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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 222.1. Titre premier. Administration, spécialisation, avancement.
      1. Table Analytique :
      2. 222.1.1. Chapitre premier. Statuts particuliers et textes d'application.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        17.01.2013 INSTRUCTION N° 0-1483-2013/DEF/EMM/PRH relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l'exercice de l'autorité parentale.
        
        03.12.2018 CIRCULAIRE N° 0-31834-2018/ARM/DPMM/SRM/EQUIP relative à l'expérimentation de contrats d'engagement de deux ans pour certains quartiers-maîtres et matelots de la flotte.
      3. 222.1.2. Chapitre II. Commissions, conseils.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        19.11.1985 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission d'avancement des sous-chefs de musique.
        
        19.11.1985 ARRÊTÉ fixant la composition des commissions d'avancement des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
      4. 222.1.3. Chapitre III. Spécialisation, qualification, professionnelle, avancement.
      5. 222.1.4. Chapitre IV. Textes particuliers aux majors.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.07.2014 INSTRUCTION N° 0-7218-2014/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel des majors.
        
        31.03.2017 ARRÊTÉ fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major.
      6. 222.1.5. Chapitre V. Textes divers.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        18.07.2014 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale.
        
        17.02.2017 INSTRUCTION N° 0-6847-2017/DEF/DPMM/DFI relative aux missions et à l'organisation de la cellule audit interne et conseil.
        
        04.10.2017 CIRCULAIRE N° 399/ARM/DPMM/FORM relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
        
        07.09.2018 CIRCULAIRE n° 399/ARM/DPMM/FORM relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
    3. 222.2. Titre II. Emploi.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 222.3. Titre III. Recrutement, radiation des contrôles.
      1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.