Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
    2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
    6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
    8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
      1. Table Analytique :
    9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
    10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
      1. Table Analytique :
    11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 510-9.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        13.05.1975 ARRÊTÉ relatif au fonctionnement administratif des écoles du service de santé des armées.
        
        13.05.1975 ARRÊTÉ relatif au fonctionnement administratif des écoles du service de santé des armées.
        
        13.05.1975 ARRÊTÉ relatif au fonctionnement administratif des écoles du service de santé des armées.
        
        12.01.2012 INSTRUCTION N° 60/DEF/DCSSA/OSP/ORG relative à la mutualisation des compétences de la fonction financière déconcentrée de la dépense dans le service de santé des armées.
        
        12.01.2012 INSTRUCTION N° 59/DEF/DCSSA/OSP/ORG relative à la mutualisation des compétences de la fonction financière déconcentrée des recettes non fiscales dans le service de santé des armées.
        
        11.02.2019 INSTRUCTION N° 501972/ARM/DCSSA/AF/CIS relative au contrôle interne fonctionnel des processus support du service de santé des armées.
      3. 510-9.2. TITRE II. DISPOSITIONS FINANCIÈRE ET COMPTABLES DES ÉTABLISSEMENTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        
        510-9.2.1. CHAPITRE PREMIER. GESTION FINANCIÈRE.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        09.12.1975 INSTRUCTION N° 4360/DEF/DCSSA/4 pour l'application du régime des masses aux écoles du service de santé des armées, aux écoles d'application et à l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées (à jour de son premier modificatif).
        
        09.12.1975 INSTRUCTION N° 4362/DEF/DCSSA/2 et 4 relative au fonctionnement administratif et financier des écoles du service de santé des armées de Bordeaux et Lyon (à jour de ses deux premiers modificatifs).
        
        09.12.1975 INSTRUCTION N° 4360/DEF/DCSSA/4 pour l'application du régime des masses aux écoles du service de santé des armées, aux écoles d'application et à l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées (à jour de son premier modificatif).
        
        09.12.1975 INSTRUCTION N° 4362/DEF/DCSSA/2 et 4 relative au fonctionnement administratif et financier des écoles du service de santé des armées de Bordeaux et Lyon (à jour de ses deux premiers modificatifs).
        
        09.12.1975 INSTRUCTION N° 4361/DEF/DCSSA/4 sur la comptabilité des fonds dans les écoles du service de santé des armées, les écoles d'application et l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées.
        
        18.02.1977 DÉCISION N° 10369 fixant les principes d'attribution des prestations d'alimentation des élèves des écoles du service de santé des armées.
        
        23.05.1986 CIRCULAIRE N° 1327/DEF/DCSSA/AAF/GF relative aux procédures du rattachement des recettes provenant des cessions du service de santé des armées.
        
        24.06.1986 CIRCULAIRE N° 1600/DEF/DCSSA/AAF/GF relative à l'exécution du budget du service de santé des armées.
        
        29.04.2011 DÉCISION N° 1361/DEF/DCSSA/OSP/ORG relative au transfert du centre de service partagé recettes.
        
        10.04.2017 INSTRUCTION N° 506286/DEF/DCSSA/AA/GCCF/CRF relative au processus d'exécution de la dépense dans le service de santé des armées.
        
        510-9.2.2. CHAPITRE II. COMPTABILITÉ DE GESTION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.09.1981 INSTRUCTION N° 2700/DEF/DCSSA/4/B relative à la tenue d'une comptabilité analytique d'exploitation dans les organismes du service de santé.
        
        10.09.1981 INSTRUCTION N° 2700/DEF/DCSSA/4/B relative à la tenue d'une comptabilité analytique d'exploitation dans les organismes du service de santé.
      4. 510-9.3. TITRE III. DISPOSITIONS DIVERSES.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        12.04.1984 CIRCULAIRE N° 997/DEF/DCSSA/4/GF relative au passage gratuit attribué aux personnels militaires du service de santé des armées affectés en Corse.
        
        17.12.1984 INSTRUCTION N° 326/DEF/DCSSA/EPG relative à la création et à la tenue d'un registre des actes administratifs dans les écoles, établissements, hôpitaux et autres organismes du service de santé des armées.
        
        13.11.1985 ARRÊTÉ relatif à l'informatisation du suivi comptable des frais d'hospitalisation des militaires dans des établissements de soins civils conventionnés ou non.
        
        17.12.1984 INSTRUCTION N° 326/DEF/DCSSA/EPG relative à la création et à la tenue d'un registre des actes administratifs dans les écoles, établissements, hôpitaux et autres organismes du service de santé des armées.
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.