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Archivé DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL : sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil

INSTRUCTION N° 154/DEF/SGA relative à la nomenclature des professions ouvrières.

Abrogé le 31 janvier 2013 par : INSTRUCTION N° 154/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF relative à la nomenclature des professions ouvrières. Du 20 février 1995
NOR D E F P 9 5 5 9 0 1 4 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Erratum du 13 avril 1995 (BOC, p. 3481). , 1er modificatif du 2 novembre 1995 (BOC, p. 5437). , 2e modificatif du 13 mars 1998 (BOC, p. 1301). , 3e modificatif du 4 mars 1999 (BOC, p. 2631). , Instruction N° 301331/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 15 mai 2001 modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 (mention au BOC, p. 1347) relative à la nomenclature des professions ouvrières. , Instruction N° 300684/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 22 mars 2004 modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 (mention au BOC, p. 1347) relative à la nomenclature des professions ouvrières. , Instruction N° 303252/DEF/SGA/DFP du 17 décembre 2004 modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 (mention au BOC, p. 1347) relative à la nomenclature des professions ouvrières. , Instruction N° 300256/DEF/SGA/DFP du 06 février 2006 modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 (mention au BOC, p. 1347 ; BOEM 355-1*) relative à la nomenclature des professions ouvrières. , Instruction N° 300415/DEF/SGA/DRH/MD du 01 mars 2007 modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 (mention au BOC, p. 1347 ; BOEM 355-1*) relative à la nomenclature des professions ouvrières. , Instruction N° 310234/DEF/SGA/DRH-MD du 31 janvier 2008 modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 relative à la nomenclature des professions ouvrières. , Instruction N° 311402/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2008 modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA modifiée du 20 février 1995 relative à la nomenclature des professions ouvrières. , Autre du 22 avril 2009 à l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 relative à la nomenclature des professions ouvrières.

Pièce(s) jointe(s) :     Six annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 52035/DEF/DPC/CRG/2 du 5 mai 1975 (BOC, p. 1829) et ses seize modificatifs des 8 mars (BOC, p. 1399), 8 mai 1979 (BOC, p. 1963), 28 avril 1980 (BOC, p. 1610), 2 octobre 1980 (BOC, p. 3666) et son erratum du 29 octobre 1980 (BOC, p. 3795), 19 août 1982 (BOC, p. 3434) et son erratum du 31 décembre 1982 (BOC, p. 5543), 3 février 1984 (BOC, p. 1108), 23 décembre 1985 (BOC, 1986, p. 886), 17 janvier 1986 (BOC, p. 996) et son erratum du 9 octobre 1986 (BOC, p. 6001), 11 août 1987 (BOC, p. 4135) et son erratum du 26 août 1987 (BOC, p. 4538), 12 octobre 1987 (BOC, p. 5783) et son erratum du 15 novembre 1988 (BOC, p. 5993), 9 mai 1988 (BOC, p. 2665), 9 juillet 1990 (BOC, p. 2576), 11 f

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  254-1.1.

Référence de publication : Mention au BOC, p. 1347.

1. Dispositions générales.

(Modifié : 2e, 3e, 4e, 5e et 6e et 9e mod.)

1.1. Constitution de la nomenclature des professions.

1.1. Les professions susceptibles d'être exercées par les personnels ouvriers du ministère de la défense figurent dans la nomenclature jointe à la présente instruction (annexe II), toutefois, les professions graphiques et les professions de TSO relèvent de nomenclatures particulières.

Cette nomenclature est applicable à l'ensemble du ministère.

1.2. Les professions sont classées dans des « branches » caractérisées par un domaine technique ou une finalité organisationnelle.

1.3. Les professions comprennent des niveaux de qualification qui sont caractérisés par des exigences de capacité décrites au paragraphe 2 du présent titre.

Le détail de l'échelonnement des niveaux de qualification afférents à chaque profession figure dans l'annexe I de la présente instruction et dans les fiches professionnelles objet de l'annexe II.

1.4. Les professions propres à la branche aéronautique commencent au groupe VI et comprennent des niveaux de qualification « hors catégorie » : HCA, HCB, HCC.

Les niveaux de qualification « hors catégorie » HCA et HCB concernent également certaines professions ou domaines techniques appartenant à des branches professionnelles autres que la branche aéronautique. Mention en est faite sur les fiches professionnelles correspondantes.

1.5. Les ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance de la branche 15 sont des ouvriers non professionnels embauchés au groupe IV N. Ils peuvent accéder, uniquement par la voie du choix, au groupe V de leur profession.

1.6. Chaque profession donne lieu à l'établissement d'une fiche professionnelle comportant les informations suivantes :

  • la désignation de la profession ;

  • le numéro d'identification ;

  • les modificatifs éventuels ;

  • les niveaux de qualification que comprend la profession en terme de déroulement de carrière potentiel ;

  • la définition de la profession (référentiel professionnel des activités générales) ;

  • le cas échéant les domaines d'activités spécifiques à la profession (spécialisations éventuelles) avec les déroulements de carrière particuliers à chacun des domaines ;

  • le cas échéant les conditions particulières d'accès dans la profession et dans ses niveaux de qualification (à l'exclusion des conditions générales déjà précisées dans la présente instruction) ;

  • la définition générale de l'essai.

1.2. Niveaux de qualification.

La grille de classification propre au ministère de la défense, à l'exclusion des ouvriers relevant de la nomenclature des professions graphiques issue de l'instruction n° 442 bis du 9 mai 1995 et des professions de techniciens à statut ouvrier comporte les niveaux de qualification hiérarchisés suivants : groupe IV N, groupe V, groupe VI, groupe VII et hors groupe ; à chacun de ces niveaux s'attache un groupe de salaire.

Pour les professions de la branche aéronautique, les hors catégories de l'air comportent trois niveaux, HCA, HCB, HCC, auxquels se rattachent trois groupes de salaire.

Pour certaines professions et domaines techniques n'appartenant pas à la branche aéronautique, les hors catégories comportent deux niveaux HCA et HCB.

Les niveaux correspondants aux groupes de salaire IV N, V, VI, VII, HCA, HCB et HCC sont définis ci-après à l'aide de huit éléments d'appréciation.

1.2.1. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe IV N (niveau des ouvriers non professionnels).

ÉLÉMENTS D\'APPRÉCIATION.NIVEAU DE CAPACITÉ.

Éléments de base.

Technicité.

Tâches simples, répétitives ou analogues.

Modes opératoires dûment fixés.

Expérience professionnelle.

Simple adaptation aux conditions générales de travail, n\'excédant pas 2 mois.

Niveau de formation.

Aucun diplôme exigé.

Autres éléments d\'appréciation.

Autonomie et responsabilité à l\'égard du travail.

Le cadre de travail est clairement identifié.

L\'ouvrier reçoit des consignes claires et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires.

Responsabilité à l\'égard d\'autrui.

Les tâches effectuées sont généralement contrôlées directement par un agent d\'un niveau de qualification supérieur.

Initiative et créativité.

Doit pouvoir faire connaître clairement à son encadrement les inconvénients ou imperfections d\'un outillage ou d\'un processus opératoire.

Polyvalence.

Le poste de travail se limite à l\'exercice de l\'emploi de base.

Spécialisation et degré d\'expertise.

L\'agent met en œuvre les modes opératoires classiques de son emploi.

 

1.2.2. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe V.

C\'est le premier niveau de qualification d\'un ouvrier professionnel.

ÉLÉMENTS D\'APPRÉCIATION.NIVEAU DE CAPACITÉ.

Éléments de base

Technicité.

Opérations classiques d\'un métier à enchaîner en fonction de nécessités techniques.

Expérience professionnelle.

Peu d\'expérience professionnelle requise.

Niveau de formation.

Niveau CAP, BEP.

Autres éléments d\'appréciation.

Autonomie et responsabilité à l\'égard du travail.

L\'agent reçoit des instructions précises appuyées d\'une documentation technique.

Il doit exploiter ces documents, préparer et régler ses moyens d\'exécution et contrôler le résultat de son travail.

Responsabilité à l\'égard d\'autrui.

S\'il travaille en équipe, il peut avoir à concilier avec profit un agent moins expérimenté.

Initiative et créativité.

Contribue éventuellement à l\'amélioration de modes opératoires ou d\'outillages simples.

Polyvalence.

Activités limitées à l\'exercice de la profession.

Spécialisation et degré d\'expertise.

L\'agent doit connaître les développements récents les plus importants de sa profession.

 

1.2.3. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe VI.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.) 

À partir de ce niveau, deux parcours professionnels sont précisés : l\'ouvrier peut être orienté vers un emploi où domine plutôt la polyvalence ou au contraire vers un emploi où domine plutôt la spécialisation. Entre ces deux pôles, d\'autres parcours intermédiaires sont possibles. Par conséquent les niveaux de capacité correspondant aux éléments « polyvalence » et « spécialisation » ne constituent pas des exigences pour l\'ensemble des ouvriers des groupes VI ou VII mais caractérisent les emplois les plus polyvalents ou les plus spécialisés.

ÉLÉMENTS D\'APPRÉCIATION.NIVEAU DE CAPACITÉ.

Éléments de base.

Technicité.

Des travaux qualifiés comportant des opérations variées qui doivent être combinées en fonction d\'un résultat à atteindre.

Expérience professionnelle.

Une expérience professionnelle d\'une année au minimum est requise.

Niveau de formation.

Aux connaissances théoriques du CAP (ou du BEP) s\'ajoutent les connaissances acquises dans l\'emploi.

Autres éléments d\'appréciation.

Autonomie et responsabilité à l\'égard du travail.

L\'agent reçoit des instructions précises appuyées d\'une documentation technique.

Il doit exploiter ces documents, préparer et régler ses moyens d\'exécution et contrôler le résultat de son travail.

Responsabilité à l\'égard d\'autrui.

S\'il travaille en équipe, il peut avoir à conseiller avec profit un agent de qualification inférieure ou moins expérimenté.

Initiative et créativité.

Doit pouvoir rechercher des adaptations ou modifications d\'outillage ou de modes opératoires.

 

Dominante : polyvalence.

Dominante : spécialisation.

Polyvalence.

En dehors de la maîtrise de la profession de base l\'ouvrier peut faire appel à des connaissances relevant d\'une profession connexe ou à quelques connaissances d\'une autre profession non voisine.

En dehors de la profession de base l\'ouvrier peut faire appel éventuellement à quelques connaissances d\'une profession connexe.

Spécialisation et degré d\'expertise.

L\'agent doit connaître les développements récents les plus importants de sa profession de base et d\'une profession connexe.

L\'agent doit connaître et utiliser les développements récents les plus importants de sa profession de base.

 

1.2.4. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe VII.

ÉLÉMENTS D\'APPRÉCIATION.NIVEAU DE CAPACITÉ.

Éléments de base.

Technicité.

Exécute des tâches délicates et complexes en choisissant le mode opératoire en fonction d\'un objectif à atteindre.

Expérience professionnelle.

Une expérience professionnelle importante est essentielle pour tenir le poste de travail.

Niveau de formation.

Aux connaissances théoriques du CAP ou du BEP s\'ajoutent des connaissances et un savoir-faire importants acquis dans les groupes de qualification inférieurs.

Autres éléments d\'appréciation.

Autonomie et responsabilité à l\'égard du travail.

L\'agent reçoit des instructions de travail appuyées de documents techniques.

Il peut avoir à préciser ces documents. Le travail nécessite un contrôle rigoureux et des interventions appropriées pour faire face à des situations imprévues.

Responsabilité à l\'égard d\'autrui.

S\'il travaille en équipe, il peut conseiller celle-ci dans l\'exécution des tâches confiées mais il n\'en est pas responsable hiérarchiquement.

Initiative et créativité.

Doit pouvoir rechercher et proposer clairement des adaptations ou modifications d\'outillage ou de modes opératoires complexes.

Polyvalence.

Dominante : polyvalence.

Dominante : spécialisation.

En dehors de la maîtrise de la profession de base l\'ouvrier peut être amené à utiliser des connaissances approfondies d\'une profession connexe ou faire appel à des connaissances d\'une autre profession non voisine.

En dehors de la maîtrise de la profession de base l\'ouvrier peut faire appel à quelques connaissances d\'une autre profession.

Spécialisation et degré d\'expertise.

L\'agent doit connaître et utiliser les développements récents les plus importants de sa profession de base et d\'une ou plusieurs professions connexes.

L\'agent fait appel fréquemment aux aspects les plus complexes et les plus récents de la profession de base.

 

1.2.5. Définition du niveau de qualification correspondant à la catégorie HCA.

(Ajouté : 2e mod.).

CRITÈRES.NIVEAU DE QUALIFICATION HCA.

Technicité.

Capable d\'exécuter seul toutes les tâches d\'un ou plusieurs domaines d\'activités de sa spécialité, à partir d\'une documentation technique validée.

Capable de rédiger un compte rendu d\'intervention technique ou un projet de mode opératoire.

Expérience professionnelle.

Justifie d\'une expérience reconnue, acquise par l\'exercice de responsabilités, dans différents postes de sa spécialité.

Niveau de formation.

Ensemble de connaissances scientifiques et techniques correspondant au niveau du baccalauréat, acquises par formations validées ou expériences professionnelles.

Autonomie et responsabilité dans le travail.

Capable d\'assurer en autocontrôle les opérations de sa spécialité.

Capable d\'assurer l\'organisation des activités qui lui sont confiées (documentation, logistique, outillage…).

Responsabilité à l\'égard d\'autrui.

Capable de transmettre le savoir-faire de sa spécialité.

(ou) (et)

Capable d\'assurer des fonctions de contrôle dans le cadre d\'une délégation précise

(ou) (et)

Capable d\'assurer la coordination des activités techniques d\'un groupe restreint au sein d\'une équipe.

Initiative et créativité.

Propose des évolutions mineures des matériels, des règles d\'emploi ou de maintenance.

Champ de compétences.

Doit maîtriser les techniques nécessaires à l\'exécution d\'une tâche dans un environnement complexe.

Peut être amené à utiliser les connaissances de base d\'une spécialité connexe.

Spécialisation et niveau d\'expertise.

Capable d\'exécuter les opérations les plus complexes de mise en œuvre et de maintenance du domaine d\'activités de sa spécialité.

 

1.2.6. Définition du niveau de qualification correspondant à la catégorie HCB.

(Ajouté : 2e mod.).

CRITÈRES.NIVEAU DE QUALIFICATION HCB.

Technicité.

Capable d\'exécuter seul toutes les tâches d\'un ou plusieurs domaines d\'activités de sa spécialité, à partir d\'une documentation technique succincte ou provisoire.

Capable de rédiger un compte rendu d\'intervention technique ou un projet de mode opératoire.

Capable de discuter une documentation, un montage, un processus, un matériel…

Expérience professionnelle.

Justifie d\'une expérience reconnue, acquise par l\'exercice de responsabilités, dans différents postes de sa spécialité.

Est familiarisé avec les procédures dans les domaines de la qualité, de la formation, de la production et de la préparation du travail.

Niveau de formation.

Ensemble de connaissances scientifiques et techniques correspondant au niveau du baccalauréat, acquises par formations validées ou expériences professionnelles.

Aptitude à suivre des formations d\'adaptation aux évolutions des techniques et technologies de sa spécialité.

Autonomie et responsabilité dans le travail.

Capable d\'assurer en autocontrôle les opérations de sa spécialité.

Capable d\'agir à partir d\'un schéma directeur précisant chaque objectif d\'étape, sans mode opératoire détaillé ou de participer à l\'élaboration du mode opératoire.

Responsabilité à l\'égard d\'autrui.

Capable de transmettre son savoir-faire à un opérateur de sa spécialité

(ou) (et)

Capable de contrôler dans un ou plusieurs domaines d\'activités de sa spécialité

(ou) (et)

Capable d\'assurer la coordination des activités techniques d\'un groupe pluridisciplinaire.

Initiative et créativité.

Critique des processus.

Propose des évolutions des matériels, des règles d\'emploi ou de maintenance.

Champ de compétences.

Peut être amené à utiliser les connaissances de base d\'une spécialité connexe.

Spécialisation et niveau d\'expertise.

Capable d\'exécuter les opérations les plus complexes de mise en œuvre et de maintenance de sa spécialité, y compris les opérations à caractère technologique nouveau.

 

1.2.7. Définition du niveau de qualification correspondant à la catégorie HCC.

(Ajouté : 2e mod.).

Seuls les emplois répondant aux critères ci-après et répertoriés en nomenclature donnent accès au niveau HCC et au groupe de salaire correspondant.

CRITÈRES.NIVEAU DE QUALIFICATION HCC.

Technicité.

Capable de faire la synthèse de problèmes techniques multidisciplinaires mettant en jeu des technologies hybrides sur des ensembles complexes.

Expérience professionnelle.

Justifie d\'une expérience reconnue, acquise par l\'exercice de responsabilités en qualité de HCB, dans différents postes de sa spécialité.

Maîtrise les procédures dans les domaines de la qualité, de la formation, de la production et de la préparation du travail.

Niveau de formation.

Ensemble de connaissances scientifiques et techniques correspondant au niveau du baccalauréat, acquises par formations validées ou expériences professionnelles.

Stages particuliers à définir par établissements.

Autonomie et responsabilité dans le travail.

Capable de définir un schéma directeur en précisant les objectifs d\'étape et en fixant les moyens appropriés à mettre en œuvre

(ou) (et)

Capable de formuler des propositions de mode opératoire

(ou) (et)

Capable de représenter l\'établissement à titre d\'expert de sa spécialité.

Responsabilité à l\'égard d\'autrui.

Capable d\'exercer une autorité fonctionnelle sur d\'autres personnels pouvant appartenir à d\'autres équipes : animer, coordonner, contrôler.

Initiative et créativité.

Forte capacité d\'innovation soit au plan « technique » soit au plan « emploi ».

Capable de concevoir et d\'élaborer des améliorations de systèmes (dispositifs d\'essais, modifications de matériels), ou de proposer des modifications de procédures et de maintenance.

Champ de compétences.

Peut être amené à utiliser les connaissances de base d\'une spécialité connexe.

Capable d\'organiser et de coordonner des activités techniques faisant appel à plusieurs spécialités en s\'appuyant sur des avis de spécialistes.

Spécialisation et niveau d\'expertise.

Capable de contribuer à l\'évolution des technologies en cours de développement dans sa spécialité.

 

1.3. Monographies des emplois.

Si les fiches des professions, jointes à la présente instruction, permettent de définir celles-ci de façon générale, elles ne peuvent permettre de caractériser complètement les emplois.

Il est donc indispensable d'établir pour chacun d'eux une monographie précise permettant la connaissance détaillée :

  • des activités exercées (référentiel « activités ») ;

  • des compétences requises pour les pratiquer (référentiel « compétences ») ;

  • le cas échéant des formations nécessaires pour acquérir ces compétences (référentiel « formation »).

Ces monographies doivent évidemment respecter les termes de la présente réglementation et être élaborées en cohérence avec elle.

Elles seront établies par les chefs d'organismes puis validées par les directions centrales de rattachement.

1.4. Organisation des essais professionnels.

1.4.1. Généralités.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.) 

L'essai professionnel est un ensemble d'épreuves mis en œuvre, dans la mesure où il y a des autorisations d'avancement ou de recrutement, en opérant une sélection :

1. D'apprécier les compétences des candidats pour exercer une profession à un niveau de qualification déterminé ;

2. De classer et de départager ceux-ci.

L'embauchage dans une profession s'effectue par la voie de l'essai (1).

Le changement de profession s'effectue par cette voie ou par celle d'une formation qualifiante.

Les avancements par changement de groupe au sein d'une même profession peuvent s'effectuer :

  • soit par la voie de l'essai ou d'une formation qualifiante ;

  • soit par la voie du choix.

Les possibilités d'avancement pour chaque profession sont précisées dans les fiches professionnelles (annexe II) et sont rappelées dans l'annexe I à la présente instruction.

Les modalités particulières d'accès en hors groupe et celles d'accès en hors catégorie font l'objet des titres VII et VIII de la présente instruction.

L'instruction relative aux conditions d'avancement des ouvriers du ministère de la défense, détaille les dispositions citées ci-dessus.

1.4.2. Priorités pour l'appel à l'essai.

Cette priorité joue d'abord en faveur des ouvriers de l'organisme, puis des ouvriers rattachés à la même commission d'avancement, puis de ceux de la place, ensuite de l'ensemble des ouvriers du ministère de la défense (candidatures « spontanées » (2), enfin des candidats inscrits sur les registres d'embauchage dans la profession considérée et dans l'ordre d'inscription.

1.4.3. Effectif appelé à l'essai.

Le nombre (3) des ouvriers appelés à l'essai ne peut dépasser le double du nombre des vacances à pourvoir. Toutefois dans le cas où il n'y a qu'un poste à pourvoir, trois candidatures devront être retenues, sauf impossibilité manifeste.

1.4.4. Organisation matérielle de l'essai.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

L'avis de convocation est adressé avec un délai d'au moins dix jours francs pour que les candidats de l'extérieur puissent le recevoir dans le cas où ils auraient changé de résidence, de manière être en mesure de faire connaître en temps opportun s'ils seront présents à l'organisme à la date fixée.

Les candidats intéressés sont informés des conditions de rémunération du temps consacré à l'essai : ceux qui appartiennent déjà à l'administration bénéficient du maintien de leur rémunération habituelle, ceux de l'extérieur ne perçoivent une rémunération pour la durée de l'essai que s'ils sont embauchés. Dans cette éventualité, le salaire qui leur est alloué pour la durée de l'essai est celui du premier échelon du groupe dans lequel est classée leur profession.

L'essai est suivi, en principe, dans l'organisme principal (ou annexe) dans lequel l'ouvrier est appelé à exercer sa profession. Cependant, il peut être fait appel à un autre organisme du ministère mieux équipé pour un essai déterminé. À cet effet, le service employeur s'entend pour la convocation du candidat avec le directeur de l'organisme chargé de faire effectuer l'essai. L'essai est alors jugé par le jury d'essais de ce dernier qui peut s'adjoindre si elle le désire, et à titre d'expert, une représentation paritaire de l'organisme employeur.

Dans ce cas, les ouvriers candidats et les membres du jury d'essais qui se déplacent bénéficient des frais de mission conformément à la réglementation en vigueur.

