Sommaire du BOC n°53 du 03/12/2015

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 1
18 septembre 2015

Instruction N° 444071/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 18 septembre 2015 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du centre militaire de formation professionnelle.

NOR : D E F P 1 5 5 1 8 5 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.1.
Texte 3
01 octobre 2015

Instruction N° 9278/DEF/SGA/DAJ/D2P du 01 octobre 2015 fixant la procédure d'élaboration des textes réglementaires relatifs à l'organisation et aux attributions du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 5 5 1 9 9 7 J
Référence(s) :

Code civil, article 1er.

Code du 21 juin 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1). Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'État. Décret N° 2015-212 du 25 février 2015 pris en application de l'article 15 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat. Arrêté du 08 avril 2011 portant organisation de la direction des affaires juridiques. Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée. Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle relevant des services interarmées et de la dissuasion. Instruction N° 12820/DEF/DAG/CPBO du 24 mai 1988 relative au Bulletin officiel des armées. Instruction du 19 juillet 1995 relative à l'exercice du contrôle préventif par le contrôle général des armées.

Circulaire du 7 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 157 du 8 juillet 2011, p. 11835, texte n° 2).

Circulaire du 31 décembre 2012 (n.i. BO).

Circulaire N° 5647/SG du 09 avril 2013 relative aux modalités d'organisation des services de l'Etat ; recours à la formule de l'« agence ».

Circulaire n° 5755/SG du 3 décembre 2014 (n.i. BO).

Circulaire n° 1320/15/SG du 23 septembre 2015 (n.i. BO).

Guide de légistique.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 126201/DEF/SGA/DAJ/D2P du 04 octobre 2013 fixant la procédure d'élaboration des textes réglementaires relatifs à l'organisation et aux attributions du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.8. , 120-0.3.1. , 110.2.2.
Texte 4
02 novembre 2015

Liste N° 509765/DEF/SGA/DMPA/SHD du 02 novembre 2015 des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Gabon du 2 juin 2003 au 1er juin 2011.

NOR : D E F S 1 5 5 1 9 2 8 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 5
02 novembre 2015

Liste N° 509766/DEF/SGA/DMPA/SHD du 02 novembre 2015 des unités de l'armée de l'air ayant combattu en République démocratique du Congo du 2 juin 2003 au 31 décembre 2012, opérations Mamba, MONUC et MONUSCO.

NOR : D E F S 1 5 5 1 9 3 0 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 7
17 avril 2015

Instruction N° 100/DEF/EMA/SC_PERF/BCS du 17 avril 2015 relative aux attributions et à l'organisation du centre interarmées de coordination du soutien.

NOR : D E F E 1 5 5 1 7 6 3 J
Référence(s) :

Voir annexe I.

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Texte 9
19 novembre 2015

Archivé Décision N° 15333/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 novembre 2015 prise en application de l'arrêté du 19 août 2015 fixant les montants de l'indemnité de responsabilité allouée aux trésoriers et aux sous-trésoriers militaires.

NOR : D E F E 1 5 5 2 0 1 7 S
Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2. , 410.2.9.
Texte 11
01 juin 2015

Archivé Arrêté du 01 juin 2015 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 2 0 5 4 A
Abrogé le 28 février 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 septembre 2013 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.

Texte réglementaire temporaire