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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    1. 40. Services immobiliers et travaux.
    2. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    3. 42. Solde.
    4. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    5. 44. Approvisionnements.
    6. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    7. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    8. 47. Service du matériel propre aux armées.
      1. 470. Matériel de la marine.
      2. 471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
        1. Table Analytique :
      3. 472. Commandement du soutien des forces aériennes.
        1. Table Analytique :
        2. 472.1. TITRE PREMIER. ADMINISTRATION CENTRALE.
          1. 2 texte(s) attaché(s)
            16.03.1882 LOI sur l'administration de l'armée.
            24.07.1981 DÉCRET N° 81-725 relatif aux inspecteurs de l'armée de l'air.
        3. 472.2. TITRE II. ORGANISMES RATTACHÉS À L'ADMINISTRATION CENTRALE.
        4. 472.3. TITRE III. ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SPÉCIAUX.
          1. 7 texte(s) attaché(s)
            23.10.1996 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 830/DEF/DCMAA/ED/G relative aux missions, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement des établissements du service du matériel de l'armée de l'air.
            23.10.1996 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 830/DEF/DCMAA/ED/G relative aux missions, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement des établissements du service du matériel de l'armée de l'air.
            14.04.1983 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 831/83/DEF/DCMAA/ED/G relative à la mission, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de l'entrepôt de l'armée de l'air n° 601 (EAA n° 601) de Châteaudun.
            14.04.1983 INSTRUCTION PARTICULIERE N° 831/83/DEF/DCMAA/ED/G relative à la mission, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de l'entrepôt de l'armée de l'air n° 601 (EAA n° 601) de Châteaudun.
            15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
            15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
            20.11.1984 INSTRUCTION PARTICULIERE N° 970/84/DEF/DCMAA/ED/G relative à la mission, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de l'escadron de convoyage n° 00/070 (EC 70) de Châteaudun.
        5. 472.4. TITRE IV. GRANDS COMMANDEMENTS RÉGIONAUX ET SPÉCIALISÉS.
        6. 472.5. TITRE V. UNITÉS OU ÉLÉMENTS SPÉCIFIQUES.
          1. 3 texte(s) attaché(s)
            23.01.1998 INSTRUCTION N° 3945/DEF/DCMAA/ED/R relative à la mission, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement des escadrons de ravitaillement technique.
            28.06.1977 INSTRUCTION PARTICULIERE N° 1800/77/DEF/DCMAA/ED/G relative à l'organisation et au fonctionnement général des ateliers du service du matériel de l'armée de l'air (SMAA).
            05.03.1986 CIRCULAIRE N° 850/DEF/DIA/SDPP-DEF/DCMAA/DIR relative à l'infrastructure des escadrons de ravitaillement technique (ERT).
        7. 472.6. TITRE VI. FONCTION LOGISTIQUE.
          1. 2 texte(s) attaché(s)
            20.10.1978 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 1418/DEF/EMAA/4/M N° 78/DEF/DCMAA/DIR relative à la fonction logistique des bases aériennes (cas des matériels techniques).
            11.07.1986 RÈGLEMENT LOGISTIQUE (RRL 100) N° 579/DEF/DCMAA/ED/RL du service du matériel de l'armée de l'air. Dispositions générales.
        8. 472.7. TITRE VII. PROCÉDURES BUDGÉTAIRES, COMPTABLES ET FINANCIÈRES.
          1. 3 texte(s) attaché(s)
            28.03.1985 CIRCULAIRE PARTICULIERE N° 1204/85/DEF/DCMAA/SDAF relative au budget des dépenses d'informatique de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air (DCMAA).
            05.03.1991 INSTRUCTION N° 201/DEF/MMGA relative à la mise en œuvre du sous-système de la comptabilité organique dans les forces.
            03.02.1993 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 1023/DEF/DCMAA/SDAF/AG relative aux budgets et comptes de gestion du service du matériel de l'armée de l'air.
        9. 472.8. TITRE VIII. FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DU SERVICE
      4. 473. Matériel de l'armée de l'air.
    9. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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