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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
    2. 260-0. Sécurité sociale militaire.
      1. Table Analytique :
      2. 260-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      3. 260-0.2. TITRE II. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT EN MÉTROPOLE.
      4. 260-0.3. TITRE III. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT HORS METROPOLE.
      5. 260-0.4. TITRE IV. COORDINATION ENTRE LE RÉGIME GÉNÉRAL ET LES RÉGIMES SPÉCIAUX DE SÉCURITÉ SOCIALE.
        
        Table Analytique :
        
        260-0.4.1. CHAPITRE PREMIER. EN CE QUI CONCERNE LES PRESTATIONS DE L'ASSURANCE MALADIE, MATERNITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS.
        
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        05.11.1953 DÉCRET N° 53-1100 relatif à la coordination entre le régime général et les régimes spéciaux d'assurances sociales en ce qui concerne les prestations en cas de maladie, de longue maladie, de maternité, d'invalidité et de décès.
        
        26.03.1954 CIRCULAIRE N° 22/SS relative à la coordination entre le régime général et les régimes spéciaux d'assurances sociales en ce qui concerne les prestations en cas de maladie, de longue maladie, de maternité, d'invalidité et de décès.
        
        26.08.1954 CIRCULAIRE N° 51/7/B-11/289/FP des ministres chargés du budget et de la fonction publique pour l'application du décret n o 53-1100 du 5 novembre 1953 relatif à la coordination entre le régime général et les régimes spéciaux de sécurité sociale, aux régimes de sécurité sociale des fonctionnaires, des militaires de carrière et des ouvriers titulaires de l'Etat.
        
        12.12.1956 CIRCULAIRE N° FP/357-S/2/55 pour l'application du décret n° 55-1657 du 16 décembre 1955 relatif à la coordination entre le régime général et les régimes spéciaux de sécurité sociale, aux régimes de sécurité sociale des fonctionnaires, des stagiaires, des militaires de carrière et des ouvriers titulaires de l'Etat.
        
        21.04.1958 CIRCULAIRE N° 31-5-S/INT relative à la coordination entre le régime spécial de sécurité sociale militaire et le régime général des assurances sociales en ce qui concerne les militaires qui ont quitté l'armée.
        
        05.08.1966 INSTRUCTION N° 21939/MA/DAAJC/AA/1 pour l'application aux militaires des dispositions du décret n o 55-1657 du 16 décembre 1955 (Abrogé le 22 avril 1987, BOC, p. 2089) relatif à la coordination entre le régime général et les régimes spéciaux de sécurité sociale en ce qui concerne les prestations en cas de maladie, de maternité, d'invalidité et de décès.
        
        24.07.1978 INSTRUCTION N° 12950/DEF/DCCA/REMUNERATIONS/2 N° 27/DEF/INT/AG/S N° 640/DEF/CMa/1 pour l'application aux personnels militaires des trois armées des règles de coordination, entre le régime général et les régimes spéciaux de sécurité sociale, en ce qui concerne les prestations en espèces de l'assurance maladie, maternité, invalidité, décès et de l'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité.
        
        04.08.1978 CIRCULAIRE N° 13130/DEF/DCAA/REMUNERATIONS/2 pour l'application aux personnels militaires de l'armée de l'air de l'instruction inter-armées relative aux règles de coordination entre le régime général et les régimes spéciaux de sécurité sociale.
        
        27.06.1980 CIRCULAIRE N° 3875/DEF/CMa/1 relative à l'application au personnel militaire de la marine des dispositions de l'instruction relative aux règles de coordination entre le régime général et les régimes spéciaux de sécurité sociale.
        
        17.10.2016 INSTRUCTION N° 4031/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 relative aux conditions de versement du montant du capital décès du régime général de la sécurité sociale aux ayants droits de militaires retraités et décédés.
        
        260-0.4.2. CHAPITRE II. EN CE QUI CONCERNE L'ASSURANCE VIEILLESSE.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        12.12.1958 CIRCULAIRE N° 107 SS relative aux modalités d'application du décret n° 58-984 du 16 octobre 1958 modifiant le décret de coordination n o 50-133 du 20 janvier 1950 (assurance vieillesse) (A).
        
        02.04.1964 LETTRE N° 7039 (Travail). — Affiliation à la sécurité sociale (assurance vieillesse) des militaires des réserves ayant servi en situation d'activité avant 1950.
        
        23.12.1970 DÉCRET N° 70-1277 portant création d'un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques.
        
        31.08.1977 CIRCULAIRE N° 22/DEF/INT/AG/S relative à l'affiliation rétroactive à l'IRCANTEC des militaires de carrière ayant quitté l'armée sans droit à pension de retraite, immédiate ou différée, ou à une solde de réforme.
        
        20.01.1950 DÉCRET N° 50-133 relatif aux règles de coordination applicables en ce qui concerne l'assurance vieillesse aux bénéficiaires des régimes de retraites institués par les loi du 14 a vril 1924, loi du 20 septembre 1948, loi du 29 juin 1927, loi du 21 mars 1928 et loi du 2 août 1949 et aux tributaires de la caisse nationale de retraite des agents de collectivités locales. [A jour du décret n° 54-818 du 10 août 1954 (JO du 17, p. 7939)..]
        
        23.12.1970 DÉCRET N° 70-1277 portant création d'un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques.
        
        23.12.1970 DÉCRET N° 70-1277 portant création d'un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques.
        
        23.12.1970 DÉCRET N° 70-1277 portant création d'un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques.
      6. 260-0.5. TITRE V. CONTENTIEUX GÉNÉRAL ET TECHNIQUE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE.
    3. 260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
      1. Table Analytique :
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.