1.4.5. Notation de l'essai et classement des candidats.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

L\'essai est noté sur 20.

À condition que l\'intéressé ait obtenu au moins une note égale à 12, celle-ci sera majorée selon le type d\'essai (définis au point 4.8.) de :

  • 15 p. 100 en cas d\'essai complet d\'avancement de groupe ou de changement de profession ;
  • 5 p. 100, en cas d\'essai simplifié si l\'ouvrier détient, au 1er janvier de l\'année de l\'avancement, une ancienneté dans le groupe inférieur au moins égale à dix ans ;
  • 10 p. 100, en cas d\'essai simplifié si l\'ouvrier détient, au 1er janvier de l\'année de l\'avancement, une ancienneté dans le groupe inférieur au moins égale à quinze ans.

Les candidats qui ont passé un essai sont classés en fonction de la note obtenue à celui-ci avant majoration.

La note obtenue après majoration peut donner lieu à l\'attribution d\'échelons d\'affûtage prévus dans l\'instruction relative aux conditions d\'avancement des ouvriers du ministère de la défense, hormis pour les essais d\'embauchage.

Pour départager les ex aequo on appliquera les dispositions suivantes :

  • si ceux-ci sont ouvriers de la défense (cas du changement de profession ou de l\'avancement de groupe dans la même profession), c\'est l\'ancienneté en tant qu\'ouvrier d\'État qui sera prise en considération ;

  • si aucun n\'est ouvrier de la défense (cas de l\'embauchage), c\'est la note de l\'épreuve théorique qui sera prise en considération.

La note minimum d\'admission à l\'essai est fixée à 12 (sans qu\'aucune note composant le total ne soit inférieure à une note éliminatoire).

Le candidat est avisé des résultats de l\'essai dans les meilleurs délais. Sur sa demande, les notes des différentes épreuves sont portées à sa connaissance.

1.4.6. Conservation du bénéfice de l'essai.

(Remplacé : Instruction du 31/01/2008.)

Les postes à pourvoir sont attribués à ceux qui ont obtenu les notes les plus élevées. Toutefois, les candidats ayant obtenu au moins la moyenne de 12/20 (avant majorations éventuelles), qui ne peuvent être nommés faute de droits suffisants à l\'avancement, sont inscrits sur une liste d\'attente, dans l\'ordre décroissant des notes moyennes obtenues. Ils conservent le bénéfice de leur essai pendant une durée de trois ans. Durant ces trois années, ils seront promus dès qu\'un droit à l\'avancement dans le même groupe  est ouvert au sein de l\'établissement. Dans ce cadre, ils ont la priorité sur un candidat qui se présenterait à un essai dans la profession considérée. À cet effet, le directeur d\'établissement s\'assure avant l\'organisation d\'un essai de la faisabilité de nommer les ouvriers qui se trouveront sur la liste d\'attente avant la fin de sa validité. S\'il s\'avère impossible de nommer le ou les ouvriers concernés avant la fin de validité de la liste d\'attente, celui-ci ou ceux-ci seront nommés prioritairement (la nomination se faisant par application des modalités de classement du point 4.5.) dès qu\'un avancement sera ouvert au sein de l\'établissement considéré.

Les candidats internes classés sur liste d\'attente conservent le bénéfice des échelons d\'affûtage qui servira à déterminer leur reclassement lors de la promotion au groupe supérieur.

Pour les candidats externes appelés au titre des registres d\'embauchage, le bénéfice de l\'essai n\'est maintenu que pour une durée de deux années non compris la durée du service national.

1.4.7. Renouvellement de l'essai.

Un candidat non admis pour essai insuffisant au titre d'une année N ne peut être retenu pour passer un nouvel essai qu'après un délai minimum de un an, correspondant aux épreuves organisées au titre de l'année (N + 1) et dans le seul cas où un poste de la profession considérée est à pourvoir.

1.4.8. Différents modes d'accès dans les professions et dans leurs niveaux de qualification.

Sont à distinguer :

  • l'essai complet (4), réservé aux opérations d'embauchage ou de changement de profession ; il peut, dans certains cas le cas échéant (5), être mis en œuvre pour les opérations d'avancement de groupe ;

  • l'essai obtenu par équivalence à la suite d'une formation qualifiante (6), utilisé pour les changements de profession ou pour les avancements de groupe dans une même profession ;

  • l'essai simplifié (7) utilisé exclusivement pour les avancements de groupe dans une même profession.

2. Conditions et modes d'accès relatifs aux opérations d'embauchage.

(Modifié : 5e, 7e et 9e mod.)

2.1. Conditions d'accès.

Les dispositions qui suivent ne concernent que les candidats appelés au titre des registres d'embauchage.

2.1.1. Aptitudes physiques.

Les candidats à l'essai doivent satisfaire à l'examen médical d'aptitude générale, effectué par le médecin du travail de l'organisme.

Celui-ci est en outre habilité à faire pratiquer, en tant que de besoin, tous examens complémentaires cliniques, radiographiques, de spécialistes, de laboratoire, qu'il jugera nécessaires à l'appréciation exacte de l'aptitude physique ou mentale de l'intéressé au poste de travail sollicité.

Figurent en annexe IV les examens particuliers que doivent subir les candidats à certaines professions. Les frais des divers examens sont à la charge des organismes.

2.1.2. Niveau de formation ou expérience professionnelle.

2.1.2.1. Embauchage au groupe IV N.

Aucun diplôme de l'enseignement technologique n'est exigé.

2.1.2.2. Embauchage au groupe V.

Les candidats devront justifier :

  • soit de la possession effective d'un CAP , d'un BEP (8) ou d'un diplôme d'un niveau équivalent ou supérieur de l'enseignement technologique dans la profession ou dans le domaine professionnel envisagé ;

  • soit d'une expérience dûment attestée d'au moins trois années dans la profession ou dans le domaine professionnel envisagé, comme ouvrier professionnel.

2.1.2.3. Embauchage aux groupes supérieurs au groupe V.

La possession d'un diplôme d'un niveau supérieur au CAP ou au BEP peut être prévue pour l'accès à certaines professions. Si la fiche professionnelle correspondante ne comporte aucune exigence de diplôme, les conditions précisées dans le paragraphe précédent sont alors applicables.

2.1.3. Autres conditions particulières d'accès.

L'accès à certaines professions peut aussi, outre les conditions précisées ci-dessus, être subordonné à la satisfaction préalable de tests psychotechniques ou à la possession de certifications ou de titres particuliers ; mention en est toujours faite dans chaque fiche professionnelle correspondante.

2.2. Mode d'accès.

2.2.1. Contenu

Le passage d'un essai complet est obligatoire (sauf cas particulier de l'embauchage des ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance, voir le 2.4. ci-dessous).

2.2.2. Contenu

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Pour un changement de profession à groupe égal ou au groupe supérieur, il s\'agit :

  • soit d\'un essai complet qui comporte une partie théorique et une partie pratique et donne lieu à la majoration de note de 15 p. 100 et à l\'application du bénéfice des échelons d\'affûtage prévus par l\'instruction relative aux conditions d\'avancement des ouvriers du ministère de la défense ;
  • soit d\'un essai obtenu par équivalence après suivi d\'une formation qualifiante (voir définition au titre V de la présente instruction).

Il est à noter que certaines professions, ou certains de leurs niveaux de qualifications, peuvent n\'être accessibles que sur essai ou après le suivi d\'une formation qualifiante. Mention en est toujours faite sur la fiche professionnelle correspondante. Ces professions sont récapitulées dans l\'annexe III de la présente instruction.

2.2.3. Définition des épreuves d'essais.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Ces essais sont définis sur les fiches professionnelles et comportent une partie théorique et une partie pratique. Les épreuves sont assorties de coefficients et de notes éliminatoires ; pour satisfaire aux épreuves de l'essai, le candidat devra obtenir une note moyenne minimum de 12 (après application des coefficients) sans note éliminatoire dans l'une ou l'autre des deux parties.

2.2.4. Programme et contenu des essais.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

On se référera au point 2.1. du titre VI relatif aux jurys d'essais.

Pour le recrutement au groupe V, les épreuves seront du niveau du CAP ou du BEP.

2.2.5. Classement des candidats ex aequo.

Les candidats ex aequo à l'issue d'un essai professionnel d'embauchage seront départagés en fonction de la meilleure note obtenue aux épreuves théoriques.

2.2.6. Cas particulier des ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Aucun diplôme de l'enseignement technologique n'est exigé.

Lorsqu'il s'agit de pourvoir à des emplois vacants d'agents spécialisés, le chef d'organisme peut organiser des épreuves d'orientation et de classement parmi les candidats inscrits sur le registre d'embauchage dans les conditions définies par l'instruction n° 32133 du 29 juin 1984 (BOC, p. 5707).

Les candidats retenus sont recrutés pour une durée de deux mois. Cette période, appelée « stage d'adaptation » est destinée à apprécier plus complètement leurs capacités à tenir efficacement leurs emplois.

La période de stage de deux mois est sanctionnée par le jury d'essais au même titre qu'un essai normal. Une note de fin de stage est attribuée à l'intéressé selon son comportement sur les travaux durant cette période. Si la note est inférieure à 12, le candidat n'est pas retenu.

2.2.7. Les diverses modalités d'accès.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Hormis certaines professions pour lesquelles l'avancement peut être conditionné par le suivi d'une formation qualifiante particulière ou par le passage obligatoire d'un essai (9), le chef d'organisme disposera, après avoir pris l'avis de la commission d'avancement, des possibilités suivantes :

  • autoriser des passages au choix dont les modalités sont définies dans l'instruction relative aux conditions d'avancement des ouvriers du ministère de la défense précitée ;

  • organiser une formation qualifiante (telle que définie au titre V de la présente instruction) ;

  • organiser un essai complet ;

  • organiser un essai simplifié après avis de le jury d'essais. Cette simplification pourra prendre l'une ou l'autre des formes suivantes :

  • 1. Suppression de la partie théorique de l'essai complet.

  • 2. Suppression de la partie pratique de l'essai complet.

L'essai simplifié devra être tel que le jury d'essais puisse, d'une part porter une appréciation suffisante sur les compétences des intéressés pour tenir l'emploi postulé et, d'autre part, opérer un classement parmi les candidats à partir d'une notation chiffrée.

Dans l'hypothèse où un ou plusieurs candidats à l'avancement au groupe supérieur au titre de leur profession d'appartenance sont en concurrence avec un ou plusieurs candidats à un changement de profession à groupe supérieur, l'essai qui doit être organisé est un essai complet. Il en est de même si les candidats à un essai complet sont en concurrence avec des candidats à un essai simplifié.

2.2.8. Choix du mode d'accès.

2.2.1. (Remplacé : Instruction du 31/01/2008.) Dans la même profession et au même niveau de qualification, le chef d'organisme choisira, pour chaque avancement à pourvoir, après avis de la commission d'avancement et concurremment avec les avancements au choix, une seule des modalités d'accès décrites au paragraphe précédent.

2.2.2. Le choix entre ces modes d'accès dépendra de la situation locale relative aux besoins d'acquisition et de vérification des compétences théoriques ou pratiques des agents des professions considérées. Il sera également souhaitable de tenir compte du fait que certaines professions, par leur nature, se prêtent mieux que d'autres à des développements théoriques, donc à des formations qualifiantes. Enfin, il y aura lieu de considérer les possibilités d'organiser lesdites formations.

2.2.3. La répartition des candidats en fonction des modes d'accès sera effectuée à l'initiative du chef d'organisme après avis de la commission d'avancement.

2.2.9. Classement des candidats à la suite des épreuves.

2.3.1. Les candidats seront classés en fonction de la note obtenue aux épreuves.

2.3.2. (Remplacé : Instruction du 31/01/2008.) En cas d'ex æquo, ceux-ci seront départagés en fonction de leur ancienneté et selon les modalités fixées au point 3. du titre III.

2.2.10. Modalité particulière de l'avancement à l'ancienneté.

(Ajouté : Instruction du 31/01/2008.)

L'ouvrier qui remplit les conditions fixées dans l'instruction relative aux conditions d'avancement des ouvriers du ministère de la défense peut bénéficier d'un avancement au groupe supérieur au titre de l'ancienneté dans le respect de la nomenclature ouvrière ou d'une rémunération au groupe supérieur.

3. Conditions et modes d'accès relatifs aux changements de profession.

(Modifié : 5e et 9e mod.)

3.1. Conditions à réunir.

1.1. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) Les changements de profession peuvent s'effectuer, soit au même groupe de salaire, soit à un groupe immédiatement supérieur et ce, jusqu'au groupe VII inclus.

Dans le cas où un ouvrier est candidat à un essai de changement de profession à groupe immédiatement supérieur, une durée de pratique professionnelle de 2 années est exigée dans le niveau de qualification inférieur de la profession considérée (et éventuellement dans le domaine technique si la profession en comporte).

Les changements de profession des ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance appartenant au groupe V s'effectuent uniquement à groupe égal.

1.2. Les changements de profession sont obligatoirement soumis à l'accord préalable du chef d'organisme et à l'avis de la commission d'avancement.

1.3. Aptitudes physiques.

Le candidat à un changement de profession subira obligatoirement un examen médical d'aptitude au poste de travail sollicité effectué par le médecin du travail de l'organisme. Celui-ci peut à cette occasion faire pratiquer, en tant que de besoin, tous les examens qu'il jugera nécessaire pour l'appréciation exacte de l'aptitude physique ou mentale de l'intéressé à ce poste de travail. Figurent en annexe IV les examens particuliers que doivent subir les candidats à certaines professions. Les frais des divers examens sont à la charge des organismes.

1.4. Autres conditions d'accès.

L'accès à certaines professions peut aussi, outre les conditions précisées ci-dessus, être subordonné à la satisfaction préalable de tests psychotechniques ou à la possession de certifications ou de titres particuliers, mention en est toujours faite dans chaque fiche professionnelle concernée.

S'il existe des durées de pratique exigées dans la profession relative à l'essai, elles seront appréciées dans l'activité exercée et non pas dans la profession matriculaire d'appartenance.

3.2. Classement des candidats ex aequo lors d'un changement de profession.

(Remplacé : Instruction du 31/01/2008.)

Dans le cas où deux ouvriers de l\'État de la défense ont obtenu la même note moyenne, priorité est donnée au plus ancien, l\'ancienneté étant appréciée selon les critères d\'importance décroissante suivants :

a) l\'ancienneté la plus grande dans le groupe ;

b) l\'ancienneté en qualité d\'ouvrier de l\'État si l\'ancienneté dans le groupe est identique ;

c) au bénéfice de l\'âge si l\'ancienneté dans le groupe et en qualité d\'ouvrier de l\'État sont identiques.

3.3. Changement de domaine d'activité au sein d'une même profession.

Il nécessite l'accord préalable du chef d'organisme qui organisera à cette occasion une formation d'adaptation.

4.1. Si l'opération s'effectue à groupe égal, le chef d'organisme choisira, après avis de la commission d'avancement, le mode de vérification des compétences qu'il jugera le plus adapté ; toutefois il y aura lieu de respecter les conditions d'aptitudes physiques et les conditions particulières d'accès, s'il en existe, dans le domaine d'activité concerné.

4.2. Si l'opération s'effectue au groupe supérieur, les règles à respecter sont alors celles d'un changement de profession (consultation de la commission d'avancement, passage d'un essai complet ou d'une formation qualifiante avec les avantages qui s'y rattachent, respect des conditions d'accès).

4. Conditions et modes d'accès relatifs aux opérations d'avancement.

(Modifié : 6e mod.et 9e mod.)

Il s'agit d'avancement par changement de groupe dans une même profession, ce cas exclut donc l'avancement dans une profession différente qui relève d'un changement de profession et qui est traité au titre III.

4.1. Conditions d'accès pour un avancement de groupe.

4.1.1. Conditions générales d'accès.

(Remplacé : Instruction du 31/01/2008.)

Les candidats à un avancement dans un groupe déterminé et dans une profession donnée doivent réunir les conditions suivantes qui sont appréciées au 1er janvier de l\'année au titre de laquelle l\'essai professionnel est organisé :

  • être classé dans la profession matriculaire dans laquelle l\'essai professionnel est organisé ;
  • détenir une ancienneté d\'un an au minimum dans le groupe immédiatement inférieur pour déposer une candidature à l\'essai professionnel complet ;
  • détenir une ancienneté de deux ans dans le groupe immédiatement inférieur pour déposer une candidature à l\'essai professionnel simplifié.

4.1.2. Conditions particulières d'accès.

L'avancement dans certaines professions peut aussi être subordonné à la satisfaction préalable de tests psychotechniques, à des conditions d'aptitude physique ou à la possession de certifications ou de titres particuliers, mention en est toujours faite dans chaque fiche professionnelle concernée.

5. Essai obtenu par équivalence à la suite d'une formation qualifiante.

(Modifié : 3e  et 9e mod.)

5.1. Définition de la formation qualifiante.

1.1. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) La formation qualifiante est une formation (10) dont le volume et le contenu doivent permettre de donner à l'ouvrier qui la suit avec succès un niveau de qualification déterminé dans une des professions de la nomenclature (on peut ainsi trouver des formations qualifiantes pour l'accès en groupe VI et en groupe VII). Le diplôme obtenu à la suite de la formation dispense l'ouvrier du passage de l'essai correspondant mais ne dispense pas, pour la nomination au groupe supérieur, des conditions générales et particulières d'accès.

1.2. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) La formation peut prendre la forme d'un cours de durée continue ou être fractionnée en plusieurs sessions ou périodes pouvant comprendre des stages pratiques sur les travaux.

La notation (obligatoire) peut être attribuée selon un contrôle continu, selon un système d'unités de valeur capitalisables ou selon un contrôle final, dans le cadre de la formation qualifiante.

Dans tous les cas, le candidat ne sera admis par équivalence à l'essai que si la moyenne de la note globale est égale ou supérieure à 12 sur 20.

5.2. Dispositions particulières.

2.1. (Remplacé : Instruction du 31/01/2008.)  Les dispositions prises pour les essais complets et relatives à la reconstitution de carrière et au bénéfice des échelons d'affûtage ainsi qu'à la majoration de note de 15 p. 100 sont transposables aux formations qualifiantes.

2.2. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) Les inscriptions à ces formations seront soumises à l'accord du chef d'organisme après avis de la commission d'avancement. Le nombre de candidats envoyés en formation pour l'avancement de groupe ou le changement de profession à groupe supérieur ne devra pas excéder le nombre d'avancements disponibles. Cette restriction ne s'applique pas aux candidats à une formation qualifiante en vue d'un changement de profession à groupe égal.

L'envoi à ces stages de qualification devra toujours être subordonné à un besoin technique de qualification pour les services d'emploi, une formation qualifiante ne pourra être organisée pour satisfaire aux seuls besoins de l'avancement.

2.3. Lors d'un envoi en formation dans un organisme interne ou externe, des mesures devront être prises afin qu'une procédure de notation soit instituée.

2.4. Il est à noter que certaines professions peuvent n'être accessibles qu'après le suivi d'une formation qualifiante. Mention en est toujours faite sur la fiche professionnelle correspondante.

2.5. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) Pour les candidats ex aequo, soit au test précédant l'envoi en formation qualifiante lorsqu'il existe, soit à l'issue de la formation proprement dite, la priorité est donnée selon les modalités fixées au point 3 du titre III.

2.6. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) Les employeurs ont l'obligation de nommer les agents détenteurs d'une formation qualifiante à compter du 1er jour du mois qui suit la fin de la formation. Il n'y a pas d'inscription sur liste d'attente. Il est donc impératif que l'avancement soit garanti au retour des agents engagés dans le processus de formation. À cet effet, l'employeur doit avoir l'assurance de la possibilité de nommer le candidat à son retour avant de l'envoyer en formation.

5.3. Agrément et liste de ces formations.

3.1. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) Les autorités d'emploi qui souhaitent que soient validées les formations jugées qualifiantes adressent un dossier justificatif à la DRH-MD, qui, après analyse de celui-ci, et consultation écrite des organisations syndicales, porte les formations retenues sur la liste d'agrément. Il est donc nécessaire qu'une formation figure sur cette liste pour qu'elle soit réglementairement reconnue comme qualifiante avec les avantages qui s'y rattachent (diplôme valant essai).

3.2. Pour une même profession, les brevets délivrés par les directions ou états-majors différents auront valeur égale pour le droit à l'avancement en cas de mutation. La liste d'agrément citée ci-dessus constituera une table de concordance.

3.3. Le processus de mise en œuvre des formations qualifiantes ainsi que leur inventaire fait l'objet de la circulaire n° 300245/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 2 février 1999 (BOC, p. 2103). Cette liste des formations qualifiantes agréées est tenue à jour en tant que de besoin.

6. Jurys d'essais.

(Modifié : 6e et 9e mod.)

Le mandat général de ces jurys, leur durée, leur renouvellement, leur mise en place et enfin la désignation de leurs membres sont fixés dans l'instruction, relative aux conditions d'avancement des ouvriers du ministère de la défense.

Les dispositions ci-après concernent le rôle joué par ces jurys dans l'organisation et l'appréciation des essais.

6.1. Rappel du mandat général des jurys d'essais.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Ces jurys ont pour mandat de faire passer les essais, aux fins :

  • d'apprécier les compétences des candidats pour exercer une profession à un niveau de qualification donné ;

  • de classer ces candidats.

6.2. Rôle détaillé des jurys d'essais.

6.2.1. Ils procèdent au choix des sujets des épreuves.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Une importante part d'initiative est laissée aux jurys d'essais, pour le choix des sujets des épreuves et des travaux à faire exécuter, pour la fixation de la durée et pour la détermination de la forme écrite ou orale des épreuves théoriques. Ces jurys doivent veiller dans chaque cas à ce que les épreuves imposées soient adaptées à la profession et au niveau de qualification requis (embauchage ou changement de profession). Pour les opérations d'avancement, les essais seront adaptés au domaine d'activité pratiquée dans les ateliers de l'établissement.

Pour toutes les professions, le jury d'essais doit obligatoirement s'assurer, par des questions appropriées, que les candidats possèdent bien les connaissances générales en matière d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail requises pour l'exercice de la profession. L'interrogation pourra porter sur les mesures de protection individuelle ou collective relatives à l'emploi considéré.

Le jury d'essais aura par ailleurs le souci d'apprécier tout au long des épreuves le sens de la sécurité individuelle ou collective manifesté par le candidat.

Pour certaines professions dont l'exercice présente un caractère particulièrement dangereux, des épreuves spécifiques d'hygiène et de sécurité du travail peuvent être prévues et comporter des cœfficients et des notes éliminatoires, ainsi qu'il est indiqué dans chaque fiche professionnelle correspondante. En outre, le jury d'essais peut affecter l'épreuve sur les connaissances générales d'hygiène et sécurité, obligatoire pour l'ensemble des professions, du cœfficient qu'elle jugera approprié.

Il est rappelé que les membres de ces jurys sont soumis à l'obligation de confidentialité en ce qui concerne la connaissance des sujets des épreuves.

6.2.2. Ils veillent au bon déroulement et à la régularité des épreuves.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Celles-ci commencent en présence d'un représentant de l'administration et d'un représentant ouvrier au jury, qui s'assurent que le candidat dispose de tous les moyens nécessaires à l'essai.

La surveillance de l'essai est du ressort du jury qui devra s'assurer de l'absence de toute intervention ou appréciation de nature à influencer le candidat, ainsi que de toute fraude.

Si le candidat manifeste le désir d'abandonner les épreuves en cours d'essais, le surveillant en avise le président du jury ; mention en est faite au procès-verbal et le candidat est invité à émarger cette mention.

6.2.3.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Ils interrogent les candidats lors des oraux ou des entretiens, si les épreuves en comportent.

6.2.4. Ils procèdent à la notation des candidats.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

L'essai est noté en séance plénière, la commission détermine sur 20 la note de chaque épreuve, puis, après application des cœfficients, arrête la note moyenne obtenue.

Les jurys sont souverains dans leurs délibérations, lesquelles sont retracées dans des procès-verbaux.

6.2.5. Ils classent et départagent les candidats.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Ils dressent à cet effet la liste d'aptitude des candidats classés par ordre décroissant du total des points acquis par chacun après élimination de ceux qui auraient obtenu une note éliminatoire.

6.2.6.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

En ce qui concerne l'essai obtenu par équivalence après suivi d'une formation qualifiante, le jury d'essais compétent aura connaissance des notes attribuées au candidat pendant la période de formation.

7. Accès au hors groupe.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

Les ouvriers appartenant au groupe VII peuvent être retenus au choix  pour l'accès au hors groupe sous les conditions suivantes :

  • justifier d'au moins deux ans de pratique professionnelle au groupe VII de la profession considérée ;

  • appartenir à l'une des professions du groupe VII débouchant au hors groupe citées dans l'annexe I à la présente instruction ;

  • avoir fait l'objet d'une appréciation favorable formulée par le chef d'organisme ou le chef de service après avis de la commission d'avancement.

8. Accès dans les hors catégories.

(Modifié :  6e, 7e, 8e et 9e mod.)

8.1. Pour les professions de la branche aéronautique.

(Modifié : Instruction du 31/01/2008.)

L'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s'effectue que par la voie de l'essai complet obligatoire.

Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d'activités de la spécialité considérée.

Pour l'accès en HCA, l'ouvrier groupe VII pourra suivre, préalablement à l'essai, un stage préparatoire de formation technologique ou une formation technique au moins équivalente organisée par l'employeur.

Pour l'accès en HCC  : l'ouvrier HCB devra réunir un an au moins d'expérience professionnelle dans plusieurs domaines d'activités de la spécialité considérée. Les épreuves de l'essai portent sur les activités inhérentes à l'emploi à tenir.

Cet emploi devra répondre aux critères définis au paragraphe 2.7. du titre premier et être répertorié au catalogue des professions ouvrières en annexe III.

8.2. Pour les professions ou domaines techniques n'appartenant pas à la branche aéronautique et permettant un avancement aux hors catégories HCA et HCB (mention figurant sur les fiches professionnelles).

(Modifié : erratum du 22/04/2009.)

L\'avancement aux niveaux des hors catégories A et B ne s\'effectue que par la voie de l\'essai complet.

Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A et B, les ouvriers devront réunir en qualité d\'ouvrier de la profession ou du domaine technique considéré du groupe immédiatement inférieur, 1 an au moins d\'ancienneté professionnelle.

8.3. Mesures transitoires.

3.1.  Les ouvriers de l'État appartenant au niveau hors groupe à la date du 1er janvier 2005 et classés dans les professions de frigoriste, de mécanicien de maintenance pour les domaines techniques hydraulique pneumatique et diesel, et d'ouvrier de pyrotechnie ainsi que les ouvriers de ces mêmes professions ou domaines techniques qui auront atteint le niveau hors groupe avant le 1er janvier 2006, pourront présenter leur candidature au passage de l'essai complet HCB.

3.2.  Les ouvriers de l'État appartenant au niveau hors groupe à la date du 1er janvier 2006 et classés dans les professions de contrôleur des travaux de l'infrastructure, d'agent qualité et de contrôleur ainsi que les ouvriers de ces mêmes professions et domaines techniques qui auront atteint le niveau hors groupe avant le 1er janvier 2007, pourront présenter leur candidature au passage de l'essai complet HCB. Cette mesure s'applique également aux ouvriers d'entretien de l'infrastructure et aux ouvriers de l'infrastructure classés dans le domaine technique « génie climatique » et qui intègrent la profession de frigoriste à compter du 1er janvier 2006.

3.3. Les ouvriers de l'État appartenant au niveau hors groupe à la date du 1er janvier 2007 et classés dans les professions d'ouvrier des techniques de laboratoire, d'ouvrier des métiers de l'image domaine technique infographiste et d'ouvrier des techniques de l'optique et de l'optronique domaine technique optronique ainsi que les ouvriers de ces mêmes professions ou domaines techniques qui auront atteint le niveau hors groupe avant le 1er janvier 2008, pourront présenter leur candidature au passage de l'essai complet HCB.

3.4. (Ajouté : Instruction du 31/01/2008.) Les ouvriers de l'État appartenant au niveau hors groupe à la date du 1er janvier 2008 et classés dans les professions de plongeur-scaphandrier et d'ouvrier d'étude du travail ainsi que les ouvriers de ces mêmes professions qui auront atteint le niveau hors groupe avant le 1er janvier 2009, pourront présenter leur candidature au passage de l'essai complet HCB.

9. Dispositions diverses.

1. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) Les ouvriers classés dans des professions mises en extinction à la suite d'opérations de révision de la nomenclature et continuant à exercer dans ces professions, conservent l'intégralité des avantages dont ils bénéficiaient précédemment, en particulier pour ce qui concerne les possibilités de déroulement de carrière. La liste de ces professions établie par la direction des ressources humaines du ministère de la défense est jointe à la présente instruction.

2. (Modifié : Instruction du 31/01/2008.) La direction des ressources humaines du ministère de la défense peut décider de procédures particulières pour les reclassements ou changements de profession éventuels des ouvriers dans les cas ci-après :

  • à la suite de suppression, fusion ou regroupement de professions ;

  • à la suite d'opérations de restructuration.

L'application de ces dispositions ne peut se traduire par une régression dans le groupe et l'échelon de salaire des intéressés. Par ailleurs, ces reclassements ou ces changements de profession ne peuvent s'effectuer vers des professions mises en extinction.

3. Cette instruction abroge l'instruction n° 52035/DEF/DPC/CRG/2 du 5 mai 1975.

Pour le ministre d'État, ministre de la défense et par délégation  :

Le secrétaire général pour l'administration,

François ROUSSELY.

Annexes

ANNEXE I. Nomenclature des professions ouvrières classées par branche.

(Modifiée en dernier lieu : Instruction du 22/07/2008.)

PROFESSIONS ET DOMAINES TECHNIQUES.CODIFICATION (1).OBSERVATIONS.
(a)(b)(c)(d)(e)

Branche 01. Professions propres aux services « marine ».

pour mémoire, cf ANNEXE VI.

Branche 02. Aéronautique.

Agent d\'essais d\'aéronautique

 

 

 

 

6

02

01

00

06

07

2e, 6e et 7e mod.

HG au choix.

 

 

 

 

  

 

 

02

 

18

HCA à l\'essai.

 

 

03

 

19

HCB à l\'essai.

 

 

14

 

20

HCC à l\'essai.

Spécialités :

 

 

 

 

 

 

Installations d\'essais

 

 

 

11

 

 

Mesures

 

 

 

12

 

 

Matériaux et produits

 

 

 

13

 

 

Électromécanicien d\'aéronautique

 

 

 

 

6

02

15

00

06

2e, 6e et 7e mod.

 

 

 

 

07

HG au choix.

 

 

16

 

18

HCA à l\'essai.

 

 

17

 

19

HCB à l\'essai.

 

 

18

 

20

HCC à l\'essai.

Spécialités :

 

 

 

 

 

 

Capteurs et systèmes

 

 

 

01

 

 

Équipements

 

 

 

02

 

 

Mécanicien d\'aéronautique

 

 

 

6

02

19

00

06

2e, 6e et 7e mod.

 

 

 

 

07

HG au choix.

 

 

20

 

18

HCA à l\'essai.

 

 

21

 

19

HCB à l\'essai.

   

22

 

20

HCC à l\'essai.

Spécialités :

 

 

 

 

 

 

Structures

 

 

 

01

 

 

Propulsions

 

 

 

02

 

 

Sécurité et armement

 

 

 

03

 

 

Aéronefs

 

 

 

04

 

 

Branche 03. Alimentation.

Boucher

6

03

01

00

05

 
     

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Boulanger-pâtissier

6

03

02

00

05

 

     

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Boulangerie

 

 

 

01

05

 

 

 

 

 

 

06

 

Pâtisserie

 

 

 

02

05

 

 

 

 

 

 

06

 

Boulangerie et pâtisserie

 

 

 

03

07

 

Cuisinier

6

03

03

00

05

 

     

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Branche 04. Bâtiment - génie civil - bois.

Contrôleur des travaux de l\'infrastructure.

6

04

01

00

07

HG au choix.

     

18

HCA à l\'essai.

     

19

HCB à l\'essai.

      

7e mod.

Bâtiment et travaux publics, environnement.

 

 

 

01

 

 

Métrage

 

 

 

02

 

* (2)

Installations électroniques.

   

03

  

Installations de génie climatique et de traitement d\'air.

   

04

  

Équipements portuaires (grues, bateaux-portes).

   

05

  

Maquettiste

6

04

02

00

07

7e mod.

HG au choix.

Surveillant de l\'infrastructure

6

04

03

00

06

7e mod.

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Bâtiment et travaux publics, environnement

 

 

 

01

 

 

Métrage

 

 

 

02

 

 

Ouvrier d\'entretien de l\'infrastructure

6

04

04

00

06

07

7e mod.

HG au choix.

Domaine technique :

 

 

 

 

  

Charpentage-menuiserie.

 

 

 

15

 

L\'ouvrier d\'entretien de l\'infrastructure exerce dans deux domaines.

 

 

 

Couverture-zingage.

 

 

 

16

 

Maçonnerie-plâtrerie.

 

 

 

17

 

Peinture en bâtiment.

 

 

 

06

 

Plomberie-chauffage.

 

 

 

18

 

Éléments de montages métalliques.

   

08

 

Voies de communication et réseaux divers.

 

 

 

13

 

Ouvrier de l\'infrastructure.

6

04

05

00

05

7e mod.

    

06

  
    

07

 

HG au choix.

Domaine technique :

 

 

 

 

 

L\'ouvrier de l\'infrastructure exerce dans un seul domaine.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Charpentage.

 

 

 

01

 

Couverture.

 

 

 

02

 

Zingage.

 

 

 

03

 

Maçonnerie.

 

 

 

04

 

Plâtrerie.

 

 

 

05

 

Peinture en bâtiment.

 

 

 

06

 

Plomberie.

   

07

 

Éléments de montages métalliques.

 

 

 

08

 

Menuiserie (bois* (3), métal, et composites).

 

 

 

09

 

Ascenseurs.

 

 

 

10

 

Chauffage.

 

 

 

11

 

Voies de communication et réseaux divers.

 

 

 

13

 

Branche 05. Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux.

Mécanicien de maintenance

 

 

6

05

21

00

05

6e et 7e mod.

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Mécanique générale.

   

01

  

Micromécanique.

   

02

06

 
    

07

HG au choix.

Diesel.

   

03

06

6e mod.

    

07

HG au choix.

    

18

HCA à l\'essai.

    

19

HCB à l\'essai.

Hydraulique pneumatique.

   

04

06

6e mod.

    

07

HG au choix.

    

18

HCA à l\'essai.

    

19

HCB à l\'essai.

Exploitation pétrolière.

   

05

  

Armement.

   

06

  

Ajustage.

   

07

 

7e mod.

Charpentier-tôlier

 

 

6

 

 

05

 

 

02

 

 

00

 

 

05

6e mod.

06

 

07

HG au choix.

Chaudronnier.

6

 

 

 

 

05

 

 

 

 

03

 

 

 

 

00

05

6e mod.

06

 

07

HG au choix.

Tuyauterie.

01

 

 

Tôlerie.

02

 

 

Carrosserie.

03

 

 

Forge.

04

 

 

Conducteur de traitement des matériaux.

 

6

 

 

 

 

 

 

 

 

05

 

 

 

 

 

 

 

 

04

 

 

 

 

 

 

 

 

00

05

6e mod.

 

06

 

 

07

HG au choix.

Préparation de surface.

 

01

05

 

 

06

 

Traitement thermique.

02

  

Traitement de surface.

03

 

 

Métallisation.

04

 

 

Peinture industrielle.

05

 

 

Opérateur de productique.

 

6

05

25

00

05

6e et 7e mod.

    

06

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Fraisage.

 

 

 

01

 

 

Traçage.

 

 

 

02

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Alésage.

 

 

 

03

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Rectification.

 

 

 

04

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Tournage.

 

 

 

05

 

 

Frigoriste.

 

 

 

6

 

 

 

 

 

05

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

00

06

6e mod.

 

07

HG au choix.

 

18

HCA à l\'essai.

 

19

HCB à l\'essai.

Installations frigorifiques.

01

  

Climatisation.

02

  

Modeleur/Mouleur en matières plastiques et composites.

 

 

6

 

 

05

 

 

28

 

 

00

 

 

05

6e et 7e mod.

06

 

07

HG au choix.

Opérateur-régleur sur machines complexes.

6

 

 

 

 

 

05

 

 

 

 

 

10

 

 

 

 

 

00

05

3e et 6e mod.

 

 

06

 

 

 

07

HG au choix.

Découpage, meulage.

01

05

 

 

 

06

 

Autres.

02

 

 

Préchauffeur.

 

 

6

 

 

05

 

 

11

 

 

00

 

 

05

6e mod.

06

 

07

HG au choix.

Soudeur.

 

 

6

 

 

05

 

 

12

 

 

00

 

 

05

6e mod.

06

 

07

HG au choix.

Branche 06. Contrôle.

Agent qualifié.

6

06

01

00

07

HG au choix.

     

18

HCA à l\'essai.

     

19

HCB à l\'essai.

7e mod.

Contrôleur.

6

06

02

00

07

HG au choix.

     

18

HCA à l\'essai.

     

19

HCB à l\'essai.

2e et 7e mod.

Constructions soudées.

 

 

 

01

 

 

Radioprotection.

 

 

 

03

 

 

Contrôles non destructifs.

 

 

 

07

 

 

Contrôles industriels.

 

 

 

09

 

 

Branche 07. Techniques de l\'électrotechnique, de l\'électronique, de l\'informatique.

Ouvrier des techniques de l\'électricité

6

07

11

00

05

6e et 7e mod.

     

06

 

     

07

HG au choix.

Ouvrier des techniques de l\'électronique.

 

 

6

 

 

07

 

 

02

 

 

00

 

 

05

 

06

 

07

HG au choix.

Ouvrier des techniques de l\'informatique

6

 

07

 

03

 

00

 

06

6e mod.

07

HG au choix.

Branche 08. Habillement.

Bourrelier-tapissier

6

08

01

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Ouvrier en confection et réparation de textiles

6

08

02

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Ouvrier d\'entretien des textiles

6

08

03

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Branche 09. Laboratoire-santé.

Agent d\'amphithéâtre

6

09

17

00

05

3e et 8e mod.

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Manipulateur de laboratoire

6

09

02

00

05

3e et 8e mod.

 

 

 

 

 

06

 

     07HG au choix.

Général

 

 

 

01

 

 

Paramédical

 

 

 

02

 

 

Animalerie   03  

Opérateur en pharmacie industrielle

6

09

15

00

05

3e et 8e mod.

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Prothésiste dentaire6091300063e mod.
     07HG au choix.

Ouvrier des techniques de laboratoire

6

09

27

00

06

3e et 8e mod.

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

     18HCA à l\'essai.
     19HCB à l\'essai.

Matériaux et structures

 

 

 

02

 

 

Électricité, électronique

 

 

 

03

 

 

Mesures physiques

 

 

 

04

 

 

Chimie, biologie, microbiologie (hors Service de santé des armées)

 

 

 

06

 

 

Mécanique, moteurs thermiques

 

 

 

07

 

 

Branche 10. Logistique.

Conducteur.

6

10

02

00

05

7e mod.

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Véhicules routiers et tous chemins, blindés.

 

 

 

01

 

 

Engins de travaux publics.

 

 

 

02

 

 

Engins spéciaux, blindés.

 

 

 

03

 

 

Embarcations, chaloupes maritimes et fluviales.

 

 

 

04

 

 

Ambulances.

 

 

 

06

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Ouvrier d\'exploitation pétrolière

6

10

05

00

05

7e mod.

     

06

 
     

07

HG au choix.

Ouvrier de gestion de stocks et d\'achats

6

10

06

00

05

7e mod.

     

06

 
     

07

HG au choix.

Gestion des stocks et comptabilité des matériels

   

01

  

Achat public

   

02

  

Conducteur d\'engins de levage.

6

10

08

00

05

7e mod.

     

06

 
     

07

HG au choix.

Appareilleur.

   

01

  

Grues routières, de quai, portuaires.

   

02

  

Ouvrier logisticien

6

10

09

00

05

7e mod.

     

06

 
     

07

HG au choix.

Moniteur de conduite.

6

10

10

00

06

7e mod.

     

07

HG au choix.

Correspondant opérationnel local.61011000510e mod.
     06HG au choix.
     07 

Branche 11. Sécurité.

Dresseur de chiens

6

11

01

00

05

7e mod.

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Fauconnier

6

11

02

00

05

7e mod.

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Pompier

6

11

03

00

05

1er, 2e, 4e et 7e mod.

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Ouvrier de sécurité et de surveillance

6

11

05

00

04

7e mod.

 

 

 

 

 

05

 

Surveillance générale

 

 

 

01

 

 

Maître-chien

 

 

 

02

 

 

Ouvrier de prévention.

6

11

14

00

06

7e mod.

     

07

HG au choix.

Branche 12. Techniques de l\'optique et de l\'image.

Ouvrier des métiers de l\'image

6

12

11

00

05

8e mod.

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Photographe

 

 

 

01

 

 

Opérateur de moyens audiovisuels

 

 

 

03

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Opérateur de plateau

 

 

 

06

 

 

Infographiste   0706 
     07HG au choix.
     18HCA à l\'essai.
     19HCB à l\'essai.

Ouvrier des techniques de l\'optique et de l\'optronique.

6

12

12

00

06

8e mod.

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

- Montage d\'appareils d\'optique

 

 

 

01

 

 

- Optique

 

 

 

02

 

 

- Optronique

 

 

 

03

06

8e mod.

     07HG au choix.
     18HCA à l\'essai.
     19HCB à l\'essai.

Branche 13. Pyrotechnie et centres d\'essais.

Ouvrier du centre d\'expertise et d\'essais

 

 

6

 

 

13

 

 

11

 

 

00

 

 

05

6e et 7e mod.

06

 

07

HG au choix.

Ouvrier de pyrotechnie

 

 

 

6

 

 

 

 

13

 

 

 

 

02

 

 

 

 

00

 

 

 

 

05

6e mod.

06

 

07

HG au choix.

18

HCA à l\'essai.

19

HCB à l\'essai.

Branche 14. Divers. (Remplacé : Instruction du 31/01/2008.)

Agent de lancement

6

14

01

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

       

Coiffeur

6

14

02

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

       

Instructeur de formation technique

6

14

03

00

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

- enseignement professionnel

 

 

 

01

 

 

- éducation physique

 

 

 

02

 

 

       

Jardinier

6

14

04

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

- jardinage

 

 

 

01

05

 

 

 

 

 

 

06

 

- jardinage paysage   0207 
       

Ouvrier d\'étude du travail

6

14

05

00

06

9e mod.

 

 

 

 

 

07

HG à l\'essai.

     18HCA à l\'essai.
     19HCB à l\'essai.
- méthode ordonnancement planification    01  

- dessin

 

 

 

02

 

 

       

Plongeur scaphandrier

6

14

06

00

06

9e mod.

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

     18HCA à l\'essai.
     19HCB à l\'essai.

Branche 15. Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance.

Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance

6

15

01

00

04

05

 

Accès au choix.

Branche 16. Arts et industries graphiques. (4e mod.)

Ouvrier de préparation-fabrication

6

16

01

00

07

HG au choix.

Ouvrier de préparation de la forme imprimante

6

16

02

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Compositeur

 

 

 

01

 

 

Monteur-incorporateur-copiste

 

 

 

02

 

 

Traitement de l\'image (photographie)

 

 

 

03

 

 

Dessin

 

 

 

04

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Ouvrier de traitement de données géographiques

6

16

03

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Traitement de données graphiques

 

 

 

01

 

 

Cartographie

 

 

 

02

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Conducteur de machine d\'impression

6

16

04

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

Brocheur-façonnier-relieur

6

16

05

00

05

 

 

 

 

 

 

06

 

 

 

 

 

 

07

HG au choix.

(1) Codification.

Chaque profession est identifiée par un nombre comportant 9 chiffres :

Exemple : Boulanger-pâtissier : 6.03.02.00.05.

(a) = 6 pour les professions ouvrières relevant de l\'instruction de référence [(a) sera 5 pour les ouvriers relevant de l\'instruction « graphiques », (a) sera 7 pour les TSO].

