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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
  2. 130. Service intérieur dans l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  3. 131. La Légion étrangère.
    1. Table Analytique :
    2. 131.1. Livre premier. Organisation.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 131.2. Livre II. Ressources humaines.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 131.2.1. Titre premier. Administration du personnel d'active.
      3. 131.2.2. Titre II. Chancellerie.
        
        131.2.2.1. Partie 1. Discipline.
        
        Table Analytique :
        
        131.2.2.1.1. Chapitre premier. Sanctions disciplinaires.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        26.02.2008 ARRÊTÉ fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau et des autorités militaires habilitées, pour les militaires du rang, à effectuer certaines opérations ou prendre les décisions prévues par le décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.
        
        12.02.2018 CIRCULAIRE N° 883/ARM/EMAT/CAB/DISCIP relative à la mise en œuvre des procédures concernant les évènements graves dans l'armée de terre.
        
        01.08.2018 ARRÊTÉ pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l'article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.
        
        131.2.2.1.2. Chapitre II. Affaires pénales militaires.
        
        131.2.2.2. Partie 2. Dispositions relatives au personnel.
      4. 131.2.3. Titre III. Administration du personnel rayé des contrôles.
      5. 131.2.4. Titre IV. Réserve.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        30.08.1924 DÉCRET portant création d'un corps d'officiers de réserve à titre étranger.
        
        26.02.1925 CIRCULAIRE relative à l'admission des étrangers, non naturalisés, dans le corps des officiers de réserve à titre étranger.
    4. 131.3. Livre III. Rayonnement.
      1. Table Analytique :
    5. 131.4. Livre IV. Solidarité.
      1. Table Analytique :
    6. 131.5. Livre V. Sécurité.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
  4. 132. Aviation légère de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.