Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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513.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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Table Analytique :
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513.2. LIVRE II. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL DANS LES ARMÉES.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)01.07.2013 CIRCULAIRE N° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense.29.08.2017 INSTRUCTION N° 1701/ARM/DCSSA/PC/MA relative aux modalités des sur-expertises en cas de contestation des conclusions médicales pour les militaires et les candidats à l'engagement rattachés à un centre médical des armées nouvelle génération expérimental.
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513.3. LIVRE III. PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.
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Table Analytique :
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513.3.1. TITRE PREMIER. ORGANISATIONS DE LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LES ARMÉES.
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1 texte(s) attaché(s)01.10.1976 INSTRUCTION N° 5060/2eCA/CCFFA/EM/BPC relative à l'organisation et au fonctionnement de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les établissements et formations des forces françaises en Allemagne.
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513.3.2. TITRE II. LA PRÉVENTION MÉDICALE AU PROFIT DES PERSONNELS CIVILS ET MILITAIRES.
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Table Analytique :
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513.3.2.1. Chapitre premier. Liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
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2 texte(s) attaché(s)11.07.1977 ARRÊTÉ du ministère du travail fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.29.04.1980 CIRCULAIRE N° 10 du ministre du travail relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
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513.3.2.2. Chapitre II. Prévention des accidents et maladies provoqués par les agents physiques ou mécaniques.
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Table Analytique :
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513.3.2.2.1. Section I. Les bruits (hypoacousie, surdité).
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1 texte(s) attaché(s)29.11.1965 INSTRUCTION N° 18384/CS/01 relative au rôle des médecins du travail en matière de prévention et de déclaration des affections professionnelles provoquées par les bruits (tableau n o 42).
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513.3.2.2.2. Section II. Travaux en milieu hyperbare.
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513.3.2.2.3. Section III.
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513.3.2.2.4. Section IV. Piqûres d'aiguille à injection et débris de verre.
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513.3.2.2.5. Section V. Rayonnements ionisants.
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2 texte(s) attaché(s)28.08.1991 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL approuvant les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.30.03.2009 AUTRE relatif aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense.
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513.3.2.2.6. Section VI. Rayonnements électromagnétiques hyperfréquences (radars).
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2 texte(s) attaché(s)30.04.1968 INSTRUCTION N° 1531-2/DCSSA/AST sur la surveillance médicale des personnels exposés au rayonnement électromagnétique hyperfréquence (rayonnement des aériens radars).07.05.2015 INSTRUCTION N° 2900/DEF/DCSSA/PC/MP relative à la surveillance médicale des personnels du ministère de la défense exposés aux champs électromagnétiques de 0 Hertz à 300 Gigahertz.
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513.3.2.2.7. Section VII. Rayonnements laser.
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2 texte(s) attaché(s)12.12.1980 INSTRUCTION N° 4699/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative à la surveillance médicale des personnels exposés au rayonnement laser.12.12.1980 INSTRUCTION N° 4699/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative à la surveillance médicale des personnels exposés au rayonnement laser.
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513.3.2.2.8. Section VIII. Écrans et consoles de visualisation.
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513.3.2.2.9. Section IX. Salles d'accumulateurs.
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513.3.2.3. Chapitre III. Prévention des maladies provoquées par les produits chimiques, minéraux et organiques.
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Table Analytique :
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513.3.2.4. Chapitre IV. Prévention des accidents et maladies liés à un emploi ou consécutifs à des causes diverses.
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Table Analytique :
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513.4. LIVRE IV. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES.
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Table Analytique :
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513.5. LIVRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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