(b) = 03 pour la branche classée 3 relative à l\'alimentation.

(c) = 02 pour le numéro de classement de la profession de boulanger-pâtissier au sein de la branche « alimentation ».

(d) = 00 pour la profession générique de boulanger-pâtissier mais (d) = 01 pour le boulanger, 02 pour le pâtissier.

(d) Sera 03 pour l\'ouvrier maîtrisant les deux domaines techniques au niveau du seul groupe VII.

(e) = 05 pour l\'ouvrier classé au groupe V, (e) sera 06, 07 ou 08 pour l\'ouvrier classé au groupe 6, 7 ou HG, (e) sera 18, 19, 20 pour l\'ouvrier de la branche aéronautique classé en HCA, HCB ou HCC, (e) sera 18 ou 19 pour l\'ouvrier ou domaine technique permettant un accès en HCA et HCB.

Dans le cas de domaines techniques divers et de déroulements de carrière différents, il est précisé dans cette même colonne (e) le déroulement de carrière particulier. Exemple : (e) = 05 et 06 pour le boulanger et pour le pâtissier ; (e) sera 07 pour le boulanger-pâtissier. Lorsque le déroulement de carrière est normal et correspond avec le déroulement de carrière de la profession générique, la codification n\'est pas répétée.

(2) Pour les agents issus de la profession de métreur, ils continuent de bénéficier de la possibilité d\'accéder au HG au choix.

(3) Par extension : tous travaux du bois (ébénisterie, charpentage marine, etc.).

 

ANNEXE II. Catalogue des professions ouvrières.

1. BRANCHE AÉRONAUTIQUE.

(Modifiée : 2e et 6e, 7e et 9e mod.)

PIÈCE JOINTE N° 6.

Agent d\'essais d\'aéronautique, spécialité « installations d\'essais » ;

Agent d\'essais d\'aéronautique, spécialité « mesures » ;

Agent d\'essais d\'aéronautique, spécialité « matériaux et produits » ;

Électromécanicien d\'aéronautique, spécialité « capteurs et systèmes » ;

Électromécanicien d\'aéronautique, spécialité « équipements » ;

Mécanicien d\'aéronautique, spécialité « structures » ;

Mécanicien d\'aéronautique, spécialité « propulsions » ;

Mécanicien d\'aéronautique, spécialité « sécurité et armement » ;

Mécanicien d\'aéronautique, spécialité « aéronefs ».


 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Agent d\'essais d\'aéronautique

Spécialité « installations d\'essais »

  

NUMERO D\'IDENTIFICATION

6.02.01.11

DATES DES MODIFICATIFS

a : 2005

c : 2008

b : 2006

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de mise en œuvre, mise au point, exploitation des installations d\'essais au sol d\'aéronefs complets, de sous ensembles d\'aéronefs ou d\'équipements.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.

Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

L\'activité des spécialistes « Installations d\'essais » peut s\'exercer dans les domaines d\'installations d\'essais ci-après :

Essais mécaniques sur banc.
Essais électriques et électromagnétiques.
Essais d\'avionique.
Essais hydrauliques et pneumatiques.
Essais aérodynamiques.

Déroulement de carrière.

VI, VII, HG
ou
VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :
Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.

Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).

 

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

 ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Aérodynamique, mécanique du vol, mécanique des fluides.

Physique, mécanique, électricité, électronique, optique, thermodynamique, etc.

Unité de mesures.

Architecture et caractéristiques des chaînes de mesures (analogiques ou numériques).

Capteurs de mesures.

Mesures physiques.

Méthodologie d\'essai.

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

  

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Préparation et réalisation d\'un essai, les méthodes et instruments de mesure à employer étant laissés à l\'initiative du candidat.

Compte rendu de l\'essai sous une forme exploitable par les moyens de traitement de l\'information de l\'établissement.

Vérification de la mise en œuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.
Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

  

 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Agent d\'essais d\'aéronautique
Spécialité « mesures »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.02.01.12

DATES DES MODIFICATIFS

a : 2005

c : 2008

b : 2006

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, l\'évaluation, la recette, l\'installation, les raccordements, la mise en œuvre, la maintenance de chaînes de mesures complexes, l\'exploitation et la validation des mesures effectuées sur aéronefs ou banc d\'essais aéronautiques.

DÉROULEMENT DE CARRIERE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.
Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

L\'activité des spécialistes « mesures » peut s\'exercer dans les domaines ci-après :

Installations de mesures sur aéronefs effectuant des essais en vol.

Installations de mesures sur aéronefs effectuant des essais au sol.

Installations de mesures sur moyens d\'essais sol, d\'équipements ou d\'éléments d\'aéronefs.

Exploitation de résultats d\'essais en vol ou au sol effectués sur des équipements aéronautiques.

Maintien en condition opérationnelle des moyens de mesure.

Déroulement de carrière.
VI, VII, HG
ou
VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :

Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.

Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.

Aérodynamique, mécanique du vol.

Physique, mécanique, électricité, électronique, optique.

Unités de mesure.

Architecture et caractéristiques des chaînes de mesures (analogiques ou numériques) d\'acquisition et de restitution.

Capteurs de mesures.

Moyens et méthodes de traitement, des informations, analyse et présentation des résultats de mesures.

Connaissances générales des matériels évalués.

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

Préparation et mise en place d\'une chaîne de mesures.

Relevé des caractéristiques techniques d\'une chaîne de mesures et établissement d\'un compte rendu.

Dépouillement d\'un essai complet : sortie et présentation des résultats.

Vérification de la mise en oeuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.

Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.


 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Agent d\'essais d\'aéronautique
Spécialité « matériaux et produits »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.02.01.13

DATES DES MODIFICATIFS

a : 2005

c : 2008

b : 2006

d :

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de préparation et d\'exécution d\'essais de caractérisation de matériaux et produits.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.
Groupes VI, VII et hors catégories A, B, et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

L\'activité des spécialistes « matériaux et produits » peut concerner tous les matériaux et produits utilisés en aéronautique (matériaux métalliques et organiques, peintures, carburants et lubrifiants, ...) et s\'exercer dans les domaines suivants :

Résistance mécanique et vieillissement des matériaux et produits.

Métallurgie et fractographie.

Analyses physico-chimiques.

Déroulement de carrière.

VI, VII, HG
ou
VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :

Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.

Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Électricité, électronique, physique, chimie, mécanique.

  

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Méthodes et moyens de mesures physiques.

   

Caractéristiques des chaînes de mesures (analogiques ou numériques).

   

Méthodes d\'essai et/ou d\'analyse.

   

Connaissances générales sur les matériaux et produits testés.

   

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

   

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

Préparation et réalisation d\'un essai, les méthodes et instruments de mesure à employer étant laissés à l\'initiative du candidat.

Compte rendu détaillé de l\'essai sous une forme exploitable par les moyens de traitement de l\'information de l\'établissement.

Vérification de la mise en oeuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.

Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.


 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Électromécanicien d\'aéronautique
Spécialité « capteurs et systèmes »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.02.15.01

DATES DES MODIFICATIFS

a : 2005

c : 2008

b : 2006

d :

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de mise en œuvre, de maintenance et/ou d\'essais des capteurs et systèmes électroniques et/ou des simulateurs de vol.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.
Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

L\'activité des spécialistes « capteurs et systèmes » peut s\'exercer dans les domaines ci-après :

Systèmes et sous-ensembles de radiocommunication, radionavigation, navigation inertielle.

Radars.

Systèmes et sous-ensembles de gestion, de traitement et de visualisation (calculateurs, viseurs, etc.).

Capteurs optroniques.

Systèmes et sous-ensembles de conduite de tir, de reconnaissance, d\'identifications, de contre-mesures.

Montages électroniques pour les essais en vol.

Mise en œuvre et/ou maintenance des matériels d\'environnement nécessaires aux activités ci-dessus.

Déroulement de carrière.

VI, VII, HG
ou
VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :
Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.
Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.

Méthode d\'étude d\'un système.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Électricité générale.

  

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Fonctions de l\'électronique : alimentation, calcul analogique, filtrage, génération des signaux, amplification.

   

Appareils de mesures, mesures en électricité et électronique.

   

Logique/automatismes, architecture des microprocesseurs, asservissements et systèmes, chaînes fonctionnelles, protection électronique.

   

Émissions, réception, modulation.

   

Propagation des ondes.

   

Liaisons numériques.

   

Mesures des performances.

   

Technologies des équipements et systèmes de la spécialité.

   

Règles générales de maintenance aéronautique et de sécurité des vols, documentation et logistique associées, métrologie.

   

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

   

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

1. Préparation et/ou réalisation d\'une opération de mise en œuvre ou de maintenance du domaine d\'activité :

- soit diagnostic de panne d\'un système relevant de la profession à partir d\'un constat d\'anomalie, avec lecture de schémas (logiques, fonctionnels ou électriques) ;

- soit réalisation d\'un schéma de branchement d\'un organe à insérer dans un réseau donné ;

- soit préparation et/ou réalisation d\'un montage d\'essai.

2. Compte rendu détaillé d\'exécution.

Vérification de la mise en oeuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.

Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.


 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Électromécanicien d\'aéronautique
Spécialité « équipements »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.02.15.02

DATES DES MODIFICATIFS

a : 2005

c : 2008

b : 2006

d :

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de mise en œuvre, de maintenance et/ou d\'essais des équipements et des commandes de vol.

DÉROULEMENT DE CARRIERE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.
Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

L\'activité des spécialistes « équipements » peut s\'exercer dans les domaines ci-après :

- Équipements et instruments classiques ou électroniques (gyroscopes, centrales aérodynamiques, instruments pneumatiques, équipements moteurs, etc.).

- Génération et distribution électriques.

- Commandes de vol électro-hydrauliques ou électriques.

- Pilotage automatique et aide au pilotage.

- Montages électriques d\'installations d\'essais en vol.

- Mise en œuvre et maintenance des matériels d\'environnement nécessaires aux activités ci-dessus (bancs de maintenance et d\'essais au sol, outillages spéciaux, générateurs, appareils de mesure...).

Déroulement de carrière.

VI, VII, HG
ou
VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.


2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :
Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.
Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


 

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.
Méthode d\'étude d\'un système.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Électricité générale et électrotechnique.

  

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Fonctions de l\'électronique : alimentation, calcul analogique, filtrage, génération de signaux, amplification.

Appareils de mesures, mesures en électricité et électronique.

Logique/automatismes, architecture des microprocesseurs, asservissements et systèmes, chaînes fonctionnelles, protection électronique.

Technologie des équipements et systèmes de la spécialité.

Règles générales de maintenance aéronautique et de sécurité des vols, documentation et logistique associées, métrologie.

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession exercée.

   

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

1. Préparation et/ou réalisation d\'une opération de mise en œuvre ou de maintenance du domaine d\'activité :

- soit diagnostic de panne d\'un système relevant de la profession à partir d\'un constat d\'anomalie, avec lecture de schémas (logiques, fonctionnels ou électriques) ;

- soit réalisation d\'un schéma de branchement d\'un organe à insérer dans un réseau donné ;

- soit préparation et/ou réalisation d\'un montage d\'essais.

2. Compte rendu détaillé d\'exécution :

- Vérification de la mise en oeuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.

Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

   

 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Mécanicien d\'aéronautique
Spécialité « structures »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

DATES DES MODIFICATIFS

6.02.19.01

a : 2005

c : 2008

b : 2006

d :

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de maintenance (contrôle, entretien, réparations, modifications) des structures d\'aéronefs ou de leurs composants.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.

Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

Déroulement de carrière.

L\'activité des spécialistes « structures » peut s\'exercer dans les domaines ci-après :
- Structures métalliques.
- Structures composites et plastiques.
- Réalisation et montage d\'installation d\'essais sur aéronefs ou leurs sous-ensembles.
- Structures bois et toiles.
- Mise en œuvre et/ou maintenance des matériels d\'environnement nécessaires aux activités ci-dessus.

VI, VII, HG
ou
VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :
Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.
Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Matériaux utilisés en aéronautique. Essais mécaniques.

Techniques d\'usinage, aérodynamique et mécanique du vol.

Technologie des structures et des assemblages.

Dessin industriel et normalisation.

Traitements thermiques et thermochimiques.

Notions de résistance des matériaux et de sécurité des montages ou des systèmes.

Corrosion et protection des métaux.

Règles générales de maintenance aéronautique et de sécurité des vols, documentation et logistique associées, métrologie.

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

  

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

Examen sur schéma ou dessin d\'un sous-ensemble de structure ou d\'une installation d\'essais avec analyse fonctionnelle des constituants.

Réalisation, montage et mise au point d\'une installation d\'essai ou intervention après diagnostic sur un élément d\'installation ou de structure (modification ou réparation).

Compte rendu détaillé d\'exécution.

Vérification de la mise en œuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.

Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.


 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION
Mécanicien d\'aéronautique
Spécialité « propulsion »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

DATES DES MODIFICATIFS

6.02.19.02

a : 2005

c : 2008

b : 2006

d :

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de mise en œuvre des moteurs en essais et/ou de maintenance des moteurs pouvant aller jusqu\'au niveau technique d\'intervention no  3 (NTI/3) inclus.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.

Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

Déroulement de carrière.

L\'activité des spécialistes « propulsion » peut s\'exercer dans les domaines ci-après :

- Maintenance des moteurs NTI 1, NTI 2, NTI 3, y compris les organes accessoires, équipements relevant du génie mécanique.

- Essais des moteurs en développement ou en service.

- Mise en œuvre et/ou maintenance des matériels d\'environnement et d\'installations nécessaires aux activités ci-dessus.

VI, VII, HG

ou

VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :

Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.

Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.

Aérodynamique, mécanique des fluides, thermodynamique, mécanique du vol.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Matériaux utilisés en aéronautique.

  

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Principes de fonctionnement et technologie des propulseurs et de leurs sous-ensembles.

   

Notions élémentaires de logique fonctionnelle, d\'asservissements, de chaîne fonctionnelle et de systèmes.

   

Règles générales et techniques courantes de maintenance aéronautique et de sécurité des vols, documentation et logistique associées, métrologie.

   

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

   

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

1. Soit mise en œuvre d\'un propulseur, avec mise en route, contrôle de fonctionnement et réglage au point fixe.
Soit conduite d\'un essai au banc d\'un propulseur ou d\'un sous-ensemble, suivant un programme déterminé.
Soit conduite d\'une installation de simulation d\'altitude.
Soit préparation et/ou réalisation d\'une opération de mise en œuvre ou de maintenance du domaine d\'activité.

2. Diagnostic de panne ou expertise de matériel à partir d\'un constat d\'anomalie, avec exploitation de documents techniques.

3. Compte rendu détaillé d\'exécution.
Vérification de la mise en oeuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.
Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.


 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Mécanicien d\'aéronautique
Spécialité « sécurité et armement »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

DATES DES MODIFICATIFS

6.02.19.03

a : 2005

c : 2008

 

b : 2006

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de mise en œuvre, de maintenance et/ou d\'essais des installations de sécurité-sauvetage, d\'habitabilité, d\'armements de bord et de matériels de largage-parachutage.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.

Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités.

Déroulement de carrière.

L\'activité des spécialistes « sécurité et armement » peut s\'exercer dans les domaines ci-après :

Installations de sécurité-sauvetage : extincteurs de bord, pyrotechnie, sièges éjectables, installations d\'aérotransport...

Installations d\'habitabilité : conditionnement, pressurisation, oxygène, équipements spéciaux de vol.

Armement de bord, dispositifs de lancement et d\'emport, munitions classiques (autopropulsées et/ou guidées, artifices, cibles).

Ensemble de parachutage pour personnels.

Ensembles de largage pour matériel.

Mise en œuvre et maintenance des installations et matériels d\'environnement nécessaires aux activités ci-dessus.

VI, VII, HG

ou

VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :
Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.
Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programme des épreuves théoriques.

Aérodynamique, thermodynamique, mécanique du vol.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Matériaux utilisés en aéronautique.

  

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Principes de fonctionnement et de sécurité des chaînes pyrotechniques ; principes de sécurité des systèmes d\'armes de bord et des sièges éjectables ; principes de sécurité des systèmes de largage et de parachutage.

Notions de logique fonctionnelle, d\'asservissements, de chaîne fonctionnelle et de systèmes.

Équipements d\'oxygénation.

Règles générales de maintenance aéronautique et de sécurité des vols, documentation et logistique associées, métrologie.

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

   

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

Préparation et/ou réalisation d\'une opération de mise en œuvre ou de maintenance du domaine d\'activité.

Diagnostic de panne d\'un système relevant de la spécialité à partir d\'un constat d\'anomalie, avec lecture de dessin ou de schéma.

Compte rendu détaillé d\'exécution.

Vérification de la mise en œuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.

Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.


 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Mécanicien d\'aéronautique.

Spécialité « aéronefs »

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.02.19.04

DATES DES MODIFICATIFS

a : 2005

c : 2008

  

b : 2006

d

  

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Ouvrier effectuant, seul ou en équipe, dans le respect des conditions requises de sécurité et des règles de l\'art, les opérations de mise en œuvre d\'ensembles aériens et/ou de maintenance des sous-ensembles et des systèmes relevant principalement du génie mécanique d\'un aéronef complet.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe.

Groupes VI, VII et hors catégories A, B et C.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaines d\'activités

Déroulement de carrière.

L\'activité de la spécialité « aéronefs » peut s\'exercer selon les cas dans un ou plusieurs des domaines suivants :

Mise en œuvre d\'un aéronef complet (avions, hélicoptères, engins assimilables aux avions, missiles, etc.). En ce qui concerne la préparation pour le vol ou les essais au point fixe, la compétence des spécialistes «aéronefs» peut s\'étendre aux matériels relevant d\'autres domaines techniques. Cependant, certains matériels aériens complexes peuvent nécessiter l\'intervention systématique de spécialistes particuliers (à définir par les établissements).

Mise en œuvre et maintenance des éléments et organes de la cellule.

Mise en œuvre et maintenance des installations hydrauliques et pneumatiques.

Mise en œuvre du système propulsif : moteurs avionnés et interface aéronef-moteur, interventions d\'entretien mineur sur moteur seul, circuit carburant, réservoirs.

VI, VII, HG

ou

VI, VII, HCA, HCB avec possibilité d\'accès en HCC dans le cadre des emplois définis en annexe à la présente nomenclature particulière.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION (groupe VI) ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION (groupes VII, HCA, HCB et HCC).

1. Appel à l\'essai d\'accès au groupe VI pour les candidats inscrits sur le registre d\'embauchage : niveau Bac professionnel correspondant à la spécialité.

2. Par changement de profession pour l\'accès au groupe VI :

Les candidats issus des professions communes doivent réunir au moins deux ans d\'expérience en qualité d\'ouvrier professionnel groupe V dans l\'un des génies de base des professions aéronautiques (mécanique, électronique...).

3. Appel à l\'essai de groupe VII (changement de profession) : avoir effectué pendant deux ans au moins en qualité d\'ouvrier groupe VI, à titre principal, des travaux dans un ou plusieurs domaines d\'activité de l\'une des spécialités.

4. L\'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s\'effectue que par essai complet.

Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d\'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, un an au moins d\'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d\'activités de la spécialité considérée (cf titre VIII).


DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Programmes des épreuves théoriques.

0,4

10

Niveau des classes terminales.

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.

Aérodynamique, thermodynamique, mécanique du vol.

Matériaux utilisés en aéronautique.

Technologie générale des propulseurs, des cellules, des sous-ensembles, circuits et organes relevant du domaine d\'activité ci-dessus.

Notions élémentaires de logique fonctionnelle, d\'asservissements, de chaînes fonctionnelles et de systèmes.

Règles générales de maintenance aéronautique et de sécurité des vols, documentation et logistique associées, métrologie.

Notions élémentaires relevant du domaine des autres professions, limitées aux connaissances indispensables à l\'exercice de la profession.

  

Vérification des connaissances générales en matière d\'hygiène et de sécurité au travail relatives à la profession : connaissance des risques, des nuisances, des règles de sécurité, conduite en cas d\'accident.

 

10

Épreuve obligatoire.

Épreuves pratiques.

Diagnostic de panne à partir d\'un constat d\'anomalie, avec lecture de dessin ou de schéma.

Préparation et/ou réalisation d\'une opération de mise en œuvre ou de maintenance du domaine d\'activité.

Compte rendu détaillé d\'exécution.

Vérification de la mise en œuvre des bonnes pratiques, des procédures, des conditions d\'utilisation des équipements de travail inhérents à l\'épreuve et à la profession.

Remarque.

Le niveau et la nature des épreuves de l\'essai seront fonction du niveau de qualification requis pour le groupe correspondant à l\'essai.

0,6

10

Moyenne de l\'ensemble des épreuves.


1.1. Emplois de débouché en hors catégorie C.

(Ajoutée : 2e mod)

PIÈCE JOINTE No  6  bis.

 

Conducteur d'essais de matériels aériens.

Responsable d'installation de mesures et d'essais.

Responsable de chantier de maintenance ou de modification d'aéronefs ou de sous-ensembles vitaux.

Animateur chargé de la gestion technique centrale de famille(s) d'aéronefs.

1.1.1. CONDUCTEUR D'ESSAIS DE MATÉRIEL AÉRIEN.

CARACTÉRISTIQUES.

DESCRIPTION DE L\'EMPLOI.

  

Finalités.

Prépare, organise et réalise les activités d\'essais de matériel aérien prototype ou en développement, dans le respect des objectifs de qualité, de sécurité, de délais et de coûts.

Activités.

Dispose d\'une large autonomie pour assurer les responsabilités suivantes :

- préparation des activités d\'essais de son domaine, au besoin par affinement des spécifications techniques avec l\'industriel et les services techniques officiels ;

- organisation et planification des essais ;

- participation à la conception et/ou à la mise au point des bancs d\'essais concernés ;

- conduite des essais et exploitation des résultats ;

- rédaction des comptes rendus et/ou du rapport final.

Assure à toutes les étapes les liaisons indispensables avec les autres services de l\'établissement, les services de l\'État et les industriels.

Compétence.

Dirige les activités d\'essais d\'une équipe d\'acteurs de professions différentes.

Possède une connaissance approfondie des bancs d\'essais et des techniques d\'essais mis en œuvre.

Formation.

