Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
    2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
      2. 300. Le contrôle général des armées.
        1. Table Analytique :
        2. 300.1. TITRE PREMIER. LE CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES.
        3. 300.2. TITRE II. LES CORPS MILITAIRES DE CONTRÔLE.
        4. 300.3. TITRE III. CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX DES ARMÉES EN MISSION EXTRAORDINAIRE.
        5. 300.4. TITRE IV. ASSIMILÉS SPÉCIAUX. ADJOINTS DU CONTRÔLE.
          1. Table Analytique :
          2. 300.4.1. CHAPITRE PREMIER. ASSIMILES SPÉCIAUX.
          3. 300.4.2. CHAPITRE II. ADJOINTS DU CONTRÔLE.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
    3. 31. Réglementation financière.
    4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
    5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
    6. 34. Réquisitions militaires.
    7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
    8. 36. Contentieux et dommages.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.