Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
  2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
    2. 330.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ORDRE ADMINISTRATIF.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        29.07.2016 INSTRUCTION N° 15885/DEF/SGA relative à l'examen de la mise en oeuvre des politiques, stratégies et objectifs de performance achats (hors armement) du ministère de la défense.
        
        28.01.2019 INSTRUCTION N° 596/ARM/CAB/CM31 relative à la politique d'achat du ministère des armées.
    3. 330.2. TITRE II. DISPOSITIONS D'ORDRE ÉCONOMIQUE.
      1. Table Analytique :
      2. 330.2.1. CHAPITRE PREMIER. PRIX.
        
        Table Analytique :
        
        330.2.1.1. Section 1. Établissement des prix.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        18.06.1980 CIRCULAIRE N° 1697/DEF/CGA/CC/AM relative à la détermination des prix de règlement dans les marchés publics. Anticipation de l'évolution des conditions économiques et actualisation des prix fermes.
        
        01.12.1986 ORDONNANCE N° 86-1243 relative à la liberté des prix et de la concurrence (art. 1er à 59, 61 à 63).
        
        02.11.1973 ARRÊTÉ N° 73-49/P du ministre de l'économie et des finances relatif aux marges commerciales (importation et distribution).
        
        330.2.1.2. Section 2. Révision des prix.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        27.07.1963 CIRCULAIRE N° 19702MA/SMBI relative à l'introduction d'un indice « Psd » dans les formules de variation de prix des produits et services sur devis et des produits de fabrication suivie.
        
        14.06.1974 CIRCULAIRE du ministre de l'économie et des finances relative à l'incidence des hausses de prix de certaines matières premières et de l'énergie sur les marchés publics de fournitures et de services.
        
        20.11.1974 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à l'indemnisation des titulaires de marchés publics en cas d'accroissement imprévisible de leurs charges économiques (application de la théorie de l'imprévision).
        
        13.12.1974 CIRCULAIRE N° 4859/DEF/CGA/CC/RM relative aux conditions d'allocation d'indemnités d'imprévision aux titulaires de marchés.
        
        330.2.1.3. Section 3. Contrôle prix de revient.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        15.10.1964 INSTRUCTION du ministre des finances et des affaires économiques pour l'application de l'article 54 de la loi n o 63-156 du 23 février 1963instituant un droit de contrôle des prix de revient pour certains marchés.
        
        18.12.1964 CIRCULAIRE N° 31340MA/DAAJC/MBI/1 relative à l'application de l'article 54 de la loi n° 63-156 du 23 février 1963 ( BO/G , p. 1796 ; BO/M , p. 1163 ; BO/A , p. 943) instituant un droit de contrôle des prix de revient de certains marchés.
        
        01.12.1971 CIRCULAIRE N° 7107/DN/CGA/CC/RM relative à l'exécution des enquêtes de prix de revient au profit des organismes ne relevant pas de la délégation ministérielle pour l'armement.
      3. 330.2.2. CHAPITRE II. NORMALISATION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.01.1965 INSTRUCTION N° 1645/EMA/LOG/4/V/7715 relative aux conditions de dérogation à l'insertion dans les contrats d'une clause de codification des matériels.
        
        07.08.1970 ARRÊTÉ portant institution d'une nomenclature interarmées et organisation de la codification et de la standardisation du matériel.
    4. 330.3. TITRE III. DISPOSITIONS D'ORDRE FINANCIER.
      1. Table Analytique :
    5. 330.4. TITRE IV. DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL.
    6. 330.5. TITRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. Table Analytique :
    7. 330.6. TITRE VI. INSTRUCTION RELATIVE AUX MARCHÉS PASSÉS PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
  3. 331. Propriété intellectuelle.
  4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
  5. 333. Externalisations.
    1. Table Analytique :
  6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    1. Table Analytique :
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.