Justifie d\'un ensemble de connaissances théoriques et pratiques, comparable au niveau de formations des techniciens du domaine des technologies aéronautiques, acquis par formation ou expérience professionnelle.

Spécialiste d\'un domaine technologique (moteur, radar, contre-mesures, systèmes de navigation, etc.), est familiarisé avec les procédures « qualité » de l\'établissement.


1.1.2. RESPONSABLE D'INSTALLATION DE MESURES ET D'ESSAIS.

CARACTÉRISTIQUES.

DESCRIPTION DE L\'EMPLOI.

  

Finalités.

Conçoit et/ou réalise tout ou partie des futures installations de mesures et d\'essais en s\'appuyant sur une solide expérience des moyens existants et sur les nouvelles spécifications d\'essais.

Définit les méthodes d\'essais et les procédures nécessaires à la mise en œuvre de ces installations et assure cette dernière le cas échéant.

Activités.

Rédige le cahier des charges fonctionnelles ou les clauses techniques d\'un projet d\'installation d\'essais.

Dirige seul un projet d\'installation d\'essais dans le respect des objectifs de qualité, de sécurité, de délais et de coûts.

Organise et assure la réception des nouvelles installations ou de leurs modifications.

Assure la veille technologique nécessaire à l\'évolution des installations d\'essais.

Compétence.

Réunit les connaissances nécessaires pour aborder les techniques variées sortant du champ de sa profession en s\'appuyant au besoin sur l\'avis de spécialistes.

Possède de bonnes connaissances des techniques d\'essais et de mesures de son domaine technologique.

Formation.

Justifie d\'un ensemble de connaissances théoriques et pratiques, comparable au niveau de formations des techniciens du domaine des technologies aéronautiques, acquis par formation ou expérience professionnelle.

Possède une connaissance approfondie de sa spécialité, des normes applicables aux installations de mesures et des règles de sécurité.

1.1.3. RESPONSABLE DE CHANTIER DE MAINTENANCE OU DE MODIFICATION D'AÉRONEFS OU DE SOUS-ENSEMBLES VITAUX.

CARACTÉRISTIQUES.

DESCRIPTION DE L\'EMPLOI.

Finalités.

Organise et dirige la réalisation d\'un chantier de maintenance ou de modifications complexes mettant en jeu des technologies variées, cette fonction pouvant se limiter aux activités de mise au point pour les chantiers très importants (révision générale, refontes complètes du standard...).

Propose les adaptations nécessaires à la réalisation des projets du bureau d\'études, conçoit les gammes de montage ou de vérification en l\'absence de documentation exhaustive, propose les modifications de maintenance ou d\'emploi nécessaires.

Activités.

Assure son activité dans le respect des objectifs de qualité, de sécurité des vols, de sécurité du travail, de délai et de coût.

Assure la maîtrise d\'oeuvre d\'une équipe pluridisciplinaire qu\'il est chargé de conseiller, de coordonner, de contrôler, pour l\'obtention des objectifs précédents.

Garantit le respect des règles de prévention générales et particulières en matière de sécurité des vols et peut diriger, une visite de sécurité avant premier vol.

Compétence.

Dirige les activités d\'essais d\'une équipe de chantier multispécialités en s\'appuyant au besoin sur l\'avis de spécialistes.

Possède une bonne connaissance de l\'avion complet.

Formation.

Possède les connaissances scientifiques et techniques lui permettant de maîtriser l\'application des règles techniques de sécurité aéronautique et des normes de références couvrant l\'ensemble de sa profession.

Maîtrise les procédures internes de qualité : préparation, ordonnancement, suivi et traçabilité des travaux, respects des conformités, des règles de sécurité des vols, des règles d\'hygiène et de sécurité du travail, etc.

1.1.4. ANIMATEUR CHARGÉ DE LA GESTION TECHNIQUE CENTRALE DE FAMILLE(S) D'AÉRONEFS.

CARACTÉRISTIQUES.

DESCRIPTION DE L\'EMPLOI.

Finalités.

Traite seul, en s\'appuyant sur une solide expérience de la maintenance acquise dans la pratique de sa profession d\'origine, la plupart des questions posées par le maintien en condition opérationnelle des aéronefs dont il est chargé, en liaison avec les services techniques de l\'État, les armées et les industriels si nécessaire.

Activités.

Responsable de la gestion technique d\'une ou plusieurs familles d\'aéronefs mises en œuvre sur plusieurs sites, assure avec une large autonomie :

- l\'élaboration ou l\'adaptation de consignes de maintenance ;

- la planification des révisions ;

- le traitement des incidents aériens ;

- le maintien du niveau de sécurité des vols ;

- la gestion de la configuration ;

- la gestion de la sous-traitance externe des chantiers de maintenance (préparation, négociations des devis, lancement, contrôle, gestion du budget).

Exerce, dans son domaine, une autorité fonctionnelle sur les services opérationnels en jouant un rôle d\'animation, de coordination et de contrôle.

Compétence.

Dirige les « affaires », les « projets » en traitant notamment les problèmes transversaux et d\'interface, en s\'appuyant si nécessaire sur l\'avis de spécialistes dans les domaines techniques qui ne sont pas du ressort de sa spécialité.

Possède une bonne connaissance de l\'avion complet.

Formation.

Possède les connaissances scientifiques et techniques lui permettant de maîtriser la réglementation de la gestion de la maintenance aéronautique et les principes de sécurité des vols.

Maîtrise les procédures internes de qualité : préparation, ordonnancement, suivi et traçabilité des travaux, conformité, coût, délais.


2. BRANCHE ALIMENTATION.

Boucher.

Boulanger et/ou pâtissier.

Cuisinier.

Pour mémoire, mise en extinction.

  Annexe VI.

Caviste-maître de chai.

Charcutier.


DÉSIGNATION DE LA PROFESSION
Boucher

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.03.01

DATE DES MODIFICATIFS

 

a

c

b

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Réalise toutes les opérations de préparation, de stockage et de présentation des viandes de bovins et d\'ovins, quel que soit le type de conservation.

Est amené, en fonction du niveau de qualification :

- groupe VI : à maîtriser toutes les techniques de la boucherie ;

- groupe VII : à assurer l\'organisation et la conduite technique d\'une boucherie de collectivité.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaine technique.

Déroulement de carrière offert dans le domaine technique.

  

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION.

Néant.

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEFF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Épreuve théorique.

Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné.

Interrogation sur les règles d\'hygiènes et de sécurité relatives à la profession.

0,25

7

 

Épreuve pratique.

Exécution d\'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l\'établissement.

0,75

12

 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION
Boulanger et/ou pâtissier

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.03.02

 DATES DES MODIFICATIFS

a

c

b

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Réalise toutes les opérations de fabrication en boulangerie et/ou pâtisserie.

Est amené, en fonction du niveau de qualification :

- groupe VI : à maîtriser toutes les techniques de la boulangerie ou de la pâtisserie ;

- groupe VII : à assurer l\'organisation et la conduite technique d\'une unité de fabrication en boulangerie/pâtisserie.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaine technique.

Déroulement de carrière offert dans le domaine technique.

Boulangerie.

V, VI.

Pâtisserie.

V, VI.

Boulangerie et pâtisserie.

VII, accès possible au hors groupe.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION.

Néant.

 

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Épreuve théorique.

Interrogation sur la technologie relative au domaine d\'activité dans le niveau de qualification concerné.

Interrogation sur les règles d\'hygiène et de sécurité relatives au domaine d\'activité.

0,25

7

 

Épreuve pratique.

Exécution d\'une tâche relevant du domaine d\'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l\'établissement.

0,75

12

 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION
Cuisinier

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.03.03

DATES DES MODIFICATIFS

a

c

b

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Prépare les repas et s\'assure de leur qualité.

Est amené, en fonction du niveau de qualification :

- groupe VI : à maîtriser toutes les techniques de la cuisine ;

- groupe VII : à assurer l\'organisation et la conduite technique d\'une cuisine collective.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaine technique.

Déroulement de carrière offert dans le domaine technique.

  

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION.

Néant.

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Épreuve théorique.

0,25

7

 

Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné.

   

Interrogation sur les règles d\'hygiène et de sécurité relatives à la profession.

   

Épreuve pratique.

0,75

12

 

Exécution d\'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l\'établissement.

  

3. BRANCHE BÂTIMENT, GÉNIE CIVIL, BOIS.

(Modifié : 7e et 9e mod.)

Contrôleur des travaux de l'infrastructure.

Maquettiste.

Surveillant de l'infrastructure.

Ouvrier d'entretien de l'infrastructure.

Ouvrier de l'infrastructure.

Pour mémoire, mise en extinction.

  Annexe VI

Surveillant de chantier groupe V, VI.

Ouvrier d'entretien de l'infrastructure.

Ascenseurs : groupe V, VI, VII et HG.

Autres : groupes V, VI, VII et HG.

Ouvrier de l'infrastructure.

Génie climatique : groupe V.

Autres : groupes V, VI, VII et HG.


Note de la CPBO :

Fiche « Contrôleur des travaux de l'infrastructure ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s'agissant des conditions particulières d'accès en HCA et HCB.

 


 


Note de la CPBO :

Fiche « Surveillant de l'infrastructure ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008.)

  • dans la rubrique « conditions particulières d'accès dans la profession » et dans ses « niveaux de qualifications » : 
  • au lieu de : « 1. Groupe VI » ;
  • lire : « Groupe VI » .
  • remplacer le mot « DFP » par le mot « DRH-MD » ;
  • supprimer le point 2 de cette rubrique.

 


Note de la CPBO :

Fiche « Ouvrier d'entretien de l'infrastructure ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008.) :

  • rubrique conditions particulières d'accès dans la profession et dans ses niveaux de qualifications, les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots «un an ».

 


 

4. BRANCHE MÉCANIQUE ET CONSTRUCTION MÉCANIQUE, TRAVAIL ET TRAITEMENT DES MATÉRIAUX.

Contenu

(Modifié : 6e, 7e et 9e mod.)

Mécanicien de maintenance.

Charpentier-tôlier.

Chaudronnier.

Conducteur de traitement des matériaux.

Opérateur de productique.

Frigoriste.

Modeleur/mouleur en matières plastiques et composites.

Opérateur-régleur sur machines complexes.

Préchauffeur.

Soudeur.

Pour mémoire, mise en extinction.

Annexe VI.

Fondeur.

Mouleur.

Opérateur sur machines à pointer.

Tracteur de coque.

 

Note de la CPBO :

Concernant les fiches professionnelles « mécanicien de maintenance et frigoriste ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l\'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s\'agissant des conditions particulières d\'accès en HCA et HCB.

5.

6. BRANCHE CONTRÔLE.

(Modifié : 7e et 9e mod.)

Agent qualité.

Contrôleur.

 

Pour mémoire, mise en extinction.

Annexe VI.

Contrôleur.

Métallurgie et mécanique générale.

Matériel de sécurité, sauvetage à usage aéronautique.

Constructions soudées.

Électricité.

Hydraulique et pneumatique.

Métrologie.

Optique.

Poudres et explosifs.

Sécurité radiologique.

Contrôles non destructifs.

Moteurs à pistons.

Turbomoteurs.

Pyrotechnie (7e mod.)

Autres (7e mod.)


 

Note de la CPBO :

Fiche « Agent qualité ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s'agissant des conditions particulières d'accès en HCA et HCB.

 image_23601.png

 


Note de la CPBO :

Fiche « Contrôleur ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s'agissant des conditions particulières d'accès en HCA et HCB.

 

 image_23602.png
  

 

7. BRANCHE TECHNIQUES DE L'ÉLECTROTECHNIQUE, DE L'ÉLECTRONIQUE, DE L'INFORMATIQUE.

(modifié : 6e et 7e mod).

Ouvrier des techniques de l'électricité.

Ouvrier des techniques de l'électronique.

Ouvrier des techniques de l'informatique.

Pour mémoire, mise en extinction.

  Annexe VI.

Câbleur.

Piezo-électricien.

 

 

 

8. BRANCHE HABILLEMENT.

Bourrelier-tapissier.

Ouvrier en confection et réparation de textiles.

Ouvrier d\'entretien des textiles.

Pour mémoire, mise en extinction.

  Annexe VI.

Cordonnier-bottier.


DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Bourrelier-tapissier

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.08.01

DATES DES MODIFICATIFS

a

c

b

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Effectue tous travaux de bourrellerie, matelasserie, garnissage.

Assure tous travaux de tapisserie, d\'ameublement.

Répare, transforme ou confectionne d\'après modèle tous les articles en cuir, textiles lourds, tissus revêtus en matières plastiques en utilisant machines et outils spécialisés.

En fonction du niveau de qualification :
- groupe VI : exécute tous croquis et relevés, en vue :
- d\'assurer la confection d\'article de bourrellerie ;
- d\'effectuer tous les travaux de garnissage et de tapisserie d\'ameublement ;
- de réaliser toute réparation et transformation manuelle et mécanique d\'articles en cuir, textiles lourds, tissus revêtus en matières synthétiques ;
- groupe VII : est amené :
- à établir les devis de réparation ;
- à faire les plans d\'exécution ;
- à confectionner les prototypes ;
- à effectuer les opérations de vérification concernant tous travaux de bourrellerie, tapisserie, garnissage en cuir, textiles lourds, tissus revêtus en matières synthétiques.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupe V, VI, VII, accès possible au hors groupe.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaine technique.

Déroulement de carrière offert dans le domaine technique.

  

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION.

Néant.

DÉFINITIONS DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Épreuve théorique.

Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné.
Interrogation sur les règles d\'hygiène et de sécurité relatives à la profession.

0,25

7

 

Épreuve pratique.

Exécution d\'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l\'établissement.

0,75

12

 

 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION
Ouvrier en confection et réparation de textiles

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.08.02

DATES DES MODIFICATIFS

a

c

b

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Exécute des tâches de coupe, confection ou réparation des articles textiles.

Est amené, en fonction du niveau de qualification :

- groupe VI : à concevoir et exécuter tous travaux de coupe, de confection ou réparation des articles textiles ;

- groupe VII : à concevoir, organiser et exécuter tous travaux complexes de coupe, confection ou réparation des articles textiles.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaine technique.

Déroulement de carrière offert dans le domaine technique.

  

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION.

Néant.

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Épreuve théorique.

0,25

7

 

Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné.

Interrogation sur les règles d\'hygiène et de sécurité relatives à la profession.

  

Épreuve pratique.

0,75

12

 

Exécution d\'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l\'établissement.

  

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION

Ouvrier d\'entretien des textiles 

 

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

DATES DES MODIFICATIFS

6.08.03

a

c

b

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION.

Conduit toutes les opérations manuelles ou sur machines spécialisées utilisées pour l\'entretien des textiles.

Peut être amené, en fonction du niveau de qualification :

- groupe VI : à organiser et programmer toutes les opérations d\'entretien de textiles ;

- groupe VII : à maîtriser la production d\'une unité d\'entretien des textiles.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaine technique.

Déroulement de carrière offert dans le domaine technique.

  

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION.

Néant.

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

ÉPREUVES.

COEF.

NOTE ÉLIM.

OBSERVATIONS.

Épreuve théorique.

0,25

7

 

Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné.

Interrogation sur les règles d\'hygiène et de sécurité relatives à la profession.

   

Épreuve pratique.

0,75

12

 

Exécution d\'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l\'établissement.

   

9. BRANCHE LABORATOIRE-SANTÉ.

(Modifié : 3e, 8e et 9e mod.)

Agent d'amphithéâtre.

Manipulateur de laboratoire.

Opérateur en pharmacie industrielle.

Prothésiste dentaire.

Ouvrier des techniques de laboratoire (hors SSA).

Pour mémoire, mise en extinction.

Annexe VI.

Agent de service d'hygiène.

Agent spécialisé de salles psychiatriques.

Surveillant des salles psychiatriques.

Aide préparateur en pharmacie.

Aide-soignant(e).

Infirmier auxiliaire.

Infirmier.

Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire.

Manipulateur radiographe.

Masseur-kinésithérapeute.

Orthoptiste des hôpitaux des armées.

Préparateur bactériologique.

Préparateur en pharmacie.

Spécialiste de laboratoire.

Spécialiste lyophiliseur.

Souffleur de verre.

Thermométriste.

 


 

 


  



 

 

  


Note de la CPBO :

Fiche : « Ouvriers des techniques de laboratoire ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s'agissant des conditions particulières d'accès en HCA et HCB.

 


10. BRANCHE LOGISTIQUE.

(Modifié en dernier lieu : Instruction du 22/07/2008.)

Conducteur.

Ouvrier d'exploitation pétrolière.

Ouvrier de gestion de stocks et d'achats.

Conducteur d'engins de levage.

Ouvrier logisticien.

Moniteur de conduite.

Correspondant opérationnel local.

Pour mémoire, mise en extinction.

Annexe VI.

Conducteur.

Enseignement de la conduite groupe V.


 



 






11. BRANCHE SÉCURITÉ.

(Modifié : 7e et 9e mod.)

Dresseur de chiens.

Fauconnier.

Pompier.

Ouvrier de sécurité et de surveillance.

Ouvrier de prévention.



 



Note CPBO :  Sur la fiche professionnelle « Pompier » :

  • ajouter à la rubrique « Dates des modificatifs » : « e) 2007 » ;
  • à la rubrique « Conditions particulières d'accès dans la profession et dans ses niveaux de qualification » :
    • au lieu de : « titulaire de la qualification ERP1, IGH1 et/ou du certificat d'initiation à la prévention contre les risques d'incendie et de panique en fonction du lieu d'exercice de la profession » ;
    • lire : « être titulaire de la qualification SSIAP1 (service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes 1) et/ou du certificat d'initiation à la prévention contre les risques d'incendie et de panique en fonction du lieu d'exercice de la profession ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique conditions particulières d'accès dans la profession et dans ses niveaux de qualifications, les mots : « de deux ans » sont remplacés par les mots « d'un an ».

 

 

 


Note de la CPBO : Sur la fiche professionnelle d'ouvrier de sécurité et de surveillance :

  • ajouter à la rubrique « b) Dates des modificatifs » la mention : « 2007 » ;
  • à la rubrique « conditions particulières d'accès dans la profession et dans ses niveaux de qualification » remplacer la mention « être titulaire de la qualification ERP1 » par la mention « être titulaire de la qualification SSIAP1 (service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes 1) ».

 


12. BRANCHE TECHNIQUES DE L'OPTIQUE ET DE L'IMAGE.

(Modifié : 8e et 9e mod.)

Ouvrier des métiers de l'image.

Ouvrier des techniques de l'optique et de l'optronique.

Pour mémoire, mise en extinction.

 

Annexe VI.

Opérateur de cinéma (projectionniste).


Note de la CPBO :

Fiche : « Ouvrier des métiers de l'image ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s'agissant des conditions particulières d'accès en HCA et HCB.

 

 


 

 


Note de la CPBO :

Fiche : « Ouvrier des techniques de l'optique et de l'optronique ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s'agissant des conditions particulières d'accès en HCA et HCB ;
  • à la rubrique : « dates des modificatifs, b) », ajouter le nombre : « 2008 » ;
  • dans la rubrique : « Définition », remplacer l'alinéa relatif à l'optronicien par l'alinéa suivant :

    « Optronicien : Assurer la mise en œuvre, la calibration et la maintenance de systèmes optroniques définis par l'association des techniques de l'optique et de l'électronique pour obtenir une mesure, ou l'asservissement et le pilotage d'un dispositif de mesure. Assurer le stockage, la distribution et la gestion des matériels concernés.

    Dans le cadre des essais, l'ouvrier optronicien assure la préparation, le paramétrage, établit les réseaux de communication et modes opératoires, contrôle et valide les résultats.

    Dans le cadre de la maintenance, il diagnostique les pannes, procède au remplacement de l'élément interne défaillant.

    Outre ces fonctions, l'ouvrier HCB établit les procédures relatives aux dispositifs de mesures et d'essais et en définit les limites d'emploi. Dans le cadre de la maintenance, il décide des suites à donner en matière de réparations ».

 


 


13. BRANCHE PYROTECHNIE ET CENTRES D'ESSAIS.

(Modifié : 6e, 7e et 9e mod.)

Ouvrier de centre d'expertise et d'essais.

Ouvrier de pyrotechnie.

Pour mémoire, mise en extinction.

  Annexe VI.

Ouvrier de calcul des centres d'essais.

Conducteur de fabrications chimiques.

 


 

Note de la CPBO :

Fiche : « Ouvrier de pyrotechnie ».

En application du 9e modificatif (Instruction du 31/01/2008) :

  • dans la rubrique : « dates des modificatifs », ajouter à la ligne non renseignée par ordre croissant de l'alphabet [a), b), c) ou d)], le nombre : « 2008 » ;
  • les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots « un an » s'agissant des conditions particulières d'accès en HCA et HCB.

 

 

 

13.1. BRANCHE DIVERS.

Contenu

(Remplacé : 9e mod.)

Agent de lancement.

Coiffeur.

Instructeur de formation technique.

Jardinier.

Ouvrier d'étude du travail.

Plongeur scaphandrier.

Pour mémoire, mise en extinction.

 

Annexe VI.

Voilier-gréeur.

15.

BRANCHE OUVRIER POLYVALENT DE SERVICE ET/OU DE MAINTENANCE.

(Modifiée : 5e mod).

Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance.

 

 

DÉSIGNATION DE LA PROFESSION
Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance.

  

NUMÉRO D\'IDENTIFICATION

6.15.01

 

DATES DES MODIFICATIFS

a

c

b

d

DÉFINITION DE LA PROFESSION

Groupe IV N :

Réalise des tâches ne réclamant pas les compétences normalement exigées d\'un ouvrier professionnel.

Effectue des petits travaux de manutention ou de maintenance, de préparation des instruments ou du matériel.

Assure les travaux de nettoyage et d\'entretien courant des locaux.

Groupe V :

Ouvrier d\'expérience issu du groupe IV N faisant preuve d\'initiative et ayant démontré autonomie et responsabilité à l\'égard du travail qui lui a été confié.

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION.

Groupe IV N, V.

DOMAINES D\'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES.

Domaine technique.

Déroulement de carrière offert dans le domaine technique.

CONDITIONS PARTICULIÈRES D\'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION.

Sans conditions particulières de formation ou d\'expérience préalable.

