Sommaire du BOC n°68 du 09/05/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 3
13 mars 2019

Instruction N° 503464/ARM/DCSSA/DPS/PS du 13 mars 2019 relative au système de management intégré du Service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 9 5 3 1 7 3 J
Référence(s) : Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées.

Directive générale n° D-11-002243/DEF/EMA/ESMG/NG du 15 mars 2011 (1) portant cadre général du contrôle interne au sein des armées, directions, services interarmées.

Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 506485/DEF/DCSSA/DPS/PP du 8 mars 2016 (1) relative à la mise en œuvre d’un système de management intégré au sein du Service de santé des armées

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
17 avril 2019

Circulaire N° 2019-195/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC du 17 avril 2019 relative aux circuits de notation pour le cycle 2018 - 2019 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2020 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

NOR : A R M S 1 9 5 2 9 6 7 C
Référence(s) : Code du 04 juillet 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 06 septembre 2016 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique. Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 501341/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC du 27 mars 2018 relative aux circuits de notation pour le cycle 2017 - 2018 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes.