Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 222.1. Titre premier. Administration, spécialisation, avancement.
      1. Table Analytique :
    3. 222.2. Titre II. Emploi.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 222.2.1. Chapitre premier. Plans d'armement et niveaux de gestion.
      3. 222.2.2. Chapitre II. Affectations.
        
        Table Analytique :
        
        222.2.2.1. Section 1. Métropole.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.10.2016 ARRÊTÉ relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte.
        
        24.07.2018 INSTRUCTION N° 90/ARM/DPMM/PM2 relative à l'emploi et à la gestion des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.
        
        222.2.2.2. Section 2. Outre-mer.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.10.1983 INSTRUCTION N° 122/DEF/DPMM/PA relative à la venue des familles des marins dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        24.07.2018 INSTRUCTION N° 91/ARM/DPMM/PM2 relative à l'emploi outre-mer et à l'étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.
        
        222.2.2.3. Section 3. Commandement.
        
        222.2.2.4. Section 4. Divers.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 222.2.3. Chapitre III. Cours et stages.
      5. 222.2.4. Chapitre IV. Personnel sous-marinier.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        14.06.2012 CIRCULAIRE N° 0-12148-2012/DEF/DPMM/2/ASC relative au déroulement de la carrière d'un sous-marinier.
        
        08.12.1986 ARRÊTÉ interministériel relatif aux postes à compétence sous-marine.
        
        24.04.1972 CIRCULAIRE N° 95/DN/PM/EG relative aux procédures de souscription de l'acte de volontariat pour les forces sous-marines. Acceptation de ces actes. Annulation de volontariat.
        
        02.09.1980 DÉCRET N° 80-692 relatif aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier.
        
        10.03.2014 INSTRUCTION N° 1/DEF/DPMM/DIR relative au carnet individuel d'évaluation du personnel atomicien embarqué sur bâtiment à propulsion nucléaire.
        
        31.08.2017 INSTRUCTION N° 22/ARM/DPMM/2/CARR relative au brevet supérieur adapté
      6. 222.2.5. Chapitre V. Dispositions diverses.
    4. 222.3. Titre III. Recrutement, radiation des contrôles.
      1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.