Accès au groupe V par la voie du choix uniquement.

DÉFINITION DE L\'ESSAI.

Pas d\'essai professionnel.

Les candidats retenus à un recrutement au groupe IV N, après épreuves d\'orientation et de classement éventuelles, suivent un stage d\'adaptation de deux mois sanctionné par la commission d\'essais au même titre qu\'un essai normal.


BRANCHE ARTS ET INDUSTRIES GRAPHIQUES.

(Créée pour l'intégration des professions graphiques 4e mod.)

Ouvrier de préparation-fabrication.

Ouvrier de préparation de la forme imprimante.

Ouvrier de traitement de données géographiques.

Conducteur de machine d'impression.

Brocheur-Façonnier-Relieur.

 

Pour mémoire, mise en extinction (déjà effective avant intégration).

  Annexe VI.

Agent de lancement et de coordination.

Aide d'imprimerie.

Reprographe.

Photo-reprographe.

Fondeur monotypiste.

Aide brocheur.


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ANNEXE III. Liste des professions dont certains niveaux de qualifications ne sont accessibles.

1 Que par formations qualifiantes (ou qui comportent une formation obligatoire).

PROFESSIONS.

FORMATIONS.

Agent qualité.

Groupe VII : être titulaire d\'une formation aux métiers de la surveillance et de la qualité. Tient lieu d\'essai pour l\'accès à cette profession.

Conducteur ambulance.

Groupe VI : titulaire du certificat de capacité d\'ambulancier (CCA) [décret no 91-45 du 14 janvier 1991 du ministère de la santé, modifié (1)].

Conducteur d\'engins de levage.

Pour l\'avancement ou le changement de profession doit avoir reçu une formation spécifique de conducteur d\'engins de levage.

Contrôleur.

Groupe VII : être titulaire d\'une formation à la conduite des contrôles propres aux domaines d\'activité (constructions soudées, discrétion acoustique, radioprotection, contrôles non destructifs,contrôles industriels). Tient lieu d\'essai pour l\'accès à cette profession.

Dresseur de chiens

Groupe VI : détention du certificat technique élémentaire de dresseur de chiens.

Instructeur de formation technique.

Groupe VI : pour le domaine éducation physique, être titulaire du brevet d\'État d\'éducateur sportif du 1er degré (option animation des activités physiques pour tous) [arrêté du 20 septembre 1989 (2) du ministère de l\'éducation nationale de la jeunesse et des sports publié au JO des 11 et 14 novembre 1989].

Groupe VII : pour les instructeurs groupe VI, être titulaire d\'un certificat d\'aptitude pédagogique délivré par un centre agréé par l\'administration centrale.

Moniteur de conduite

Groupe VI : être titulaire d\'un brevet pour l\'exercice de la profession d\'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER).

Ouvrier d\'étude du travail.

Groupes VII domaine technique « dessin » : être titulaire d\'une formation complémentaire spéciale dirigée ou contrôlée par l\'administration.

Ouvrier de prévention

Groupe VI et VII : avoir suivi une formation spécifique à la prévention.

Ouvrier de pyrotechnie.

Groupe V : avoir suivi une formation spéciale dirigée ou contrôlée par l\'administration.

Gourpe VI : accès après suivi avec succès d\'une formation qualifiante.

Ouvrier de sécurité et de surveillance.

Groupes IV N et V :
- formation spécifique pour le personnel destiné à être accompagné d\'un animal de protection sanctionnée par un certificat d\'aptitude délivré par un organisme habilité du ministère de la défense ;
- formation spécifique adaptée à l\'établissement (consignes de sécurité particulières, connaissances de l\'infrastructure).

Groupe V : formation SSIAP 1.

Plongeur-scaphandrier.

Groupe VI : être titulaire de la formation dispensée par l\'INPP classe I et II de plongée mention A, ainsi que du module « photo et vidéo subaquatique ».

Pompier.

Groupe V, VI et VII :
- titulaire de la qualification SSIAP 1 et/ou du certificat d\'initiation à la prévention contre les risques d\'incendie et de panique ;
- titulaire de l\'attestation de formation aux premiers secours (AFPS) et du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe (CFAPSE).

(1) JO du 15 janvier 1991, p. 753.
(2) JO du 11 novembre 1989, p. 14056 et JO du 14 novembre 1989, p. 14124.

 

2 Accès aprpès un essai et des épreuves physico-sportives.

PROFESSION.

ÉPREUVES PHYSICO-SPORTIVES.

Pompier.

Épreuves physiques :

– course de 100 mètres en moins de 15 secondes ;

– course de 1 000 mètres en moins de 4 minutes ;

– saut en hauteur (1,15 m minumum) (3 essais) ;

– grimper de corde sans l\'aide des jambes (5 m minimum).

Les minima sont portés à 16 secondes, 4 minutes 10 secondes, 1,05 m et 4 mètres pour les candidats de plus de 30 ans.

Les minima sont portés à 18 secondes, 4 minutes 30 secondes, 1 m et 4 mètres avec bras et jambes pour les candidats de plus de 40 ans.

Nota. — la non réussite aux épreuves physiques entraîne ipso facto l\'élimination du candidat.

 

ANNEXE IV. Examens médicaux particuliers.

1 Généralités.

Dans la présente annexe sont rappelés les principes de l'examen médical et les recommandations techniques relatives à la détermination de l'aptitude médicale des candidats à exercer un emploi dans le cadre des professions ouvrières du ministère de la défense.

Les critères d'aptitude dont il est fait mention ne peuvent être exhaustifs. C'est essentiellement à l'occasion des visites d'embauche qu'ils doivent systématiquement être pris en compte. Au cours de la carrière, ils seront reconsidérés en fonction des effets du vieillissement et des pathologies intercurrentes (1) et, selon l'expérience acquise par l'ouvrier, ses capacités d'adaptation professionnelles, et les possibilités techniques et organisationnelles d'aménagement des postes et des techniques de travail.

2 Principes généraux relatifs à la visite d'aptitude.

La visite médicale a pour but :

  • de s\'assurer que le candidat n\'est atteint d\'aucune affection dangereuse dans l\'exercice de sa profession pour lui-même ou pour ses compagnons de travail ;

  • de vérifier qu\'il est médicalement apte à exercer les activités afférentes au domaine d\'emploi et à occuper le poste de travail auquel il est envisagé de l\'affecter ;

  • de proposer, éventuellement, les adaptations de poste ou l\'affectation à d\'autres postes mieux adaptés.

Elle contient par ailleurs une portée prédictive (2) majeure puisqu\'elle doit permettre l\'appréciation de l\'aptitude du candidat aux activités afférentes au domaine d\'emploi, exercées dans divers types de postes de travail, en conservant une capacité professionnelle suffisante, comme le prévoit son accès au statut d\'ouvrier de la défense.

La détermination de l\'aptitude médicale résulte de la confrontation entre les exigences du poste de travail et les contre-indications médicales génératrices de risques non acceptables pour le salarié et ses compagnons.

Seul le médecin du travail, qui dispose d\'une connaissance précise de l\'entreprise et du poste de travail et réalise l\'examen médical dans le respect du secret, est, dans le cas général, en mesure de prononcer l\'avis d\'aptitude.

Cette aptitude, se rapportant à un poste de travail particulier et à une personne précise, ne peut pas être déterminée par des normes inscrites sur un profil d\'aptitude type, pour l\'ensemble d\'une spécialité professionnelle, mais s\'apprécie en fonction de recommandations techniques destinées au médecin dont certaines sont mentionnées ci-après.

Les professions concernées par ces recommandations techniques sont les suivantes :

  • conducteurs d\'engin de levage - domaine technique : appareilleur ;
  • charpentiers-tôliers ;
  • conducteurs ;
  • ouvriers logisticiens ;
  • contrôleurs ;
  • fauconniers ;
  • instructeurs de formation technique ;
  • mécaniciens de maintenance ;
  • ouvriers de sécurité et de surveillance ;
  • ouvriers de pyrotechnie et de centres d\'essais ;
  • ouvriers d\'étude du travail ;
  • plongeurs scaphandriers ;
  • pompiers.

Pour les professions exigeant la détention d\'un permis de conduire, il y a lieu de tenir compte des incompatibilités psychologiques et pathologiques avec l\'obtention ou la prolongation de durée du permis de conduire ainsi que des affections susceptibles de donner lieu à la délivrance de permis de durée de validité limitée (arrêté du 4 octobre 1988 JO du 5 novembre, p. 13903).

En cas de doute ou de difficulté à apprécier l\'aptitude en matière psychiatrique, un examen en milieu spécialisé devra être systématiquement demandé.

Pour les spécialités comportant des exigences ophtalmologiques particulières, un examen complet par un spécialiste des armées devra être réalisé. Il comportera si nécessaire :

  • la mesure de l\'acuité visuelle ;

  • une réfractométrie objective ;

  • un examen de champ visuel ;

  • un examen du sens lumineux nocturne ;

  • un examen de la vision colorée ;

  • un examen complet de la vision binoculaire ;

  • un examen clinique des globes oculaires et de leurs annexes.

Pour certains établissements isolés (DCAé, DCCAT…), l\'organisme concerné, est autorisé, à défaut de pouvoir consulter un médecin des armées, à établir une convention avec un praticien civil après avis technique favorable de la chefferie du service de santé territorialement compétente.

3 Exigences liées à la tache dans certains environnements particuliers ou propres à la défense.

L'avis d'aptitude tient compte de la pénibilité particulière induite par les contraintes de l'activité professionnelle dans certains environnements spécifiques au ministère de la défense.

À titre d'exemple :

  • travaux en chantier naval, aux intempéries et à bord des bâtiments de surface de la marine nationale, essais en mer, travaux et essais dans les établissements régionaux du matériel ;

  • travaux en atmosphère confinée ou dans des circonstances rares : travaux à bord de sous-marins, en plongée de longue durée, navigant au Schnorchel ;

  • travaux de spécialité très contraignante : formeur, chaudronnier, charpentier-tôlier, bois, mécanicien monteur, posture de travail en espace exigu habituel ou nécessitant le port de charges lourdes lors d'opération de maintenance, de réparation…, et additionnant des nuisances diverses (bruit, lumière, vibrations, poussières, fumées, mouvements de plate-forme, ambiance toxique…).

4 Cas particuliers.

Certaines professions (instructeur de formation technique, ouvrier d\'étude de travail…) nécessitent un examen psychotechnique et éventuellement psychoclinique.

Certaines professions (fauconnier, ouvrier de prévention HSCT, pompier…) demandent une connaissance très précise des conditions de travail par le médecin de prévention qui détermine l\'aptitude en fonction de l\'emploi réellement exercé.

Pour les candidats pompiers, l\'aptitude médicale prend en compte les impératifs de parfaite condition physique pour participer aux épreuves physico-sportives éliminatoires.

Pour les pompiers exerçant des tâches d\'ambulancier (hors véhicule tout chemin et tout terrain) les exigences ophtalmologiques correspondent à celles de l\'arrêté du 4 octobre 1988 fixant la liste des incapacités physiques incompatibles avec l\'obtention ou le maintien du permis de conduire.

  Conducteur d\'engin de levage - domaine technique : appareilleur.

  Description et impératifs de la profession.

Doit être capable d\'effectuer seul ou avec l\'aide des appareils de manutention en service ou en équipe professionnelle, le levage, l\'arrimage et le déplacement de charges.

Manutention d\'objets lourds et encombrants en utilisant les appareils spéciaux (palans, grues, ponts roulants…) et montage des échafaudages tubulaires.

  Exigences médicales.

  Générales.

Intégrité fonctionnelle ostéoarticulaire (vérification radiologique du rachis face et profil).

Robustesse musculo-squelettique.

Bon état cardio-respiratoire.

Bon état neuro-sensoriel.

Absence de pharmacodépendance (alcool, absence de stigmates cliniques et biologiques, drogues, psychotropes).

  Ophtalmologie.

Acuité visuelle sans correction 6/10 de chaque œil ou 7/10 et 5/10 ou 8/10 et 4/10.

Acuité visuelle avec correction : 10/10.

Sens stéréoscopique conservé :

  • fusion des images ;

  • distance des objets ;

  • sens du relief.

  Oto-rhino-laryngologie.

Tympans normaux ou sub normaux.

Les états de tympanosclérose et les perforations séquellaires sèches sont admissibles en l\'absence de troubles de l\'équilibre et si la surdité qu\'ils entraînent est compatible avec les normes fixées.

Audiogramme tonal en voie aérienne avec déficit inférieur à 30 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 40 dB au 4 000 hertz.

Absence d\'acouphènes.

Absence de troubles de l\'équilibre.

Absence de signes vestibulaires spontanés (nystagmus, déviations segmentaires).

Consultation spécialisée en cas de troubles de l\'équilibre ou d\'existence de signes spontanés.

  Conducteur.

  Description et impératifs de la profession.

Conduite de véhicules routiers, véhicules tout chemin, tout terrain, véhicules blindés.

Participation au chargement et au déchargement du véhicule.

Entretien et vérification courante des véhicules.

Aptitude au permis de conduire transport en commun et poids lourds, ou conducteurs citerniers (arrêté du 4 octobre 1988, JO du 5 novembre, p. 13903).

  Exigences médicales.

  Générales.

Intégrité fonctionnelle musculo-squelettique.

Intégrité neuro-sensorielle.

Absence de stigmate biologique et/ou clinique d\'éthylisme.

Absence de diabète (particulièrement instable).

Bon état cardio-vasculaire.

  Ophtalmologie.

Acuité visuelle égale ou supérieure à 8/10 pour chaque œil ou 9/10 pour l\'un et 7/10 pour l\'autre avec correction.

Consultation spécialisée comportant les rubriques citées au paragraphe 2.

(Les sujets qui présentent une perception satisfaisante des couleurs mais perturbée dans leur intensité relative peuvent être admis à condition que leur soit expliqué en quoi consiste cette perturbation.)

  Oto-rhino-laryngologie.

Tympans normaux ou sub normaux.

Les états de tympanosclérose et les perforations séquellaires sèches sont admissibles en l\'absence de troubles de l\'équilibre et si la surdité qu\'ils entraînent est compatible avec les normes fixées.

Audiogramme tonal en voie aérienne avec déficit inférieur à 30 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 40 dB ou 4 000 hertz.

Absence d\'acouphènes.

Absence de troubles de l\'équilibre.

Absence de signes vestibulaires spontanés (nystagmus, déviations segmentaires).

Consultation spécialisée en cas de troubles de l\'équilibre ou d\'existence de signes spontanés.

L\'existence d\'une perforation tympanique entraîne l\'inaptitude à la conduite des véhicules amphibies et des embarcations.

  Psychisme.

Absence de trouble psychopathologique patent à l\'examen clinique.

Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).

Pour les engins amphibies, vedettes de remorquage et de poussée, propulseurs, les candidats doivent être titulaires du permis de conduire les navires de plaisance à moteur sur les eaux intérieures. Les normes d\'aptitude médicale sont similaires à celles exigées pour les conducteurs.

  Bilan psychomoteur et psychoclinique si nécessaire

(test MMPI ou équivalent).

  Ouvrier logisticien.

  Description et impératifs de la profession.

Conduite et pilotage de ponts roulants, de portiques, d\'appareils élévateurs, de locotracteurs, de chariots élévateurs automoteurs de grues.

Entretien courant et surveillance des engins de manutention.

  Exigences médicales.

  Générales.

États cardio-respiratoire, musculo-squelettique et neuro-sensoriel compatibles.

Absence de stigmate clinique et/ou biologique d\'éthylisme.

Absence de troubles de l\'équilibre.

Absence de diabète instable.

  Ophtalmologie.

Examen spécialisé comportant les rubriques citées au paragraphe 2.

Acuité visuelle avec correction 10/10.

  Oto-rhino-laryngologie.

Tympans normaux ou sub normaux.

Les états de tympanosclérose et les perforations séquellaires sèches sont admissibles en l\'absence de troubles de l\'équilibre et si la surdité est compatible avec les normes fixées.

Audiogramme tonal en voie aérienne avec déficit inférieur à 30 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 40 dB au 4 000 hertz.

Absence d\'acouphènes.

Absence de troubles de l\'équilibre.

Absence de signes vestibulaires spontanés (nystagmus, déviations segmentaires).

Consultation spécialisée en cas de troubles de l\'équilibre ou d\'existence de signes spontanés.

  Psychisme.

Absence de séquelles de traumatisme crânien et de comitialité.

Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).

Absence de trouble psychopathologique patent à l\'examen clinique.

  Examen psychotechnique et psychoclinique si nécessaire

(test MMPI ou équivalent).

  Contrôleur.

  Description et exigences de la profession.

Contrôleur de qualité manipulant des sources radioactives scellées ou des générateurs de rayons X.

Contrôles non destructifs.

  Exigences médicales.

Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 (BOC, p. 2784 ) et arrêté du 28 août 1991 (JO du 2 octobre, p. 12840).

  Générales.

État général compatible et information du postulant par le médecin de prévention sur la nature des risques, les mesures de contrôle techniques et médicales, les mesures de prévention et d\'hygiène à respecter et leur signification radiobiologique.

Selon la nature des risques d\'irradiation ou de contamination selon l\'arrêté précité.

  Ophtalmologie.

Orienté sur l\'intégrité des milieux transparents.

  Dermatologie.

Absence de dermatoses aiguë ou chronique (excoriation… lésions de grattage) en poussée.

  Oto-rhino-laryngologie.

Absence de lésions des muqueuses.

Absence de perforation tympanique.

  Examen radio-toxicologique des urines et des fèces.

  Anthropogammamétrie de base.

  Examen du système hématopoiétique.

  Ouvrier de pyrotechnie et centres d\'essai.

  Description et exigences de la profession.

Artificier, pyrotechnicien mettant en œuvre des dispositifs susceptibles d\'être à l\'origine d\'inflammation spontanée et de déflagration.

  Exigences médicales.

  Générales.

Bilan général notant en particulier l\'absence :

  • de tremblement organique ou psychogène ;

  • de trouble de conscience de comitialité ;

  • d\'affection cardio-vasculaire ou endocrinienne susceptible de provoquer des états lipothymiques ou syncopaux ;

  • de stigmate clinique et/ou biologique d\'exotoxicose.

  Opthalmologie.

Acuité visuelle de 8/10, ou 9/10 et 7/10 avec correction.

Pas de trouble de la vision des couleurs.

Bonne perception du relief et des contrastes.

  Oto-rhino-laryngologie.

Tympans normaux ou sub normaux.

Audiogramme à l\'embauche avec déficit inférieur ou égal à 20 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 30 dB au 4 000 hertz.

Absence d\'acouphènes.

Absence de troubles de l\'équilibre.

  Psychisme.

Absence d\'antécédent psychiatrique avéré.

Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).

Absence de trouble psychopathologique patent à l\'examen clinique.

  Examen psychotechnique et psychoclinique

(test MMPI ou équivalent).

  Ouvrier de sécurité et de surveillance.

  Description et exigences de la profession.

Agent de discipline et de sécurité assermenté.

Travail de nuit et de jour souvent isolé et armé.

Doit être titulaire du permis B (VL).

  Exigences médicales.

  Générales.

Taille supérieure à 1,60 m, robustesse générale.

Absence de déficit fonctionnel des membres et du rachis.

Absence de bégaiement.

Absence d\'affection cardio-vasculaire et endocrinienne syncopale.

Absence de stigmate clinique et/ou biologique d\'exotoxicose.

  Ophtalmologie.

Acuité visuelle (consultation spécialisée) : égale ou supérieure à 6/10 pour chaque œil ou 7/10 et 5/10 ou 8/10 et 4/10 devant être ramenée à 10/10 pour chaque œil avec correction ne dépassant pas 2 dioptries (verres non teintés).

  Oto-rhino-laryngologie.

Tympans normaux ou sub normaux.

Les états de tympanoscléroses et les perforations séquellaires sont admissibles en l\'absence de trouble de l\'équilibre et si la surdité est compatible avec les normes fixées.

Audiogramme à l\'embauche avec déficit inférieur ou égal à 20 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 30 dB au 4 000 hertz.

Absence d\'acouphènes.

Absence de signes vestibulaires spontanés.

Consultation spécialisée en cas de troubles de l\'équilibre ou d\'existence de signes spontanés.

  Psychisme.

Absence d\'antécédent psychiatrique avéré, notamment à type de troubles de conduites.

Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).

Absence de trouble psychopathologique patent à l\'examen clinique.

  Examen psychotechnique et psychoclinique

(test MMPI ou équivalent).

  Plongeur-scaphandrier.

  Description et impératifs de la profession.

Travaux d\'entretien, d\'infrastructure sous-marine à des pressions supérieures à la pression atmosphérique, milieu aquatique hostile.

  Exigences médicales.

Se reporter aux termes du décret n° 90-277 du 28 mars 1990 (JO du 29, p. 3826) et de l\'arrêté du 28 mars 1992 (JO du 26 avril, p. 5640) relatif aux recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale.

ANNEXE V. Tableaux de reclassement.

1 Des professions des anciennes nomenclatures.

ANCIENS CODES RÉF. BOC/SC-PP 10 AOÛT 1970.

ANCIENNES PROFESSIONS.

GROUPE.

NOUVELLES PROFESSIONS.

60010

Affûteur (4).

 

4

Agent spécialisé.

60020

Affûteur d\'outils de forme 5 a.

 

5

Affûteur d\'outils de forme.

 

 

 

6

Affûteur qualifié d\'outils de forme.

60030

Affûteur qualifié d\'outils de forme.

 

6

Affûteur qualifié d\'outils de forme.

60040

Agent d\'approvisionnement ravitailleur de 2e catégorie (6).

 

6

Agent d\'approvisionnement qualifié.

60050

Agent d\'approvisionnement ravitailleur de 1re catégorie (7).

 

7

Agent d\'approvisionnement breveté supérieur.

60060

Agent de calcul des commissions ou établissement d\'expériences (5).

 

5

Agent de calcul des centres d\'essais.

60070

Agent de calcul qualifié de 2e catégorie (6).

 

6

Agent de calcul qualifié des centres d\'essais.

60080

Agent de calcul qualifié de 1re catégorie (7).

 

7

Agent de calcul hautement qualifié des centres d\'essais.

60090

Agent d\'études du travail (7).

