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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    1. 40. Services immobiliers et travaux.
    2. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    3. 42. Solde.
    4. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    5. 44. Approvisionnements.
    6. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    7. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    8. 47. Service du matériel propre aux armées.
      1. 470. Matériel de la marine.
      2. 471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
        1. Table Analytique :
      3. 472. Commandement du soutien des forces aériennes.
        1. Table Analytique :
      4. 473. Matériel de l'armée de l'air.
        1. 473-0. Matériels d'armement et munitions.
          1. Table Analytique :
          2. 473-0.1. TITRE PREMIER. MATÉRIELS D'ARMEMENT.
            1. 4 texte(s) attaché(s)
              29.04.1969 INSTRUCTION N° 626/EMAA/4/MS/AM relative à l'organisation et aux attributions des bases aériennes en matière d'armes légères et d'accompagnement.
              27.03.1970 INSTRUCTION N° 502/EMAA/4/MS-AM/EMAA/3/OP relative à l'acquisition et à la détention d'armes par les officiers et les sous-officiers.
              01.09.1970 INSTRUCTION N° 1450/EMAA/4/MS/AM/EM/AA/3/OP relative aux mesures de surveillance à appliquer aux matériels d'armement.
              05.08.1985 CIRCULAIRE N° 2806/DEF/EMAA/3/OP N° 1800/EMAA/4/AM relative aux attributions de la section d'instruction et d'étude du tir (SIET) 98/120 Cazaux.
          3. 473-0.2. TITRE II. MUNITIONS.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              01.12.1971 CIRCULAIRE N° 1625/EMAA/4/MC/AM relative aux restrictions d'emploi et aux remises en service des munitions (A)
              23.09.1986 CIRCULAIRE PARTICULIÈRE N° 526/86/DCMAA/4/MEAr/ACM relative à l'exécution des visites de munitions de l'armée de l'air.
        2. 473-1. Matériels techniques. Maintenances.
          1. Table Analytique :
    9. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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