
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
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121. Gestion et économies des énergies.
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Table Analytique :
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122. Service de garnison.
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122.1. TITRE PREMIER. SERVICE DE GARNISON.
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Table Analytique :
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122.2. TITRE II. HONNEURS ET CÉRÉMONIAL.
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Table Analytique :
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122.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE.
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6 texte(s) attaché(s)31.01.1963 INSTRUCTION N° 101433/MA/DPC/2 relative à la diffusion du portrait officiel du Président de la République.26.10.1922 CIRCULAIRE N° 15814/K relative à la place à attribuer aux délégations de mutilés de guerre et d'anciens combattants dans les cérémonies militaires officielles.
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122.2.2. CHAPITRE II. CÉRÉMONIAL MILITAIRE.
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Table Analytique :
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122.2.2.1. Section 1. Prises d'armes.
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3 texte(s) attaché(s)
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122.2.2.2. Section 2. Honneurs militaires.
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2 texte(s) attaché(s)13.12.1963 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 9547/SG relative aux honneurs militaires à rendre sur les aérodromes militaires.13.12.1963 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 9548/SG relative aux honneurs militaires aux autorités civiles dans les Etats indépendants ayant signé avec la France des accords de coopération technique en matières militaire et culturelle.
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122.2.2.3. Section 3. Escortes.
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1 texte(s) attaché(s)13.12.1963 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 9546/SG relative aux escortes de gendarmerie en métropole et dans les départements et territoires d'outre-mer.
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123. Mouvements et transports militaires.
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Table Analytique :
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124. Protection contre l'incendie.
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Table Analytique :
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125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
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Table Analytique :
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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