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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

Du 02 décembre 2009
NOR D E F D 0 9 2 8 9 2 1 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 05 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 11 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 27 décembre 2012 modifiant diverses dispositions relatives à la politique immobilière du ministère de la défense. , Arrêté du 25 avril 2013 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre de prestations de proximité des ressources humaines » de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 14 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Erratum de classement du 17 juin 2014 : suppression du BOEM 800.2.9 et ajout au BOEM 800.1.1. , Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement. , Arrêté du 05 mai 2014 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 9 octobre 2014 (n.i BO ; JO n° 244 du 21 octobre 2014, texte n° 17). , Arrêté du 07 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 02 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement , Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction générale de l'armement , Arrêté du 07 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 09 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 01 août 2017 relatif au classement des matériels de guerre de la catégorie A2. , Arrêté du 08 août 2017 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. , Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant et abrogeant divers arrêtés. , Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 août 2000 portant création au sein de la délégation générale pour l'armement du département central de la sécurité de défense et de l'information et du département central d'information et de communication. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès. Arrêté du 10 mars 2006 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armement pris pour l'application de l'article 3 du décret n°2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des plans, du budget et de la gestion. Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion. Arrêté du 12 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement). Arrêté du 12 novembre 2007 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement). Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la direction du développement international. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  700.1.1., 110.4.2.

Référence de publication : JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010.