
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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130. Service intérieur dans l'armée de terre.
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Table Analytique :
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131. La Légion étrangère.
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Table Analytique :
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131.1. Livre premier. Organisation.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)08.10.2014 CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.
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131.2. Livre II. Ressources humaines.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)30.01.1986 INSTRUCTION N° 182/DEF/EMAT/EP/L relative aux dispositions à appliquer aux militaires servant à titre étranger en matière d'état civil et aux procédures particulières de communication de documents et de renseignements concernant ces militaires.
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131.2.1. Titre premier. Administration du personnel d'active.
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Table Analytique :
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131.2.2. Titre II. Chancellerie.
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131.2.2.1. Partie 1. Discipline.
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Table Analytique :
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131.2.2.2. Partie 2. Dispositions relatives au personnel.
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131.2.2.2.1. Chapitre premier. Dispositions administratives.
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Table Analytique :
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131.2.2.2.1.1. Section 1. Gestion.
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1 texte(s) attaché(s)12.07.1985 INSTRUCTION N° 7000/DEF/PMAT/EG/B relative à la composition et à la tenue des dossiers des officiers de l'armée de terre.
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131.2.2.2.1.2. Section 2. Décorations.
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Table Analytique :
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131.2.2.2.1.2.1. Sous-section 1. Mesures relatives au personnel militaire.
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2 texte(s) attaché(s)19.04.2019 ARRÊTÉ N° 504273/ARM/EMAT/PS/BAJ fixant les modalités d'attribution aux militaires des récompenses liées au service ou à l'exercice d'une activité professionnelle.
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131.2.2.2.1.2.2. Sous-section 2. Mesures relatives aux unités.
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20 texte(s) attaché(s)28.12.1951 ARRÊTÉ publiant les opérations, périodes ou unités des forces françaises libres ouvrant bénéfice aux bonifications de campagne.11.03.1954 LISTE N° 10871/CAB/DECO/F des unités de l'armée de terre ayant reçu la fourragère au titre de la guerre 1939-1945.09.04.1954 LISTE N° 16990/CAB/DECO/F des unités de l'armée de terre ayant reçu la fourragère spéciale aux TOE.19.09.1954 LISTE des unités combattantes d'infanterie (infanterie métropolitaine et chars, infanterie coloniale) pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.28.09.1954 LISTE des unités combattantes de la « France libre » pour la période du 18 juin 1940 au 31 juillet 1943.06.10.1954 LISTE des unités combattantes du détachement d'armée des Alpes pour la période du 1er mars 1945 au 8 mai 1945.08.05.1956 LISTE des unités ayant reçu la fourragère spéciale aux TOE au titre des théâtres d'opérations extérieurs, instituée par la circulaire n° 53350 CAB/DECO/F du 27 novembre 1954.11.01.1957 LISTE des unités du train ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.04.11.1918 LISTE des unités de l'armée de terre ayant reçu la fourragère au titre de la guerre 1914-1918.31.07.1958 LISTE N° 49463/SD/CAB/DÉCO/F : 1° des unités et écoles militaires françaises et étrangères décorées de la croix de chevalier de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire ; 2° des écoles nationales décorées de la croix de chevalier de la Légion d'honneur au titre de différents ministères ; 3° des localités françaises et étrangères décorées de la croix de chevalier de la Légion d'honneur au titre de différents ministères.08.01.1957 LISTE des unités d'infanterie ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.08.10.1954 LISTE des unités combattantes de la 1re armée française pour la période du 1er août 1944 au 8 mai 1945.19.10.1977 LISTE N° 7338/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (11 e liste).20.10.1983 RELEVÉ N° 8134/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12e relevé).06.10.2010 ARRÊTÉ relatif à l'attribution de l'inscription « KOWEÏT 1990-1991 » sur les drapeaux et étendards des formations des armées et services.
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131.2.2.2.1.3. Section 3. Récompenses.
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131.2.2.2.2. Chapitre II. Officiers en service dans l'armée d'active.
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Table Analytique :
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131.2.3. Titre III. Administration du personnel rayé des contrôles.
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1 texte(s) attaché(s)
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131.2.4. Titre IV. Réserve.
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2 texte(s) attaché(s)26.02.1925 CIRCULAIRE relative à l'admission des étrangers, non naturalisés, dans le corps des officiers de réserve à titre étranger.
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131.3. Livre III. Rayonnement.
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Table Analytique :
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131.4. Livre IV. Solidarité.
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Table Analytique :
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131.5. Livre V. Sécurité.
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1 texte(s) attaché(s)
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132. Aviation légère de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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