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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
    2. 261.1. LIVRE PREMIER TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
    3. 261.2. LIVRE II PROCÉDURE APPLICABLE AU SEIN DU DÉPARTEMENT POUR LE RÈGLEMENT DES DOSSIERS ACCIDENTS DU TRAVAIL, MALADIES PROFESSIONNELLES ET ACCIDENTS DE SERVICE.
      1. 8 texte(s) attaché(s)
        
        19.07.1951 AUTRE : Temps et circonstances. (Application stricte de l'article 2, paragraphe 2, de la loi du 30 octobre 1946).
        
        28.07.1951 AUTRE
        
        22.05.1970 AUTRE ACCIDENT DU TRAVAIL : Formalités. — Contrôle. — Expertise (expertise technique. Avis de l'expert. Conclusions claires et non équivoques. Imputabilité. Troubles nérvrotiques)
        
        30.07.1949 AUTRE de la cour de cassation (section sociale) : contentieux et procedure : Matérialité de l'accident du travail. Syncope à la suite de la fermeture brutale d'une porte. Caractère professionnel de l'accident reconnu.
        
        15.07.1941 AUTRE Accidents du travail, faute inexcusable, patron, caractères de la faute, entrepreneur, effondrement d'un immeuble.
        
        29.01.1965 AUTRE — Accidents du travail. — Accidents ouvrant droit à garantie. — Temps et lieu du travail. — Salarié envoyé en mission. — Blessures dans une chambre d'hôtel à la suite d'un séisme. — Accident couvert.
        
        16.12.2015 ARRÊTÉ instituant une commission chargée de donner des avis en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles.
        
        15.12.2016 INSTRUCTION N° 6071/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 relative aux dispositions à prendre lors du décès en service de militaires et aux conditions de participation de l'État aux frais liés à ce décès.
      2. 261.2.1. JURISPRUDENCE
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.