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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    1. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    2. 11. Organisation générale des armées.
    3. 12. Règles générales d'exécution du service.
    4. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
      1. 130. Service intérieur dans l'armée de terre.
        1. Table Analytique :
      2. 131. La Légion étrangère.
        1. Table Analytique :
        2. 131.1. Livre premier. Organisation.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
            08.10.2014 CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.
          2. 131.1.1. Titre premier. Constitution de la Légion étrangère.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              09.03.1831 LOI qui autorise la formation d'une légion étrangère, en France, et de corps militaires composés d'indigènes et d'étrangers, hors du territoire continental.
              10.03.1831 ORDONNANCE DU ROI relative à la formation de la légion étrangère.
          3. 131.1.2. Titre II. Éléments constitutifs.
            1. Table Analytique :
            2. 131.1.2.1. Partie 1. Régiments étrangers.
              1. 5 texte(s) attaché(s)
                06.06.1984 ARRÊTÉ créant un commandement de la légion étrangère.
                05.08.1920 LOI autorisant le ministre de la guerre à former un régiment de cavalerie étrangère, un régiment d'artillerie étrangère et un bataillon du génie étranger.
                20.06.1922 DÉCRET N° 6330-1/11 portant création d'un régiment de cavalerie étranger.
                01.02.1933 DÉCRET fixant la composition des unités étrangères d'infanterie.
                14.12.1884 DÉCRET portant dédoublement de la légion étrangère en deux régiments (art. 1, 2 et 5).
            3. 131.1.2.2. Partie 2. Commandement de la Légion étrangère.
              1. 1 texte(s) attaché(s)
                17.11.2014 INSTRUCTION N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 relative au commandement de la légion étrangère.
          4. 131.1.3. Titre III. Concertation.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
              03.03.2017 INSTRUCTION N° 110963/DEF/EMAT/CAB/LEG portant organisation du conseil de la légion étrangère.
        3. 131.2. Livre II. Ressources humaines.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
            30.01.1986 INSTRUCTION N° 182/DEF/EMAT/EP/L relative aux dispositions à appliquer aux militaires servant à titre étranger en matière d'état civil et aux procédures particulières de communication de documents et de renseignements concernant ces militaires.
        4. 131.3. Livre III. Rayonnement.
          1. Table Analytique :
        5. 131.4. Livre IV. Solidarité.
          1. Table Analytique :
        6. 131.5. Livre V. Sécurité.
          1. 1 texte(s) attaché(s)
            29.06.2011 INSTRUCTION N° 18011/DEF/EMAT relative à la patrouille de la légion étrangère.
      3. 132. Aviation légère de l'armée de terre.
        1. Table Analytique :
    5. 14. Règles de service propres à la marine.
    6. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    7. 16. Informatique.
    8. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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