Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
  2. 610. Organisation et administration des bases aériennes et des unités particulières.
    1. Table Analytique :
  3. 611. Administration des personnels.
    1. Table Analytique :
    2. 611.1. TITRE PREMIER. MODALITÉS D'ADMINISTRATION
      1. Table Analytique :
    3. 611.2. TITRE II. SERVICES AÉRIENS ET SERVICES SUBAQUATIQUES COMMANDÉS. MAINTIEN DE L'ORDRE
      1. Table Analytique :
    4. 611.3. TITRE III. RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION ET LES ADMINISTRÉS
      1. Table Analytique :
      2. 611.3.1. CHAPITRE PREMIER. L'INFORMATIQUE ET LES LIBERTÉS
        
        17 texte(s) attaché(s)
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        20.07.1981 INSTRUCTION N° 757/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air.
        
        20.07.1981 INSTRUCTION N° 758/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        17.07.1978 DÉCRET N° 78-774 pris pour l'application des chapitres Ier à IV et VII de la loi 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        28.12.1979 DÉCRET N° 79-1160 fixant les conditions d'application aux traitements d'informations nominatives intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (BOC, 1979, p. 4161) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        22.07.1980 CIRCULAIRE N° 485/DPMAA/BEG/CARDIAC relative à l'exercice du droit d'accès aux fichiers informatiques mis en œuvre par le centre automatisé de recueil et de diffusion des informations administratives centralisées 03.117.
        
        16.10.1980 CIRCULAIRE N° 40675/DEF/DCCA informatique relative à l'exercice du droit d'accès aux fichiers informatiques mis en œuvre par le commissariat de l'air.
        
        16.06.1982 DÉCRET N° 82-525 relatif à la redevance prévue à l'article 35 (alinéa 2) de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        20.07.1981 INSTRUCTION N° 757/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air.
        
        20.07.1981 INSTRUCTION N° 758/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air.
      3. 611.3.2. CHAPITRE II. COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS. RECOURS
        
        22 texte(s) attaché(s)
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre 1er).
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        22.04.1905 LOI DE FINANCES portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1905 (art. 65).
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1035 relatif aux archives de la défense.
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1037 relatif à la compétence des services d'archives publiques et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques (art. 1er et 2).
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1038 relatif à la communicabilité des documents d'archives publiques.
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1039 relatif à la délivrance de visas de conformité des copies, reproductions photographiques et extraits des documents conservés dans les dépôts d'archives publiques (art. 2 à 5, 8).
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1040 relatif à la sauvegarde des archives privées présentant du point de vue de l'histoire un intérêt public.
        
        03.01.1979 LOI N° 79-18 sur les archives.
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        06.12.1978 DÉCRET N° 78-1136 relatif à la commission d'accès aux documents administratifs.
        
        09.07.1979 NOTE N° 393/DEF/EMAA/BOMIS/OM relative au contrôle de l'information statistique communiquée à l'extérieur de l'armée de l'air.
        
        22.09.1979 DÉCRET N° 79-834 portant application de l'article 9 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs.
        
        13.04.1981 INSTRUCTION N° 10308/DEF/DAJ/AA/4 relative aux archives de la défense.
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1037 relatif à la compétence des services d'archives publiques et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques (art. 1er et 2).
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1040 relatif à la sauvegarde des archives privées présentant du point de vue de l'histoire un intérêt public.
        
        03.12.1979 DÉCRET N° 79-1035 relatif aux archives de la défense.
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
      4. 611.3.3. CHAPITRE III. MOTIVATION DES ACTES ADMINISTRATIFS
        
        1 texte(s) attaché(s)
    5. 611.4. TITRE IV. DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES
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4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.