Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
  2. 710. Corps militaires de l'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 710.1. PREMIÈRE PARTIE. DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AU PERSONNEL DE CARRIÈRE et sous contrat.
      1. Table Analytique :
    3. 710.2. DEUXIÈME PARTIE. RECRUTEMENT - CONCOURS.
      1. Table Analytique :
    4. 710.3. TROISIEME PARTIE. RENUMERATIONS - GARANTIES - FONDS DE PREVOYANCE.
      1. Table Analytique :
      2. 710.3.1. Titre premier. Rénumérations.
        
        24 texte(s) attaché(s)
        
        28.06.1978 DÉCRET N° 78-729 fixant le régime de solde des militaires.
        
        26.05.1954 DÉCRET N° 54-539 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle.
        
        30.01.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le taux de la prime de qualification allouée aux militaires possédant certains titres de guerre et aux officiers titulaires d'un diplôme de l'enseignement militaire supérieur.
        
        31.12.1964 DÉCRET N° 64-1374 relatif à la prime de qualification de certains officiers.
        
        21.03.1968 DÉCRET N° 68-258 relatif aux primes de service et de rendement des ingénieurs de l'armement.
        
        05.02.1980 DÉCRET N° 80-119 relatif à la prime de service des ingénieurs des études et techniques et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        13.10.1959 DÉCRET N° 59-1193 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        13.10.1959 DÉCRET N° 59-1193 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        13.10.1959 DÉCRET N° 59-1193 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires.
        
        05.02.1980 DÉCRET N° 80-119 relatif à la prime de service des ingénieurs des études et techniques et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        20.12.2016 ARRÊTÉ fixant, pour la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
        
        02.03.2017 ARRÊTÉ fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires.
        
        01.12.2017 ARRÊTÉ fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.
        
        24.10.1985 DÉCRET N° 85-1148 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
      3. 710.3.2. Titre II. Garanties - Fonds de prévoyance.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
    5. 710.4. QUATRIEME PARTIE. GESTION DES CARRIERES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    6. 710.5. CINQUIEME PARTIE. DISPOSITIF DE DEPART.
      1. Table Analytique :
    7. 710.6. SIXIEME PARTIE. SANTE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    8. 710.7. SEPTIEME PARTIE. RECOURS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    9. 710.8. HUITIEME PARTIE. ORGANISMES CONSULTATIFS ET DE CONCERTATION.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    10. 710.9. neuvieme partie. divers.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        01.12.1986 INSTRUCTION N° 43935/DEF/CM fixant les règles générales de publication des annuaires des officiers d'active.
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-392 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-393 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).
        
        30.10.2017 INSTRUCTION N° 12191/ARM/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des listes d'équipements techniques de référence, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère des armées, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.
        
        19.12.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
  3. 711. École polytechnique.
    1. Table Analytique :
  4. 712. Enseignements et écoles de l'armement.
    1. Table Analytique :
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.