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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
    2. 106.1. TITRE PREMIER. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
    3. 106.2. TITRE II. DISPOSITIONS relatives au Livre Ier du code du service national.
      1. Table Analytique :
      2. 106.2.1. CHAPITRE PREMIER RECENSEMENT, PRISE EN COMPTE.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        28.09.1959 INSTRUCTION N° 925/T/19/INT relative à l'administration des recrues convoquées dans les centres de sélection en métropole.
        
        15.09.2017 INSTRUCTION N° 12300/ARM/SGA/DSNJ/SDPSN/BR relative à l'exemption médicale de participation à la journée défense et citoyenneté.
        
        11.01.2016 ARRÊTÉ relatif au recensement et à la participation des Français établis hors de France à la journée défense et citoyenneté, hors du territoire national.
        
        11.04.2017 INSTRUCTION N° 9400/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux opérations de prise en compte effectuées par la direction du service national.
      3. 106.2.2. CHAPITRE II. Organisation et mise en oeuvre de la journée défense et citoyenneté.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        28.04.1975 INSTRUCTION N° 9800/DEF/SCR/1 relative à la situation juridique et administrative des personnes convoquées dans un centre de sélection.
        
        14.05.1979 INSTRUCTION N° 10251/DEF/DCSN/R relative à la détermination de l'aptitude au service national des élèves médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des armées exclus des écoles du service de santé de Lyon et de Bordeaux.
        
        12.01.1984 INSTRUCTION N° 1025/DEF/DCSN/R relative à la commission locale d'aptitude.
      4. 106.2.3. CHAPITRE III. Volontariat.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        106.2.3.1. Section 1. Volontariat dans les armées.
        
        106.2.3.2. Section 2. Les autres formes de volontariat.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        26.05.2008 LOI N° 2008-493 ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire , modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil, et portant diverses dispositions relatives à la défense (1).
        
        02.12.2009 ARRÊTÉ fixant le lieu d'implantation du siège de l'Établissement public d'insertion de la défense.
    4. 106.3. TITRE III. DISPOSITIONS relatives au livre II. du code du service national.
      1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.