Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
  2. 200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
  3. 201. État civil en temps de paix.
    1. Table Analytique :
    2. 201.1. TITRE PREMIER. LES QUESTIONS D'ÉTAT CIVIL PROPREMENT DITES.
      1. Table Analytique :
    3. 201.2. TITRE II. SIMPLIFICATION DES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES. FICHES D'ÉTAT CIVIL.
      1. 11 texte(s) attaché(s)
        
        31.10.1953 CIRCULAIRE (vice-présidence du conseil) relative à l'application du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives et de l'arrêté du 26 octobre 1953 (B)prévu à l'article 3 dudit décret.
        
        03.02.1954 CIRCULAIRE N° 770/M/SA/ET sur la simplification des formalités administratives.
        
        04.04.1995 CIRCULAIRE N° 151/DEF/DCCM/ADM/UNITES relative à la mise en service du registre des actes de l'administration financière et des actes de l'état civil.
        
        31.10.1953 CIRCULAIRE (vice-présidence du conseil) relative à l'application du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives et de l'arrêté du 26 octobre 1953 (B)prévu à l'article 3 dudit décret.
        
        05.04.1954 CIRCULAIRE (vice-présidence du conseil) relative à l'application du décret n o 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives et de l'arrêté du 26 octobre 1953 (B)prévu à l'article 3 dudit décret.
        
        14.08.1954 CIRCULAIRE N° 5492/M/SA/ET sur la simplification des formalités administratives.
        
        02.12.1953 CIRCULAIRE N° 1316 (finances) relative à l'application du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953 (A)portant simplification de formalités administratives.
        
        03.02.1954 CIRCULAIRE N° 770/M/SA/ET sur la simplification des formalités administratives.
        
        26.04.1965 DÉCISION N° 9102/MA/DAAJC/AA/1 relative à l'indication de la filiation sur les documents administratifs.
        
        04.05.1981 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à la procédure simplifiée de légalisation des actes et documents administratifs destinés à être produits à l'étranger.
        
        23.02.1982 INSTRUCTION relative au rôle des autorités militaires dans la procédure d'inscription sur les listes spéciales d'électeurs au conseil supérieur des Français à l'étranger, dans l'établissement de ces listes et dans la préparation du vote par correspondance.
    4. 201.3. TITRE III. TESTAMENTS, PROCURATIONS, SCELLÉS.
      1. Table Analytique :
      2. 201.3.1. CHAPITRE PREMIER. EXTRAITS DU CODE CIVIL.
      3. 201.3.2. CHAPITRE II. TESTAMENTS ET PROCURATIONS.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        10.03.1969 CIRCULAIRE N° 8813/MA/DAAJC/AA/1 concernant les testaments et procurations reçus aux armées et à bord des bâtiments de la marine.
        
        08.06.1893 LOI relative aux actes de procuration, de consentement et d'autorisation dressés aux armées ou dans le cours d'un voyage maritime.
        
        08.06.1893 LOI relative aux actes de procuration, de consentement et d'autorisation dressés aux armées ou dans le cours d'un voyage maritime.
      4. 201.3.3. CHAPITRE III. APPOSITION DES SCELLÉS.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        30.08.1904 CIRCULAIRE relative aux conditions dans lesquelles peuvent être apposés les scellés au décès des officiers de l'armée de terre.
        
        15.12.1918 CIRCULAIRE relative à l'apposition des scellés sur les papiers des officiers généraux et autres, décédés.
        
        30.08.1904 CIRCULAIRE relative aux conditions dans lesquelles peuvent être apposés les scellés au décès des officiers de l'armée de terre.
        
        06.01.1887 NOTIFICATION d'un décret du 31 décembre 1886 réglant les conditions dans lesquelles peuvent être apposés les scellés au décès des officiers des divers corps de la marine.
        
        22.01.1890 DÉCRET réglant les conditions dans lesquelles peuvent être apposés les scellés au décès des officiers de l'armée de terre.
        
        22.01.1890 CIRCULAIRE relative à l'application du décret du 22 janvier 1890 réglant les conditions dans lesquelles peuvent être apposés les scellés au décès des officiers de l'armée de terre.
        
        31.12.1886 DÉCRET réglant les conditions dans lesquelles peuvent être apposés les scellés au décès des officiers des divers corps de la marine.
        
        26.09.1889 NOTE MINISTÉRIELLE (guerre) faisant connaître les conditions dans lesquelles il y a lieu d'apposer les scellés au décès des officiers des divers corps de la marine.
  4. 202. Décorations.
    1. Table Analytique :
  5. 203. Combattants de la résistance.
  6. 204. Congés et permissions des personnels militaires.
    1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.