative à l'information judiciaire des autorités militaires.
        
        13.10.2016 INSTRUCTION N° 301/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
    3. 230.2. TITRE II. ENGAGEMENTS SPÉCIAUX.
      1. Table Analytique :
      2. 230.2.1. Chapitre premier. A titre étranger.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-790 pris pour l'application de l'article premier du décret N° 77-789du 1 er juillet 1977 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        04.07.1978 INSTRUCTION N° 2500/DEF/PMAT/EG/B relative aux engagements dans la légion étrangère.
      3. 230.2.2. Chapitre II. Entraînement volontaire dans la réserve.
      4. 230.2.3. Chapitre III. Pour la durée de la guerre.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        15.01.1952 CIRCULAIRE N° 63/EMGFAA /LEG relative à la reconnaissance à certains militaires de la qualité d'engagé volontaire.
        
        07.12.1953 INSTRUCTION N° 196683/PM/7/B relative aux engagements, souscrits dès le temps de paix, pour la durée de la guerre au titre des corps spéciaux de l'armée de terre.
        
        02.03.1956 INSTRUCTION N° 225/EMAA/LEG relative aux engagements, souscrits dès le temps de paix, pour la durée de la guerre, au titre des corps spéciaux militaires de l'armée de l'air ou des organismes militaires ou militarisés de cette armée, visés par le décret n° 54-602 du 4 juin 1954 (BO/A, p. 878).
      5. 230.2.4. Chapitre IV. Volontaire.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 230.3. TITRE III. AVANCEMENT ET NOTATION.
      1. Table Analytique :
  3. 231. Militaires de carrière et personnel navigant.
  4. 232. Militaires de réserve.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.