Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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130. Service intérieur dans l'armée de terre.
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Table Analytique :
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131. La Légion étrangère.
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Table Analytique :
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131.1. Livre premier. Organisation.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)08.10.2014 CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.
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131.1.1. Titre premier. Constitution de la Légion étrangère.
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2 texte(s) attaché(s)09.03.1831 LOI qui autorise la formation d'une légion étrangère, en France, et de corps militaires composés d'indigènes et d'étrangers, hors du territoire continental.
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131.1.2. Titre II. Éléments constitutifs.
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Table Analytique :
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131.1.2.1. Partie 1. Régiments étrangers.
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5 texte(s) attaché(s)05.08.1920 LOI autorisant le ministre de la guerre à former un régiment de cavalerie étrangère, un régiment d'artillerie étrangère et un bataillon du génie étranger.
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131.1.2.2. Partie 2. Commandement de la Légion étrangère.
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1 texte(s) attaché(s)17.11.2014 INSTRUCTION N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 relative au commandement de la légion étrangère.
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131.1.3. Titre III. Concertation.
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1 texte(s) attaché(s)03.03.2017 INSTRUCTION N° 110963/DEF/EMAT/CAB/LEG portant organisation du conseil de la légion étrangère.
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131.2. Livre II. Ressources humaines.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)30.01.1986 INSTRUCTION N° 182/DEF/EMAT/EP/L relative aux dispositions à appliquer aux militaires servant à titre étranger en matière d'état civil et aux procédures particulières de communication de documents et de renseignements concernant ces militaires.
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131.3. Livre III. Rayonnement.
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Table Analytique :
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131.4. Livre IV. Solidarité.
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Table Analytique :
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131.5. Livre V. Sécurité.
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1 texte(s) attaché(s)
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132. Aviation légère de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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