Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
      2. 100. Code de la défense
      3. 101. Traités et accords.
        2. 101-0. Traités et accords liant la France.
        3. 101-1. Accords de coopération ou d'assistance en matière de défense.
        4. 101-2. Droit des conflits armés.
        5. 101-3. Droit de l'union européenne.
          1. Table Analytique :
          2. 101-3.1. Titre premier. Droit originaire.
          3. 101-3.2. Titre II. Accords conclus par l'Union européenne.
          4. 101-3.3. Titre III. Droit dérivé.
            2. 101-3.3.1. Partie 1. PESC.
              1. Table Analytique :
              2. 101-3.3.1.1. Chapitre premier. Mesures restrictives.
                1. Table Analytique :
                2. 101-3.3.1.1.1. Section 1. Syrie.
                3. 101-3.3.1.1.2. Section 2. Libye.
                4. 101-3.3.1.1.3. Section 3. Libéria.
                5. 101-3.3.1.1.4. Section 4. Ukraine.
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                6. 101-3.3.1.1.5. Section 5. Egypte.
                7. 101-3.3.1.1.6. Section 6. Soudan et Sud-Soudan.
                8. 101-3.3.1.1.7. Section 7. Côte d'Ivoire.
                9. 101-3.3.1.1.8. Section 8. République centrafricaine.
              3. 101-3.3.1.2. Chapitre II. Stratégies.
              4. 101-3.3.1.3. Chapitre III. Mission de l'Union européenne.
              5. 101-3.3.1.4. Chapitre IV. Agences, structures et instruments ad hoc de la PESC.
              6. 101-3.3.1.5. Chapitre V. Exportations.
              7. 101-3.3.1.6. Chapitre VI. Système européen de radionavigation.
            3. 101-3.3.2. Partie 2. Politiques de l'Union européenne.
      4. 102. Droit maritime.
      5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
      6. 104. Préparation militaire.
      7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
      8. 106. Le service national.
      9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
      10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
    3. 11. Organisation générale des armées.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.