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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
    2. 260-0. Sécurité sociale militaire.
      1. Table Analytique :
      2. 260-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      3. 260-0.2. TITRE II. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT EN MÉTROPOLE.
        
        Table Analytique :
        
        260-0.2.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES D'APPLICATION.
        
        260-0.2.2. CHAPITRE II. LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE.
        
        260-0.2.3. CHAPITRE III. LE FINANCEMENT DU RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE MILITAIRE.
        
        Table Analytique :
        
        260-0.2.3.1. Section 1. Taux, calcul et plafond des cotisations.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        27.07.1966 DÉCRET N° 66-554 fixant le taux de la cotisation à la charge de l'État dans le régime de sécurité sociale des militaires.
        
        16.01.1969 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au montant forfaitaire des avantages en nature pris en compte dans le calcul des émoluments servant de base aux cotisations de la sécurité sociale militaire, en ce qui concerne les militaires à solde spéciale progressive et à solde forfaitaire.
        
        30.11.1970 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au calcul des cotisations de sécurité sociale des retraités civils et militaires.
        
        260-0.2.3.2. Section 2. Recouvrement des cotisations.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        16.06.1952 DÉCRET N° 52-700 relatif au versement de la cotisation de sécurité sociale des fonctionnaires et militaires de carrière bénéficiaires des régimes de sécurité sociale institués par le décret n° 46-2971 du 31 décembre 1946 (A)et la loi n° 49-489 du 12 avril 1949 (B).
        
        01.12.1964 INSTRUCTION relative au versement des cotisations de sécurité sociale dues au titre des personnels de l'Etat.
        
        260-0.2.4. CHAPITRE IV. LES PRESTATIONS EN NATURE.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1978 DÉCRET N° 78-194 relatif aux soins assurés par le service de santé des armées.
        
        12.04.1951 CIRCULAIRE N° 72/SS relative au remboursement des soins dans les établissements hospitaliers.
        
        07.10.1952 CIRCULAIRE N° 21838/ASFA/ED/2 relative aux frais d'hospitalisation dans les salles militaires d'hospices mixtes et dans les hôpitaux civils conventionnés des militaires non officiers à solde mensuelle traités pour maladie ou blessure non contractée en service commandé.
        
        28.12.1955 CIRCULAIRE N° 9174/DSS/5/AM/Int/2/AD relative à l'application de la sécurité sociale militaire en matière d'hospitalisation et de soins.
        
        01.08.1956 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant règlement du service des prestations de la caisse nationale militaire de sécurité sociale.
        
        27.04.1959 CIRCULAIRE N° 051-59/ASFA/E/D/2 relative à l'application aux militaires de carrière de l'exemption de la franchise sur les produits pharmaceutiques.
        
        30.10.1962 DÉCRET N° 62-1266 relatif à la détermination des droits aux prestations des assurances maladie et maternité des ayants droit d'un assuré social décédé.
        
        21.01.2011 ARRÊTÉ modifiant le règlement du service des prestations de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.
        
        260-0.2.5. CHAPITRE V. LES PRESTATIONS EN ESPÈCES (CAPITAL-DÉCÈS).
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        22.03.1965 CIRCULAIRE N° 2973-A/DCCA/1/2 relative au paiement du capital-décès aux ayants droit des militaires de l'armée de l'air bénéficiaires du régime de sécurité ou de prévoyance sociale.
        
        31.07.1979 INSTRUCTION N° 624/DEF/CMa/1 relative au versement du capital-décès aux ayants droit du personnel militaire de la marine (éditée à jour de son 1er modificatif).
        
        260-0.2.6. CHAPITRE VI. LES DROITS À LA SÉCURITÉ SOCIALE DES GRANDS INVALIDES ET VEUVES DE GUERRE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        260-0.2.7. CHAPITRE VII. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A CERTAINES CATÉGORIES DE PERSONNELS.
      4. 260-0.3. TITRE III. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT HORS METROPOLE.
      5. 260-0.4. TITRE IV. COORDINATION ENTRE LE RÉGIME GÉNÉRAL ET LES RÉGIMES SPÉCIAUX DE SÉCURITÉ SOCIALE.
      6. 260-0.5. TITRE V. CONTENTIEUX GÉNÉRAL ET TECHNIQUE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE.
    3. 260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
      1. Table Analytique :
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.