Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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40. Services immobiliers et travaux.
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41. Organisation et personnel des commissariats.
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42. Solde.
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43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
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44. Approvisionnements.
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45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
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46. Service du matériel de l'armée de terre.
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47. Service du matériel propre aux armées.
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470. Matériel de la marine.
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471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
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Table Analytique :
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472. Commandement du soutien des forces aériennes.
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Table Analytique :
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473. Matériel de l'armée de l'air.
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473-0. Matériels d'armement et munitions.
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Table Analytique :
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473-0.1. TITRE PREMIER. MATÉRIELS D'ARMEMENT.
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4 texte(s) attaché(s)29.04.1969 INSTRUCTION N° 626/EMAA/4/MS/AM relative à l'organisation et aux attributions des bases aériennes en matière d'armes légères et d'accompagnement.27.03.1970 INSTRUCTION N° 502/EMAA/4/MS-AM/EMAA/3/OP relative à l'acquisition et à la détention d'armes par les officiers et les sous-officiers.01.09.1970 INSTRUCTION N° 1450/EMAA/4/MS/AM/EM/AA/3/OP relative aux mesures de surveillance à appliquer aux matériels d'armement.05.08.1985 CIRCULAIRE N° 2806/DEF/EMAA/3/OP N° 1800/EMAA/4/AM relative aux attributions de la section d'instruction et d'étude du tir (SIET) 98/120 Cazaux.
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473-0.2. TITRE II. MUNITIONS.
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2 texte(s) attaché(s)01.12.1971 CIRCULAIRE N° 1625/EMAA/4/MC/AM relative aux restrictions d'emploi et aux remises en service des munitions (A)23.09.1986 CIRCULAIRE PARTICULIÈRE N° 526/86/DCMAA/4/MEAr/ACM relative à l'exécution des visites de munitions de l'armée de l'air.
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473-1. Matériels techniques. Maintenances.
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Table Analytique :
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48. Aéronautique navale.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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