 

7

Agent d\'études du travail hautement qualifié.

60100

Agent de lancement de 2e catégorie (4).

 

4

Agent de lancement (4).

60110

Agent de lancement de 1re catégorie (5).

 

5

Agent de lancement confirmé (5).

60113

Agent de sécurité des établissements du service des essences.

 

 

En extinction.

60115

Agent de sécurité des poudreries et établissements mettant en œuvre des substances explosives.

 

4

Agent spécialisé.

60120

Aide-artificier.

 

4

Aide-artificier.

60130

Aide-bactériologiste.

 

4

Aide-manipulateur de laboratoire (4).

60140

Aide-bobinier.

 

4

Agent spécialisé.

60150

Aide-boucher.

 

4

Aide-boucher.

60160

Aide-bourrelier.

 

4

Agent spécialisé en bourrrellerie-sellerie.

60170

Aide-contrôleur de circulation aérienne, essais, réception (6).

 

 

En extinction.

60180

Aide-contrôleur en matériel aéronautique (5).

 

5

Contrôleur spécialité : sécurité sauvetage à usage aéronautique.

60190

Aide-cordonnier (3).

 

 

Suppression.

60200

Aide-cuisinier.

 

4

Aide-cuisinier.

60210

Aide-dresseur de chiens (4).

 

 

En extinction.

60220

Aide-électricien (4).

 

4

Agent spécialisé.

60230

Aide-épisseur (4).

 

4

Agent spécialisé.

60240

Aide-forgeron (4).

 

4

Agent spécialisé.

60250

Aide-jardinier (4).

 

4

Aide-jardinier.

60260

Aide de laboratoire photo-radiographe (4).

 

4

Aide-manipulateur de laboratoire.

60270

Aide-manipulateur de laboratoire et de commission d\'expériences.

 

4

Aide-manipulateur de laboratoire.

60280

Aide-maréchal-ferrant.

 

4

En extinction.

60290

Aide-opérateur sur ensemble électronique de traitement de l\'information.

 

4

Agent spécialisé.

60300

Aide-peintre.

 

4

Agent spécialisé.

60310

Aide-photographe.

 

4

Agent spécialisé.

60320

Aide-piézo-électricien.

 

4

Agent spécialisé.

60330

Aide-préparateur en pharmacie (7).

 

7

Aide-préparateur en pharmacie.

60340

Aide-projecteur (7).

 

 

En extinction.

60350

Aide-radioélectricien (4).

 

4

Agent spécialisé.

60360

Aide-tailleur.

 

4

Agent spécialisé en confection textile.

60370

Aide-vérificateur (4).

 

4

Agent spécialisé.

60380

Ajusteur (5, 5 a, 6, 7).

(5)

5

Ajusteur.

 

 

(6)

6

Ajusteur qualifié.

 

 

(7)

7

Ajusteur hautement qualifié.

60390

Ajusteur de précision (6, 7)

(6)

6

Ajusteur qualifié.

 

 

(7)

7

Ajusteur hautement qualifié.

60400

Ajusteur électricien spécialiste en instruments de bord-avion (7).

 

 

Électromécanicien d\'aéronautique, spécialité : équipement.

60410

Ajusteur hautement qualifié (7).

 

7

Ajusteur hautement qualifié.

60420

Ajusteur mécanicien (5 a, 6, 7).

(5)

 

Mécanicien monteur, spécialité : mécanique.

 

 

(6)

 

Mécanicien monteur qualifié, spécialité : mécanique.

 

 

(7)

 

Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : mécanique.

Sans no.

Ajusteur mécanicien.

 

6

Mécanicien d\'aéronautique qualifié.

 

Spécialités :

 

 

Spécialités :

 

c) Atterrisseurs.

 

 

c) Hydraulique, pneumatique.

 

d) Armement.

 

 

d) Systèmes d\'armes des aéronefs et missiles.

 

e) Équipement.

 

 

Radioélectricien d\'aéronautique qualifié.

 

 

 

 

Spécialité : détection et surveillance.

 

f) Hélices.

 

 

Mécanicien d\'aéronautique qualifié.

 

 

 

 

Spécialité : propulseurs.

 

g) Circuits électriques.

 

 

Électromécanicien d\'aéronautique qualifié spécialité génération, distribution.

60430

Ajusteur mécanicien hautement qualifié (7).

 

7

Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : mécanique.

60440

Ajusteur mécanicien hautement qualifié engins (7).

 

7

Mécanicien d\'aéronautique, système d\'armes des aéronefs et missiles.

60450

Ajusteur mécanicien spécialité engins (6 a\', 7).

(6)

6

Mécanicien d\'aéronautique qualifié, spécialité : système d\'armes des aéronefs et missiles.

 

 

(7)

7

Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié, spécialité : système d\'armes des aéronefs et missiles.

60460

Ajusteur mécanicien de cellules (6 a\', 7).

(6)

6

Mécanicien d\'aéronautique qualifié, spécialité : cellules et structures.

 

 

(7)

7

Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié, spécialité : cellules et structures.

60470

Ajusteur mécanicien de moteurs d\'avion (6 a\', 7).

(6)

6

Mécanicien d\'aéronautique qualifié, spécialité : propulseurs.

 

 

(7)

7

Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié, spécialité : propulseurs.

60480

Ajusteur metteur au point de moteurs d\'avion (7).

 

7

Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié, spécialité : propulseurs.

60490

Aléseur (5, 5 a, 6, 7).

(5)

 

En extinction.

 

 

(6)

6

Aléseur qualifié.

 

 

(7)

7

Aléseur hautement qualifié.

60500

Aléseur de précision (6).

 

6

Aléseur qualifié.

60510

Aléseur hautement qualifié (7).

 

7

Aléseur hautement qualifié.

60520

Appareilleur élingueur (4).

 

4

Agent de manutention.

60530

Appareilleur de 2e catégorie (4).

 

4

Agent de manutention.

60540

Appareilleur de 1re catégorie (5 a\', 6).

(5)

5

Appareilleur.

 

 

(6)

6

Appareilleur qualifié.

60550

Archiviste (4).

 

4

Archiviste.

60560

Archiviste technique (5 a, 6, 7).

(5)

5

Archiviste technique.

 

 

(6)

6

Archiviste technique qualifié.

 

 

(7)

7

Archiviste technique hautement qualifié.

60570

Armurier de fabrication de 2e catégorie.

(5)

5

Mécanicien monteur, spécialité : mécanique.

60580

Armurier de fabrication de 1re catégorie (6).

 

6

Mécanicien monteur, spécialité : mécanique.

60590

Armurier d\'entretien de 2e catégorie (5).

 

5

Mécanicien monteur, spécialité : mécanique.

60600

Armurier d\'entretien de 1re catégorie (6).

 

6

Mécanicien monteur qualifié, spécialité : mécanique.

60610

Armurier de précision (7).

 

7

Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : mécanique.

60620

Artificier (5, 5 a¿, 6).

(5)

5

Artificier.

 

 

(6)

6

Artificier qualifié.

60630

Artificier breveté élémentaire du matériel (6).

 

6

Artificier qualifié.

60640

Artificier breveté supérieur du matériel (7).

 

7

Artificier breveté supérieur.

60650

Artificier de 2e catégorie du matériel (4).

 

4

Aide-artificier.

60660

Artificier de 1re catégorie du matériel (5).

 

5

Artificier.

60670

Artificier supérieur (6).

 

6

Artificier qualifié.

60680

Bobinier (5, 5 b).

 

 

En extinction.

60690

Bobinier électricien (6).

 

 

En extinction.

60700

Boucher (5, 5 b).

 

5

Boucher.

60710

Boulanger (5, 5 b).

 

5

Boulanger.

60720

Boulanger brigadier de four (6, 6 b).

 

6

Boulanger qualifié.

60730

Bourrelier professionnel (5, 5 b).

 

5

Bourrelier.

60740

Bourrelier sellier garnisseur (6, 6 b).

 

6

Bourrelier qualifié.

60750

Briqueteur fumiste (5).

 

 

En extinction.

60760

Brocheur (4).

 

 

En extinction.

60770

Buandier machiniste (4).

 

4

Agent spécialisé en blanchisserie et nettoyage des articles textiles.

60780

Bûcheron (4).

 

 

En extinction.

60790

Câbleur (4).

 

 

Agent spécialisé.

60800

Câbleur qualifié (5 a¿, 6).

 

 

En extinction.

60810

Câbleur radioélectricien d\'aéronautique (5).

 

 

En extinction.

60820

Calfat (4).

 

 

En extinction.

60830

Calorifugeur (5 b).

 

 

En extinction.

60840

Calorifugeur des établissements hospitaliers (5).

 

 

En extinction.

60850

Calqueur (4).

 

 

En extinction.

60860

Cantonnier qualifié (5, 5 b).

 

 

En extinction.

60870

Carrier visiteur (7).

 

 

En extinction.

60880

Carrossier ébéniste (7).

 

 

En extinction.

60890

Caviste (4).

 

 

Caviste.

60900

Chaînier (5, 5 a, 6, 7).

 

 

En extinction.

60910

Chaînier par procédé de soudure électrique (5, 5 a, 6, 7).

 

 

En extinction.

60920

Chanfreineur mateur (3, 4).

(3)

3

Agent spécialisé.

 

 

(4)

4

Agent spécialisé.

60930

Chanfreineur pour soudure (3).

 

3

Agent spécialisé.

60940

Charcutier (5).

 

5

Boucher.

60950

Charpentier bois (5 a, 6, 7).

(5)

5

Charpentier bois.

 

 

(6)

6

Charpentier bois qualifié.

 

 

(7)

7

Charpentier bois hautement qualifié.

60960

Charpentier en bois de 2e catégorie (5).

 

5

Charpentier bois.

60970

Charpentier en bois de 1re catégorie (6).

 

6

Charpentier bois qualifié.

60980

Charpentier en fer (5).

 

5

Charpentier tôlier.

60990

Charpentier tôlier fer et métaux légers (5 a, 6, 7).

(5)

5

Charpentier tôlier.

 

 

(6)

6

Charpentier tôlier qualifié.

 

 

(7)

7

Charpentier tôlier hautement qualifié.

61000

Charpentier traceur (6).

 

6

Charpentier tôlier qualifié.

61010

Charretier-cocher (3).

 

 

En extinction.

61020

Charron (5, 5 a, 6, 7).

(5)

5

En extinction.

 

 

(6)

6

En extinction.

 

 

(7)

7

En extinction.

61030

Chaudronnier fer.

(5)

 

Chaudronnier, spécialité : tôlerie.

 

 

(6)

 

Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie.

 

 

(7)

 

Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie.

61040

Chaudronnier en métaux légers (5 a, 6, 7).

 

 

 

 

 

(5)

5

Chaudronnier, spécialité : tôlerie.

 

 

(6)

6

Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie.

 

 

(7)

7

Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie.

61050

Chaudronnier tuyauteur (5 a, 6, 7).

(5)

5

Chaudronnier, spécialité : tuyauterie.

 

 

(6)

6

Chaudronnier qualifié, spécialité : tuyauterie.

 

 

(7)

7

Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tuyauterie.

61060

Chaudronnier traceur de gabarits.

(6)

6

Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie.

 

 

(7)

7

Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie.

61070

Chaudronnier tôlerie (5).

 

5

Chaudronnier, spécialité : tôlerie.

61080

Chaudronnier formeur (6).

 

6

Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie.

61090

Chaudronnier formeur tous métaux (7).

 

7

Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie.

61100

Chauffeur de fours métallurgie (4).

 

4

Agent spécialisé.

61110

Chauffeur de générateur basse pression (4).

 

4

Chauffeur de générateur basse pression.

61120

Chauffeur de générateur (4).

 

4

Chauffeur de générateur basse pression.

61130

Chauffeur de générateur et de four (5 b).

 

5

Chauffeur de générateur.

61140

Chauffeur de générateur haute pression (5).

 

5

Chauffeur de générateur.

61150

Chauffeur de générateur très haute pression (6).

6

Chauffeur de générateur qualifié.

61170

Chef de groupe de dactylographie (5 b).

 

5

Dactylographe confirmé.

61180

Chef opérateur sur ensemble électronique de traitement de l\'information (7).

 

En extinction.

61190

Chef pompier (5).

 

5

Pompier.

61200

Chef pompier d\'aérodrome (6).

 

6

Pompier qualifié.

61210

Chef pompier qualifié (6).

 

6

Pompier qualifié.

61220

Chromeur (5 a\', 6).

(5)

 

Conducteur de traitements de surfaces.

 

 

(6)

 

Conducteur qualifié de traitements de surfaces.

61230

Chromeur dur à la côte (6).

 

6

Conducteur qualifié de traitements de surfaces.

61240

Cinématographiste (7).

 

7

Photographe hautement qualifié.

61250

Cisailleur (4).

 

4

Agent spécialisé.

61260

Climatiseur (5).

 

5

Climatiseur.

61270

Coiffeur (4).

 

4

Coiffeur.

61300

Comptable (5 a, 6, 7).

(5)

5

Secrétaire comptable.

 

 

(6)

6

Secrétaire comptable qualifié.

 

 

(7)

7

Secrétaire comptable hautement qualifié.

61310

Comptable magasinier (6 a\', 7).

(6)

6

Agent d\'approvisionnement qualifié.

 

 

(7)

7

Agent d\'approvisionnement BS.

61320

Conducteurs de bains électrolytiques (5, 5 b)

5

Conducteur de traitements de surfaces.

61330

Conducteur d\'engins spéciaux du génie (5).

 

5

Conducteur mécanicien de matériels spéciaux.

61340

Conducteur dépanneur (5 b).

 

5

Conducteur confirmé de véhicules.

61350

Conducteur de machine électronique d\'oxycoupage (5 a\', 6).

(5)

5

Conducteur de machines électroniques de découpage.

 

 

(6)

6

Conducteur qualifié de machines électroniques de découpage.

61360

Conducteur de machines fixes ou mobiles (4).

4

Agent spécialisé.

61370

Conducteur de machines fixes ou mobiles de 2e catégorie (4).

4

Conducteur d\'engins de manutention.

61380

Conducteur de machines fixes ou mobiles de 1re catégorie (5 a\', 6).

(5)

5

Conducteur de grues portuaires.

 

 

(6)

6

Conducteur de grues portuaires qualifié.

61390

Conducteur de mécanographe (6 a\', 7).

(6)

 

En extinction.

 

 

(7)

 

En extinction.

61400

Conducteur de machines à dépouiller automatiques et semi-automatiques (5).

 

En extinction.

61410

Conducteur mécanicien de chars (5).

 

5

Conducteur mécanicien de matériels spéciaux.

61420

Conducteur mécanicien de véhicules (5).

 

5

Conducteur mécanicien de matériels spéciaux.

61426

Conducteur de traitements de surface (6).

 

6

Conducteur qualifié de traitements de surface.

61430

Conducteur de véhicules (4).

 

4

Conducteur de véhicules.

61440

Conseiller du travail chargé de l\'hygiène sociale (7).

 

 

En extinction.

61450

Contrôleur des constructions soudées (6 a\', 7).

(6)

6

Contrôleur qualifié, spécialités : constructions soudées.

 

 

(7)

7

Contrôleur hautement qualifié, spécialité : constructions soudées.

61460

Contrôleur en matériel aéronautique de 2e classe (6).

 

6

Contrôleur qualifié, spécialité : sécurité-sauvetage à usage aéronautique.

61470

Contrôleur en matériel aéronautique de 1re classe (7).

 

7

Contrôleur hautement qualifié, spécialité : sécurité-sauvetage à usage aéronautique.

61500

Contrôleur metteur au point électronicien (6).

 

 

En extinction.

61530

Cordonnier (4).

 

4

Agent spécialisé en réparation de chaussures.

61540

Cordonnier bottier (5, 5 a\', 6).

(5)

5

Cordonnier bottier.

 

 

(6)

6

Cordonnier bottier qualifié.

61550

Couleur pocheur (5 b).

 

5

En extinction.

61560

Coupeur de peaux à dessus tracés (3).

 

 

Suppression.

61570

Coupeur de peaux à dessus (4).

 

 

Suppression.

61580

Coupeur de tissus sur tracés (3).

 

3

Agent spécialisé en confection textiles.

61590

Coupeur traceur (6).

 

6

Coupeur traceur.

61600

Couturière lingère (4).

 

4

Agent spécialisé en confection textiles.

61610

Couvreur (5, 5 a\', 6).

(5)

5

Couvreur-zingueur.

 

 

(6)

6

Couvreur-zingueur qualifié.

61620

Cuisinier (5 a\', 6).

(5)

5

Cuisinier.

 

 

(6)

6

Cuisinier qualifié.

61630

Cuisinier-chef (7).

 

7

Cuisinier hautement qualifié.

61640

Cuisinier professionnel de 2e catégorie (5).

 

5

Cuisinier.

61650

Cuisinier professionnel de 1re catégorie (6).

 

6

Cuisinier qualifié.

61660

Dactylographe (4).

 

4

Dactylographe.

61670

Décolleteur de 2e catégorie sur tour automatique (5).

 

5

Tourneur, spécialité : tour automatique.

61680

Décolleteur de 1re catégorie sur tour automatique (6).

 

6

Tourneur qualifié, spécialité : tour automatique.

61690

Décolleteur sur tour automatique (5 a, 6, 7).

 

 

 

 

 

(5)

5

Tourneur, spécialité : tour automatique.

 

 

(6)

6

Tourneur qualifié, spécialité : tour automatique.

 

 

(7)

7

Tourneur hautement qualifié, spécialité : tour automatique.

61700

Décolleteur de 2e catégorie sur tour semi-automatique (4).

 

4

Agent spécialisé.

61710

Décolleteur de 1re catégorie sur tour semi-automatique (5, 5 b).

 

5

Décolleteur sur tour semi-automatique.

61720

Décolleteur hautement qualifié sur tour automatique (7).

 

7

Tourneur hautement qualifié, spécialité : tour automatique.

61730

Découpeur (3).

 

3

Agent spécialisé.

61740

Découpeur au chalumeau (4).

 

4

Agent spécialisé.

61750

Découpeur sur tracés et rivets (4).

 

4

Agent spécialisé.

61760

Découpeur sur tracés de 1re catégorie (5 b).

 

5

Découpeur sur tracé.

61770

Dépanneur en instruments de navigation (6 a\', 7).

 

 

En extinction.

61780

Dresseur de canons [armes portatives] (5).

 

5

Dresseur de canon.

61790

Dresseur de chiens (6).

 

6

Dresseur qualifié de chiens.

61800

Ébarbeur (4).

 

4

Agent spécialisé.

61810

Ébaucheur de verres d\'optique de 2e catégorie (5).

 

 

En extinction.

61820

Ébaucheur de verres d\'optique de 1re catégorie (6).

 

 

En extinction.

61840

Électricien (5, 5 a, 6, 7).

(5)

5

Électricien.

 

 

(6)

6

Électricien qualifié.

 

 

(7)

7

Électricien hautement qualifié.

61850

Électricien monteur (6).

 

6

Radioélectricien qualifié.

61860

Électricien monteur d\'atelier (monteur transmissions fil) (6 a\', 7).

 

6

Radioélectricien qualifié ou électricien des transmissions

 

 

(6)

7

Radioélectricien hautement qualifié ou électricien des transmissions

61870

Électricien monteur d\'avions [6 a\', 7].

(6)

6

À définir en fonction de l\'emploi.

 

 

(7)

7

 

61880

Électricien monteur d\'études (7).

 

7

Électricien hautement qualifié.

61890

Électricien monteur hautement qualifié (7).

 

7

Électricien hautement qualifié.

61900

Électricien monteur de radiologie.

(7)

7

Électricien hautement qualifié.

61910

Électricien monteur radio de bord ou d\'atelier [6 a\', 7].

 

6

Radioélectricien qualifié.

 

 

(6)

6

Radioélectricien qualifié.

 

 

(7)

7

Radioélectricien hautement qualifié.

61920

Électricien monteur spécialiste en électricité médicale ou de laboratoire d\'études (7).

 

7

Électricien hautement qualifié.

61930

Électricien radio (5 a\', 6, 7).

(5)

5

Radioélectricien.

 

 

(6)

6

Radioélectricien qualifié.

 

 

(7)

7

Radioélectricien hautement qualifié.

61940

Électricien télégraphe, téléphone (5 a, 6, 7).

 

 

 

 

 

(5)

5

Électricien des transmissions.

 

 

(6)

6

Électricien des transmissions qualifié.

 

 

(7)

7

Électricien des transmissions hautement qualifié.

61950

Électricien hautement qualifié (7).

 

7

Électricien hautement qualifié.

61960

Emballeur (4).

 

4

Agent spécialisé.

61970

Emballeur conditionneur (5, 5 b).

 

5

Emballeur conditionneur.

61980

Employé de bureau (4).

 

4

Employé de bureau.

62000

Entoileur enduiseur d\'aviation (5).

 

 

En extinction.

62010

Entonneur (4).

 

 

En extinction.

62020

Épisseur aide-plieur (5).

 

5

Plieur de parachutes.

62030

Épisseur entoileur (5 b).

 

 

En extinction.

62040

Épisseur et réparateur de bateaux pneumatiques (5).

 

5

Épisseur et réparateur de bateaux pneumatiques.

62050

Épisseur entoileur plieur de parachutes (6 b).

 

6

Plieur de parachutes qualifié.

62060

Équarisseur (4).

 

 

En extinction.

62070

Estampeur (5).

 

 

En extinction.

62090

Femme de ménage (3).

 

3

Agent spécialisé.

62100

Femme de service des hôpitaux militaires et maritimes (3).

 

3

Femme de service des hôpitaux des armées.

62120

Ferblantier (5, 5 a\', 6).

 

 

En extinction.

62140

Fondeur (5).

 

5

Fondeur.

62150

Fondeur au four à arc (6).

 

6

Fondeur qualifié.

62160

Fondeur au four électrique (5 a, 6, 7).

(5)

5

Fondeur.

 

 

(6)

6

Fondeur qualifié.

 

 

(7)

7

Fondeur hautement qualifié.

62170

Fondeur au four Martin (5 a, 6, 7).

 

 

En extinction.

62180

Fondeur de 2e catégorie (4).

 

4

Agent spécialisé.

