Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        05.07.2010 INSTRUCTION N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées.
        
        29.11.2011 INSTRUCTION N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.
        
        13.01.2012 INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de technicité des agents militaires pétroliers à des sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.
        
        24.11.2016 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      2. 503.1.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
      3. 503.1.10. CHAPITRE X. PENSION. DOSSIERS DES PERSONNELS. ARCHIVES.
      4. 503.1.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
      5. 503.1.3. CHAPITRE III. FORMATION. INSTRUCTION.
      6. 503.1.4. CHAPITRE IV. EMPLOIS. FONCTIONS. MUTATIONS.
      7. 503.1.5. CHAPITRE V. NOTATION. AVANCEMENT.
      8. 503.1.6. CHAPITRE VI. RÉMUNÉRATION
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      9. 503.1.7. CHAPITRE VII. DISCIPLINE. CONGÉS. PERMISSIONS.
        
        Table Analytique :
        
        503.1.7.1. Section 1. Dispositions communes.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        13.07.1983 INSTRUCTION N° 20840/DEF/DAJ/FM/1 relative aux permissions des militaires.
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        16.01.1986 INSTRUCTION N° 160/DEF/DCSSA/AST/TEC relative aux conditions médicales exigées pour l'attribution aux militaires des congés liés à l'état de santé.
        
        16.01.1986 INSTRUCTION N° 160/DEF/DCSSA/AST/TEC relative aux conditions médicales exigées pour l'attribution aux militaires des congés liés à l'état de santé.
        
        01.03.1976 ARRÊTÉ relatif à la composition et au fonctionnement du comité supérieur médical, aux conditions d'attribution aux militaires de carrière des congés pour maladie de la position de non-activité et aux contrôleurs à assurer à l'occasion de ces congés.
        
        31.01.1986 INSTRUCTION N° 7000/DEF/CAB/SDBC/K relative aux modalités d'exercice des droits électoraux par les membres des forces armées.
        
        03.08.2007 CIRCULAIRE N° 5001/DEF/DCSEA/SDA/2/PM relative aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires du service des essences des armées.
        
        01.03.1976 ARRÊTÉ relatif à la composition et au fonctionnement du comité supérieur médical, aux conditions d'attribution aux militaires de carrière des congés pour maladie de la position de non-activité et aux contrôleurs à assurer à l'occasion de ces congés.
        
        503.1.7.2. Section 2. Officiers.
        
        503.1.7.3. Section 3. Sous-officiers et majors.
        
        503.1.7.4. Section 4. Engagés volontaires.
        
        503.1.7.5. Section 5. Volontaires du service national.
      10. 503.1.8. CHAPITRE VIII. HABILLEMENT. TENUES.
      11. 503.1.9. CHAPITRE IX. RADIATION DES CADRES. AIDES AU DÉPART.
    3. 503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.02.2012 INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.
        
        16.10.2015 INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        15.10.2018 INSTRUCTION N° 2022/ARM/DCSEA/SDRH/RES relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.