Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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130. Service intérieur dans l'armée de terre.
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Table Analytique :
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131. La Légion étrangère.
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Table Analytique :
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131.1. Livre premier. Organisation.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)08.10.2014 CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.
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131.2. Livre II. Ressources humaines.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)30.01.1986 INSTRUCTION N° 182/DEF/EMAT/EP/L relative aux dispositions à appliquer aux militaires servant à titre étranger en matière d'état civil et aux procédures particulières de communication de documents et de renseignements concernant ces militaires.
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131.2.1. Titre premier. Administration du personnel d'active.
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Table Analytique :
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131.2.2. Titre II. Chancellerie.
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131.2.2.1. Partie 1. Discipline.
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Table Analytique :
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131.2.2.2. Partie 2. Dispositions relatives au personnel.
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131.2.2.2.1. Chapitre premier. Dispositions administratives.
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Table Analytique :
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131.2.2.2.2. Chapitre II. Officiers en service dans l'armée d'active.
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Table Analytique :
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131.2.2.2.2.1. Section 1. Notation - avancement.
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2 texte(s) attaché(s)21.07.2016 INSTRUCTION N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
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131.2.2.2.2.2. Section 2. Formation.
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1 texte(s) attaché(s)13.12.2010 INSTRUCTION N° 60685/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure de justice militaire et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière de la justice militaire.
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131.2.3. Titre III. Administration du personnel rayé des contrôles.
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1 texte(s) attaché(s)
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131.2.4. Titre IV. Réserve.
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2 texte(s) attaché(s)26.02.1925 CIRCULAIRE relative à l'admission des étrangers, non naturalisés, dans le corps des officiers de réserve à titre étranger.
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131.3. Livre III. Rayonnement.
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Table Analytique :
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131.4. Livre IV. Solidarité.
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Table Analytique :
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131.5. Livre V. Sécurité.
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1 texte(s) attaché(s)
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132. Aviation légère de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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