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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
    2. 512.1. TITRE PREMIER. SÉCURITÉ ET PROTECTION DES PERSONNELS « HORS INSTALLATION NUCLÉAIRE DES BASES » DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
      1. Table Analytique :
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    3. 512.2. TITRE II. SÉCURITÉ RADIOLOGIQUE ET PROTECTION DES PERSONNELS DES « INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE » DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    4. 512.3. TITRE III. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.
      1. Table Analytique :
      2. 512.3.1. CHAPITRE PREMIER. SÉCURITÉ DES INSTALLATIONS.
        
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        14.10.1985 ARRÊTÉ fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation de deux appareils portatifs de radiographie gamma industrielle (marque Sauerweim, modèles TI-F et TI-F-F).
        
        16.10.1985 ARRÊTÉ fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation d'un appareil portatif de radiographie gamma industrielle (marque Nuclear, modèle SU 100 S ou SU 100 V).
        
        13.03.1986 CIRCULAIRE N° 838/DEF/DCSSA/AST/TEC relative « au carnet de suivi de sources mobiles de radiographie industrielle utilisant le rayonnement gamma », détenues dans les formations et établissements de la défense.
        
        23.04.1969 ARRÊTÉ relatif à l'agrément des appareils et installations utilisant les rayonnements ionisants à des fins médicales.
        
        13.03.1986 CIRCULAIRE N° 838/DEF/DCSSA/AST/TEC relative « au carnet de suivi de sources mobiles de radiographie industrielle utilisant le rayonnement gamma », détenues dans les formations et établissements de la défense.
        
        14.10.1985 ARRÊTÉ fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation de deux appareils portatifs de radiographie gamma industrielle (marque Sauerweim, modèles TI-F et TI-F-F).
        
        16.10.1985 ARRÊTÉ fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation d'un appareil portatif de radiographie gamma industrielle (marque Nuclear, modèle SU 100 S ou SU 100 V).
        
        27.08.1985 DÉCRET N° 85-968 modifiant l'article R. 233-83 du code du travail et définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les appareils de radiographie industrielle utilisant le rayonnement gamma.
        
        11.10.1985 ARRÊTÉ fixant le contenu et les règles d'utilisation des documents de suivi nécessaire à l'application des dispositions de l'article 22 du décret n o 85-968 relatif aux appareils de radiographie gamma industrielle.
        
        15.10.1985 ARRÊTÉ fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation d'un appareil portatif de radiographie gamma industrielle (marque Nuclear modèle SU 100).
        
        17.10.1985 ARRÊTÉ fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation d'un appareil portatif de radiographie gamma industrielle (marque PLS modèle Ageci).
        
        18.10.1985 ARRÊTÉ fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation de deux appareils portatifs de radiographie gamma industrielle (marque CGR ou HBS, modèles GAM 80, GAM 120).
      3. 512.3.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS RELATIVES AUX NUISANCES RADIOLOGIQUES VIS-A-VIS DE L'ENVIRONNEMENT.
        
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        11.07.1984 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 30514/DEF/DFAJ/MDE/40 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense.
        
        06.06.1970 AVIS aux utilisateurs de radio-éléments soumis au régime d'autorisation prévu par le code de la santé publique, relatif à l'élimination des déchets radioactifs (sources non scellées exclusivement).
        
        29.09.1970 DÉCRET N° 70-878 relatif au commissariat à l'énergie atomique.
        
        10.08.1976 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conditions dans lesquelles doit être effectuée l'étude préliminaire en vue de la demande d'autorisation de rejet d'effluents radioactifs gazeux provenant des installations nucléaires.
        
        06.06.1970 AVIS aux utilisateurs de radio-éléments soumis au régime d'autorisation prévu par le code de la santé publique, relatif à l'élimination des déchets radioactifs (sources non scellées exclusivement).
        
        10.08.1976 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conditions dans lesquelles doit être effectuée l'étude préliminaire en vue de la demande d'autorisation de rejet d'effluents radioactifs gazeux provenant des installations nucléaires.
        
        29.09.1970 DÉCRET N° 70-878 relatif au commissariat à l'énergie atomique.
        
        04.08.1975 DÉCRET N° 75-713 instituant un comité interministériel de la sécurité nucléaire.
        
        30.10.1981 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'emploi des radioéléments artificiels utilisés en sources non scellées à des fins médicales.
        
        17.04.2007 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE N° 5455/DEF/CAB relative aux opérations de dépollution dans le cadre d'un transfert de propriété ou de jouissance des sites du ministère de la défense.
        
        12.03.2012 INSTRUCTION N° 24705/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense.
        
        29.09.1970 DÉCRET N° 70-878 relatif au commissariat à l'énergie atomique.
    5. 512.4. TITRE IV. ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.