Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
  5. 253. Personnel contractuel.
    2. 253.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ORDRE GÉNÉRAL.
      1. Table Analytique :
      2. 253.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      3. 253.1.2. CHAPITRE II. PROTECTION SOCIALE.
      4. 253.1.3. CHAPITRE III. ÉMOLUMENTS.
        
        Table Analytique :
        
        253.1.3.1. Section 1. Rémunération.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        25.02.1981 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° B/2/A37N° FP/1403 relative au paiement de la rémunération d'activité jusqu'à la fin du mois civil au cours duquel un agent non titulaire de l'État est décédé.
        
        25.02.1981 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° B/2/A37N° FP/1403 relative au paiement de la rémunération d'activité jusqu'à la fin du mois civil au cours duquel un agent non titulaire de l'État est décédé.
        
        12.09.1978 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° B/2/A/115 N° FP/1334 relative au paiement aux agents non titulaires de l'État de la rémunération d'activité jusqu'à la fin du mois civil au cours duquel est atteinte la limite d'âge de 65 ans.
        
        253.1.3.2. Section 2. Indemnités.
        
        Table Analytique :
        
        253.1.3.2.1. Sous-section 1. Indemnités journalières.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.08.1977 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 2/A/105 et N° FP/1298relative à la déduction des indemnités journalières opérée sur les rémunérations des agents non titulaires.
        
        10.08.1977 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 2/A/105 et N° FP/1298relative à la déduction des indemnités journalières opérée sur les rémunérations des agents non titulaires.
        
        253.1.3.2.2. Sous-section 2. Indemnité spéciale de la hors catégorie.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        253.1.3.2.3. Sous-section 3. Indemnité de fonctions techniques.
        
        253.1.3.2.4. Sous-section 4. Indemnité compensatrice.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        253.1.3.2.5. Sous-section 5. Indemnités pour travaux supplémentaires.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        05.01.1976 INSTRUCTION N° 30000/DEF/DPC/CRG/1 relative à l'amélioration du régime des indemnités pour travaux supplémentaires des personnels de l'ordre administratif des services extérieurs.
        
        05.01.1976 INSTRUCTION N° 30000/DEF/DPC/CRG/1 relative à l'amélioration du régime des indemnités pour travaux supplémentaires des personnels de l'ordre administratif des services extérieurs.
        
        22.11.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'attribution d'indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires à certains agents sur contrat des services extérieurs de la défense.
        
        05.08.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant attribution d'indemnités pour travaux supplémentaires à certains agents contractuels de l'administration centrale du ministère de la défense.
      5. 253.1.4. CHAPITRE IV. CONGÉS ET AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D'ABSENCE.
      6. 253.1.5. CHAPITRE V. FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        19.09.1974 DÉCRET N° 74-808 portant mise à jour du code du travail (art. 32 et 39 : formation professionnelle des agents de l'Etat).
        
        15.11.1973 DÉCRET N° 73-1046 complétant le code du travail et relatif à la formation professionnelle continue.
        
        23.07.1975 DÉCRET N° 75-659 complétant le code du travail et relatif à la formation professionnelle continue.
        
        24.02.1976 ARRÊTÉ fixant la durée d'engagement des agents sur contrat du ministère de la défense admis aux cycles et stages organisés au titre de l'éducation permanente.
      7. 253.1.6. CHAPITRE VI. FRAIS DE DÉPLACEMENT.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 253.2. TITRE II. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À CERTAINES CATÉGORIES D'AGENTS CONTRACTUELS.
      1. Table Analytique :
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.