Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
  2. 200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
  3. 201. État civil en temps de paix.
    1. Table Analytique :
    2. 201.1. TITRE PREMIER. LES QUESTIONS D'ÉTAT CIVIL PROPREMENT DITES.
      1. Table Analytique :
    3. 201.2. TITRE II. SIMPLIFICATION DES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES. FICHES D'ÉTAT CIVIL.
      1. 11 texte(s) attaché(s)
        
        31.10.1953 CIRCULAIRE (vice-présidence du conseil) relative à l'application du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives et de l'arrêté du 26 octobre 1953 (B)prévu à l'article 3 dudit décret.
        
        03.02.1954 CIRCULAIRE N° 770/M/SA/ET sur la simplification des formalités administratives.
        
        04.04.1995 CIRCULAIRE N° 151/DEF/DCCM/ADM/UNITES relative à la mise en service du registre des actes de l'administration financière et des actes de l'état civil.
        
        31.10.1953 CIRCULAIRE (vice-présidence du conseil) relative à l'application du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives et de l'arrêté du 26 octobre 1953 (B)prévu à l'article 3 dudit décret.
        
        05.04.1954 CIRCULAIRE (vice-présidence du conseil) relative à l'application du décret n o 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives et de l'arrêté du 26 octobre 1953 (B)prévu à l'article 3 dudit décret.
        
        14.08.1954 CIRCULAIRE N° 5492/M/SA/ET sur la simplification des formalités administratives.
        
        02.12.1953 CIRCULAIRE N° 1316 (finances) relative à l'application du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives.
        
        03.02.1954 CIRCULAIRE N° 770/M/SA/ET sur la simplification des formalités administratives.
        
        26.04.1965 DÉCISION N° 9102/MA/DAAJC/AA/1 relative à l'indication de la filiation sur les documents administratifs.
        
        04.05.1981 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à la procédure simplifiée de légalisation des actes et documents administratifs destinés à être produits à l'étranger.
        
        23.02.1982 INSTRUCTION relative au rôle des autorités militaires dans la procédure d'inscription sur les listes spéciales d'électeurs au conseil supérieur des Français à l'étranger, dans l'établissement de ces listes et dans la préparation du vote par correspondance.
    4. 201.3. TITRE III. TESTAMENTS, PROCURATIONS, SCELLÉS.
      1. Table Analytique :
  4. 202. Décorations.
    1. Table Analytique :
  5. 203. Combattants de la résistance.
  6. 204. Congés et permissions des personnels militaires.
    1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.