Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
    2. 265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
      2. 265.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS AFFÉRENTES À LA PÉRIODE 1939-1945.
      3. 265.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS CONCERNANT CERTAINES FORMATIONS D'OUTRE-MER.
        
        Table Analytique :
        
        265.1.2.1. Section I. Afrique du Nord et Levant.
        
        Table Analytique :
        
        265.1.2.1.1. § 1. Dispositions communes.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        265.1.2.1.2. § 2. Formations auxiliaires de l'Afrique du Nord.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        14.06.1951 INSTRUCTION N° 2220EMFAG/1/L pour l'application de l'article premier de la loi 51-158 du 16 février 1951 réglant la situation des militaires ayant appartenu aux forces supplétives d'Afrique du Nord et aux troupes spéciales du Levant et servant dans l'armée française.
        
        30.03.1961 DÉCRET N° 61-281 relatif aux services accomplis dans les formations supplétives en Algérie et dans les départements des Oasis et de la Saoura.
        
        14.04.1961 INSTRUCTION N° 1464EMA/1 L pour l'application du décret 61-281 du 30 mars 1961 relatif aux services accomplis dans les formations supplétives en Algérie et dans les départements des Oasis et de la Saoura.
        
        06.07.1961 INSTRUCTION N° 2673/EMAA/1/A relative aux services accomplis dans les formations supplétives d'Algérie et du Sahara.
        
        31.10.1961 DÉCRET N° 61-1196 édictant des dispositions en faveur des personnels servant dans les harkas en Algérie.
        
        06.11.1961 DÉCRET N° 61-1201 portant réglementation applicable aux personnels des harkas en Algérie.
        
        20.03.1962 DÉCRET N° 62-318 fixant les dispositions applicables aux personnels servant dans les harkas en Algérie.
        
        20.03.1962 INSTRUCTION N° 788/EMA/1/L pour l'application du décret 61-1201 du 06 novembre 1961 portant réglementation applicable aux personnels des harkas en Algérie.
        
        16.07.1962 ORDONNANCE N° 62-801 édictant des dispositions en faveur des personnels en service dans les makhzens d'Algérie.
        
        23.08.1962 DÉCRET N° 62-1013 relatif à l'assimilation à des services militaires de certains services accomplis dans les makhzens d'Algérie.
        
        23.07.1963 INSTRUCTION N° 2921EMAT/1/L pour l'application du décret 62-1013 du 23 août 1962 relatif à l'assimilation à des services militaires de certains services accomplis dans les makhzens d'Algérie.
        
        29.11.1976 DÉCRET N° 76-1111 relatif à l'assimilation à des services militaires des services accomplis dans des formations supplétives et à la validation pour la retraite des périodes de captivité subies en Algérie par des personnels de nationalité française.
        
        02.11.1979 DÉCRET N° 79-942 relatif à l'assimilation à des services militaires des services accomplis dans les groupes mobiles de sécurité (formations supplétives) et à la validation pour la retraite des périodes de captivité subies en Algérie par des personnels de nationalité française.
        
        265.1.2.1.3. § 3. Troupes spéciales du Levant.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        265.1.2.2. Section II. Autres territoires.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      4. 265.1.3. CHAPITRE III. AVANTAGES ATTACHÉS À L'EXÉCUTION DE CERTAINS SERVICES.
    3. 265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
      1. Table Analytique :
    4. 265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.