Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 500.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION GÉNÉRALE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.2012 INSTRUCTION N° 8564/DEF/DCSEA/SDE/2/TMD relative à l'organisation du transport des marchandises dangereuses au service des essences des armées.
        
        18.07.2012 INSTRUCTION N° 8586/DEF/DCSEA/SDE.2/TMD relative à la réception et à la délivrance des certificats d'agrément par le service des essences des armées de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
        
        23.10.2017 INSTRUCTION N° 2319/ARM/DCSEA/DPS/BMA relative aux détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain.
      2. 500.1.1. CHAPITRE PREMIER. MISSIONS-ORGANISATION.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        21.11.1983 INSTRUCTION N° 9500/DEF/DCE/DIR/200 sur la conservation et le versement des archives du service des essences des armées (SEA).
        
        13.08.2014 DÉCISION N° 3013/DEF/DCSEA/SDAF/FC portant désignation des autorités habilitées à signer les ordres de mission au service des essences des armées.
        
        10.04.2015 DÉCISION N° 1410/DEF/DCSEA/DIR/DPS relative à la création du conseil de perfectionnement de la formation du personnel du service des essences des armées.
        
        23.04.2015 DÉCISION N° 1587/DEF/DCSEA/DIR/DPS relative à la création des comités de gouvernance des systèmes d'information et de communication au service des essences des armées.
        
        09.10.2015 INSTRUCTION N° 3543/DEF/DCSEA/CAB fixant l'organisation et les attributions du centre d'expertise pétrolière interarmées.
        
        05.04.2016 INSTRUCTION N° 1131/DEF/DCSEA/CAB fixant l'organisation et les attributions de la base pétrolière interarmées.
        
        29.09.2016 INSTRUCTION N° 2587/DEF/DCSEA/CAB relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées.
        
        22.03.2018 INSTRUCTION N° 631/ARM/SEA/DCSEA fixant l'organisation et les attributions de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées.
      3. 500.1.2. CHAPITRE II. RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        02.03.1978 INSTRUCTION N° 1547/DEF/DCE/DIR sur les documents d'ordre général à tenir par les établissements du service des essences des armées.
        
        10.05.1979 INSTRUCTION N° 3621/DEF/DCE/DIR relative au règlement intérieur commun aux établissements du service des essences des armées.
        
        01.10.1984 INSTRUCTION N° 8000/DEF/DCEA/DIR/000 relative aux conditions d'accès dans les établissements du service des essences des armées.
        
        24.02.2017 INSTRUCTION N° 7400/DEF/DCSEA/DPS relative aux établissements du service des essences des armées participant au ravitaillement des armées en produits pétroliers.
      4. 500.1.3. CHAPITRE III. ORGANISATION, MÉTHODE. INFORMATIQUE.
    3. 500.2. TITRE II. ÉTUDES GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
    4. 500.3. TITRE III. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE.
      1. Table Analytique :
    5. 500.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES.
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.