62190

Fondeur de 1re catégorie (5 b).

 

5

Fondeur.

62200

Forgeron (5 a, 6, 7).

(5)

5

Forgeron.

 

 

(6)

6

Forgeron qualifié.

 

 

(7)

7

Forgeron hautement qualifié.

62210

Forgeron de 2e catégorie (5).

 

5

Forgeron.

62220

Forgeron de 1re catégorie (6).

 

6

Forgeron qualifié.

62230

Forgeron hautement qualifié (7).

 

7

Forgeron hautement qualifié.

62240

Forgeron (en ou sur) cornière (5, 5 a, 6, 7).

 

 

 

 

 

(5)

5

Forgeron.

 

 

(6)

6

Forgeron qualifié.

 

 

(7)

7

Forgeron hautement qualifié.

62250

Foudrier (6).

 

 

En extinction.

62260

Fraiseur (5, 5 a, 6, 7).

(5)

5

Fraiseur.

 

 

(6)

6

Fraiseur qualifié.

 

 

(7)

7

Fraiseur hautement qualifié.

62270

Fraiseur de précision.

(6)

6

Fraiseur qualifié.

 

 

(7)

7

Fraiseur hautement qualifié.

62280

Fraiseur hautement qualifié (7).

 

7

Fraiseur hautement qualifié.

62290

Frappeur (3).

 

3

Agent spécialisé.

62300

Frigoriste breveté (7).

 

7

Frigoriste hautement qualifié.

62310

Galochier (4).

 

4

Suppression.

62320

Galvaniseur (4).

 

4

Agent spécialisé.

62330

Garçon de laboratoire (3).

 

3

Garçon de laboratoire.

62340

Gardien colombophile (5).

 

 

En extinction.

62350

Gardien de jour et de nuit (3).

 

3

Gardien.

62380

Granuleur comprimeur (4).

 

4

Granuleur comprimeur.

62390

Graveur de 2e catégorie (5).

 

 

En extinction.

62400

Graveur de matrices (7).

 

 

En extinction.

62410

Graveur de 1re catégorie (6).

 

 

En extinction.

62420

Graveur sur métaux (5 a, 6, 7).

(5)

 

En extinction.

 

 

(6)

 

En extinction.

 

 

(7)

 

En extinction.

62430

Gréeur (4).

 

 

Agent spécialisé.

62440

Gréeur de 2e catégorie (4).

 

 

Agent spécialisé.

62450

Gréeur de 1re catégorie (5 a¿, 6).

(5)

5

Gréeur.

 

 

(6)

6

Gréeur qualifié.

62460

Gréeur voilier (6).

 

6

Voilier qualifié.

62470

Héliographe (3).

 

3

Agent spécialisé.

62480

Homme d\'attaque (4).

 

 

En extinction.

62490

Horloger (5, 6 a¿ 7).

(5)

5

Mécanicien monteur, spécialité : horlogerie.

 

 

(6)

6

Mécanicien monteur qualifié, spécialité : horlogerie.

 

 

(7)

7

Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : horlogerie.

62500

Horloger qualifié (6).

 

6

Mécanicien monteur qualifié, spécialité : horlogerie.

62510

Infirmier (7).

 

7

Infirmier.

62520

Infirmier auxiliaire (5).

 

5

Infirmier auxiliaire.

62530

Infirmier auxiliaire, infirmière, hospitalière de la Croix-Rouge (5 b).

 

5

En extinction.

62540

Infirmière hospitalière diplômée d\'État (7).

 

7

Infirmier.

62550

Instructeur d\'apprentissage (7).

 

7

Instructeur des EFT.

62560

Instructeur d\'apprentissage diplômé (7).

 

7

Instructeur des EFT.

62570

Instructeur d\'apprentissage stagiaire (6 b).

 

6

Instructeur stagiaire des EFT.

62580

Jardinier (5, 5 b).

 

5

Jardinier.

62590

Jardinière d\'enfants diplômée (6 b).

 

 

En extinction.

62600

Lamineur (5, 5 b).

 

 

En extinction.

62610

Limeur (4).

 

4

Agent spécialisé.

62620

Lingère (3).

 

3

Agent spécialisé en confection textiles.

62630

Maçon (5 a¿, 6).

(5)

5

Maçon.

 

 

(6)

6

Maçon - carreleur - fournier.

62640

Maçon de 2e catégorie (5).

 

5

Maçon.

62650

Maçon de 1re catégorie (6).

 

6

Maçon - carreleur - fournier qualifié.

62660

Maçon fournier (6).

 

6

Maçon - carreleur - fournier qualifié.

62670

Magasinier spécialiste de 2e catégorie (4).

 

4

Magasinier.

62680

Magasinier spécialiste de 1re catégorie (5, 5 b).

5

Magasinier confirmé.

62690

Maître de chai (6, 6 b).

 

6

Maître de chai.

62700

Maître ouvrier spécialiste d\'essais de 2e classe (navigant et non navigant) (HCA).

I. Spécialité « équipement ».

  
 

a) Instruments de bord et appareils photographiques :

Trois sous-spécialités :

a) Instruments de bord sur avion.

 

Électromécanicien d\'aéronautique.

 

a bis) Instruments de bord (navigant).

 

 

Option équipements.

 

a ter) Appareils photographiques.

 

 

 

 

II. Spécialité « instrumentation et installations d\'essais ».

 

 

Agent d\'essai d\'aéronautique option installations ou appareillage de mesures

ou

Électromécanicien d\'aéronautique option génération distribution

62710

Maître ouvrier spécialiste d\'essais de 2e classe (navigant et non navigant) (HCA).

 

HCB

Maître ouvrier d\'aéronautique de 1re classe.

Spécialités :

 

I. Spécialité « équipements ».

d) Appareillage électrique.

 

 

Électromécanicien d\'aéronautique option génération distribution ou option équipements.

 

II. Spécialité « instrumentation et installations d\'essais en vol ».

 

 

Agent d\'essai d\'aéronautique option installations ou appareillage de mesure ou option physique, électronique.

62720

Maître ouvrier spécialiste d\'essais de laboratoire de l\'aéronautique de 2e classe (HCA).

 

HCA

Maître ouvrier d\'aéronautique de 2e classe.

 

Spécialités :

 

 

Spécialités :

 

 

 

 

Agent d\'essai d\'aéronautique.

 

c) Essais électriques, radioélectriques et électroniques.

 

 

c) Option physique : radiations ionisantes ; option physique : électricité, électronique ; option physique : optique.

 

f) Essais bois, colles et textiles.

 

 

f) Option matériaux et produits.

 

h) Essais aéro et hydrodynamiques.

 

 

h) Option dynamique des fluides ; option essai en vol d\'aéromobilité ; option appareillage de mesure.

62730

Maître ouvrier spécialiste d\'essais de laboratoire de l\'aéronautique de 1re classe (HCB).

 

HCB

Maître ouvrier d\'aéronautique de 1re classe.

 

Spécialités :

 

 

Spécialités :

Agent d\'essai d\'aéronautique.

 

c) Essais électriques, radioélectriques et électroniques.

 

 

c) Option physique : radiations ionisantes ; option physique : électricité ; option appareillage de mesure.

 

e) Essais métallurgiques et mécaniques.

 

 

e) Option installations ; option matériaux et produits (métallurgie et mécanique).

 

f) Essais bois, colles et textiles.

 

 

f) Option matériaux et produits.

 

h) Essais aéro et hydrodynamiques

 

 

h) Option dynamique des fluides ; option essai en vol d\'aéromobilité.

62750

Maître ouvrier spécialiste en travaux concernant les installations d\'essais et d\'expériences en vol et au sol (HCA).

 

HCA

Maître ouvrier d\'aéronautique de 2e classe.

Spécialité :

 

Spécialités :

 

 

Mécanicien d\'aéronautique option moyens d\'essai.

 

a) Travaux tôlerie.

 

 

 

 

b) Travaux sur bois.

 

 

 

 

c) Précisionnistes sur métaux.

 

 

 

62760

Manipulateur de laboratoire (5).

 

5

Manipulateur de laboratoire.

62770

Manipulateur de laboratoire ou de commission d\'expériences (5).

 

5

Manipulateur de laboratoire.

62780

Manipulateur radiographe de 2e classe (6).

 

6

Manipulateur radiographe qualifié.

62790

Manipulateur radiographe de 1re classe (7).

 

7

Manipulateur radiographe hautement qualifié.

62800

Manœuvre (1, 2).

(1)

(2)

1

2

Manœuvre.

Manœuvre.

62810

Manœuvre de force ou de poste (2).

 

2

Manœuvre.

62820

Maquettiste (7, HG).

(7)

7

Maquettiste.

 

 

HG

HG

Maquettiste HG.

62830

Maréchal-ferrant (5).

 

 

En extinction.

62840

Masseur-kinésithérapeute (7).

 

7

Masseur-kinésithérapeute.

62850

Matelassier (4).

 

4

Agent spécialisé en bourrellerie-sellerie.

62860

Mécanicienne-confectionneuse (4).

 

4

Agent spécialisé en confection textiles.

62870

Mécanicien-dentiste (7).

 

7

Mécanicien-dentiste.

62880

Mécanicien d\'entretien d\'installations pétrolières (6).

 

6

Mécanicien d\'entretien d\'installations pétrolières qualifié.

62890

Mécanicien de piste (6).

 

 

En extinction.

62900

Mécanicien de piste, spécialité hélicoptère (6).

 

 

En extinction.

62902

Mécanicien de précision en mécanique générale (6), option b.

 

6

Mécanicien monteur qualifié, spécialité : mécanique.

 

Mécanicien de précision en mécanique générale, option a.

 

6

Mécanicien qualifié en mécanique générale.

62903

Mécanicien en mécanique générale (5), option a.

 

5

Mécanicien en mécanique générale.

62910

Mécanicien en instrument de chirurgie (6).

 

6

Mécanicien en instrument de chirurgie.

62940

Mécanicien spécialiste en appareils photo (7).

 

7

Ajusteur hautement qualifié.

62950

Mécanographe perforeur (5 b).

 

5

Perforeur-vérifieur.

62960

Menuisier (5, 5 a, 6, 7).

(5)

5

Menuisier.

 

 

(6)

6

Menuisier qualifié.

 

 

(7)

7

Menuisier hautement qualifié.

62970

Menuisier ébéniste (6).

 

6

Menuisier qualifié.

62980

Menuisier ébéniste hautement qualifié (7).

 

7

Menuisier hautement qualifié.

62990

Menuisier modeleur (5 a\', 6).

(5)

5

Modeleur.

 

 

(6)

6

Modeleur qualifié.

63000

Métalliseur (5, 5 b).

 

5

Métalliseur.

63010

Métalliseur au pistolet (4).

 

4

Agent spécialisé.

63020

Métreur (7).

 

7

Métreur.

63030

Meunier (6).

 

 

En extinction.

63040

Modeleur stagiaire (5).

 

5

Modeleur.

63050

Modeleur (7).

 

7

Modeleur hautement qualifié.

63060

Modeleur mécanicien (HGJ).

 

HG

Modeleur (HG).

63070

Moniteur-chef d\'écoles d\'apprentissage (HG).

 

HG

Instructeur des EFT (HG).

63080

Moniteur d\'école d\'apprentissage (7).

 

7

Instructeur des EFT.

63090

Moniteur d\'éducation physique (7).

 

7

Instructeur des EFT.

63100

Moniteur d\'éducation physique diplômé (7).

 

7

Instructeur des EFT.

63110

Moniteur d\'éducation physique stagiaire (6 b).

 

6

Instructeur stagiaire des EFT.

63120

Moniteur de mécanographie (6 a\', 7).

(6)

6

Moniteur de mécanographie qualifié.

 

 

(7)

7

Moniteur de mécanographie hautement qualifié.

63130

Monitrice d\'enseignement ménager diplômée d\'État (6 b).

 

 

En extinction.

63140

Monteur auto (5).

 

5

Moniteur de véhicules.

63150

Moniteur câbleur (4).

 

4

Agent spécialisé.

63160

Moniteur câbleur électronicien (5).

 

5

Radioélectricien.

63170

Monteur d\'antennes (5).

 

 

En extinction.

63180

Monteur de chars spécialiste (5).

 

5

Monteur de véhicules.

63190

Monteur-dépanneur de téléimprimeurs (6).

 

6

Électricien des transmissions qualifié.

63200

Monteur-dépanneur de téléimprimeurs hautement qualifié (7).

 

7

Électricien des transmissions hautement qualifié.

63210

Monteur-dépanneur frigoriste brevété (7).

 

7

Frigoriste hautement qualifié.

63220

Monteur-dépanneur radio (6).

 

6

Radioélectricien qualifié.

63230

Monteur d\'optique (6 a\', 7).

 

6

Monteur d\'optique qualifié.

 

 

 

7

Monteur d\'optique hautement qualifié.

63240

Monteur d\'optique de 2e catégorie (6).

 

6

Monteur d\'optique qualifié.

63250

Monteur d\'optique de 1re catégorie (7).

 

7

Monteur d\'optique hautement qualifié.

63260

Monteur d\'optique de laboratoire d\'études (HG).

 

HG

Monteur d\'optique (HG).

63270

Monteur frigoriste (6).

 

6

Frigoriste qualifié.

63280

Monteur en matière plastique (5)

 

5

Monteur en matière plastique.

63290

Monteur-outilleur en matière plastique (5 a\', 6, 7).

(5)

5

Mouleur en matière plastique.

 

 

 

6

Mouleur qualifié en matière plastique.

 

 

(6)

(7)

7

Mouleur hautement qualifié en matière plastique.

63300

Monteur radio (6).

 

6

Radioélectricien qualifié.

63310

Monteur radio hautement qualifié (7).

 

7

Radioélectricien hautement qualifié.

63320

Monteur tôlier (4).

 

4

Agent spécialisé.

63330

Mortaiseur (5 b).

 

 

En extinction.

63340

Motoriste (5).

 

5

Mécanicien-monteur, spécialité : mécanique.

63350

Mouleur (5 a, 6, 7).

(5)

5

Mouleur.

 

 

(6)

6

Mouleur qualifié.

 

 

(7)

7

Mouleur hautement qualifié.

63360

Mouleur de 2e catégorie (5).

 

5

Mouleur.

63370

Mouleur de 1re catégorie (6).

 

6

Mouleur qualifié.

63380

Mouleur fondeur tous métaux (7).

 

7

Mouleur hautement qualifié.

63390

Nettoyeur à sec machiniste (4).

 

4

Agent spécialisé en blanchisserie et nettoyage des textiles.

63400

Observateur piqueteur (4).

 

4

Agent spécialisé.

63410

Observateur piqueteur des commissions ou établissements d\'expériences (4).

 

4

Agent spécialisé.

63430

Opérateur de cinéma (projectionniste) (5).

 

5

Opérateur de cinéma (projectionniste).

63440

Opérateur de machine comptable (5 b).

 

5

Opérateur sur machines comptables.

63450

Opérateur de mécanographie (7).

 

7

Opérateur de mécanographie hautement qualifié.

63460

Opérateur des commissions ou établissements d\'expériences (5 a\', 6)

(6)

(5)

5

Opérateur des centres d\'essais.

 

 

 

6

Opérateur qualifié des centres d\'essais.

63470

Opérateur ordinaire des commissions ou établissements d\'expériences (5).

 

5

Opérateur des centres d\'essais.

63480

Opérateur de précision des commissions ou établissements d\'expériences (6).

 

6

Opérateur qualifié des centres d\'essais.

63490

Opérateur des poudres (6).

 

6

En extinction.

63495

Opérateur sur ensemble électronique de traitement de l\'information (5).

 

 

En extinction.

63497

Opérateur très qualifié sur ensemble électronique de traitement de l\'information (6).

 

 

En extinction.

63500

Opticien (6).

 

6

Opticien qualifié.

63510

Opticien de précision (7).

 

7

Opticien hautement qualifié.

63520

Opticien de précision de laboratoire d\'études (HG).

 

HG

Opticien (HG).

63530

Outilleur (6 a\', 7).

(6)

 

En extinction.

 

 

(7)

 

En extinction.

63550

Ouvrier buandier (3).

 

 

En extinction.

63560

Ouvrier d\'entretien non professionnel (4).

 

 

Agent spécialisé.

63570

Ouvrier d\'entretien professionnel (6).

 

6

Ouvrier d\'entretien professionnel qualifié.

63580

Ouvrier de laboratoire de l\'aéronautique (5).

 

5

En extinction.

63590

Ouvrier de lignes (4).

 

4

Agent spécialisé.

63600

Ouvrier d\'optique de 2e catégorie (4).

 

 

En extinction.

63610

Ouvrier d\'optique de 1re catégorie (5).

 

 

En extinction.

63620

Ouvrier droguiste (5).

 

5

Opérateur de laboratoire pharmaceutique.

63630

Ouvrier maître (HG).

 

 

À classer selon emploi d\'origine.

63640

Ouvrier spécialisé (3, 4).

(3)

3

Agent spécialisé.

 

 

(4)

4

Agent spécialisé.

63650

Ouvrier spécialisé sur machine de dépouillement semi-automatique (4).

 

 

Agent spécialisé.

63660

Ouvrier spécialiste d\'aviation.

 

7

 

 

Spécialités :

 

 

Électromécanicien d\'aéronautique hautement qualifié.

 

a) Instruments de bord.

 

 

a) Spécialité : équipements.

Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié.

 

b) Hélices.

 

 

b) Spécialité : propulseurs.

 

 

 

HCB

 
 

c) Installations hydrauliques.

  

c) Spécialité : hydraulique, pneumatique.

 

d) Appareillage électrique.

  

d) Électromécanicien d\'aéronautique hautement qualifié ; spécialité : génération distribution.

 

g) Armement.

  

g) Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié, spécialité : systèmes d\'armes des aéronefs et missiles.

 

h) Moteurs spéciaux.

  

h) Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié, spécialité : propulseurs.

 

i) Cellules.

  

i) Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié, spécialité : cellules et structures ou moyens d\'essais.

63670

Ouvrier spécialiste d\'aviation mécanicien-hélicoptère (7).

 

7

À classer selon emploi.

63680

Ouvrier spécialiste d\'essais de laboratoire de l\'aéronautique de 2e classe.

Spécialités :

 

6

Agent d\'essai d\'aéronautique qualifié.

 

a) Chimie et physique.

  

a) Spécialité : matériaux et produits, option chimie ; option carburants et lubrifiants, option matériaux de synthèse.

 

b) Physique.

  

b) Spécialité : physique, option électricité, électronique ou spécialité appareillage de mesure.

 

c) Électricité, radioélectricité et électronique.

  

c) Spécialité : physique, option électricité, électronique.

 

d) Métallurgie et mécanique.

  

d) Spécialité : matériaux et produits, option métallurgie et mécanique ; spécialité : installations, option usinage métaux, déformation métaux.

 

g) Hydro et aérodynamique.

  

g) Spécialité dynamique des fluides, option aérodynamique, option hydrodynamique.

63690

Ouvrier spécialiste d\'essais de laboratoire de l\'aéronautique de 1re classe.

Spécialités :

 

7

Agent d\'essai d\'aéronautique hautement qualifié.

 

a) Chimie et physique.

  

a) Spécialité : matériaux et produits, option chimie ; option carburants et lubrifiants, option matériaux de synthèse.

 

b) Physique.

  

b) Spécialité : physique, option : électricité, électronique, option simulation, option radiations ionisantes ou spécialité : appareillage de mesure.

 

c) Électricité, radioélectricité et électronique.

  

c) Spécialité : physique, option électricité, électronique.

 

d) Métallurgie et mécanique.

  

d) Spécialité : matériaux et produits, option métallurgie et mécanique ; spécialité : installations, option usinage matériaux, déformation métaux.

 

g) Hydro et aérodynamique.

  

g) Spécialité dynamique des fluides, option aérodynamique, option hydrodynamique.

63700

Ouvrier spécialiste lyophilisateur (7).

 

7

Spécialiste lyophiliseur.

63710

Ouvrier sur machine à pointer (7).

 

7

Opérateur sur machine à pointer.

Sans no

Ouvrier spécialiste préposé aux salles d\'isolement pour malades mentaux.

 

4

Agent spécialisé des salles psychiatriques.

63720

Ouvrier thermométriste de 2e catégorie (5).

 

5

Thermométriste.

63730

Ouvrier thermométriste de 1re catégorie (6).

 

6

Thermométriste qualifié.

63740

Ouvrier ordinaire de fabrication des poudres (3).

 

3

Agent spécialisé.

63750

Ouvrier qualifié de fabrication des poudres (5).

 

 

En extinction.

63760

Ouvrier spécialisé de fabrication des poudres (4).

 

4

Agent spécialisé.

63770

Ouvrier spécialiste de fabrication des poudres (6).

 

6

En extinction.

63780

Palefrenier des remontes (3).

 

 

En extinction.

63790

Patron de chaloupe breveté (5 a, 6)

(5)

5

Patron de chaloupe.

 

 

(6)

6

Patron qualifié de chaloupe.

63800

Patron de vedette de remorquage des hydravions (5, 5 b).

 

 

En extinction.

63810

Patronnier gradeur (7).

 

7

Patronnier gradeur.

63820

Paveur (4, 5 b).

(4)

 

En extinction.

 

 

(5)

 

En extinction.

63830

Peintre (5 a¿, 6).

(5)

5

Peintre bâtiment ou industriel.

  

(6)

6

Peintre qualifié. bâtiment ou industriel.

63840

Peintre de 2e catégorie (5).

 

5

Peintre en bâtiment.

63850

Peintre de 1re catégorie (6).

 

6

Peintre en bâtiment qualifié.

63860

Peintre en avions et véhicules automobiles (6 a¿, 7).

(6)

6

Peintre industriel qualifié.

  

(7)

7

Peintre hautement qualifié.

63870

Peintre en voiture de 2e catégorie (5).

 

5

Peintre industriel.

63880

Peintre en voiture de 1re catégorie (6).

 

6

Peintre industriel qualifié.

63890

Peintre hautement qualifié (7).

 

7

Peintre hautement qualifié.

63900

Perceur de mécanique (4).

 

4

Agent spécialisé.

63910

Perceur qualifié (5, 5 b).

 

5

Perceur.

63920

Photographe de 2e catégorie (5).

 

5

Photographe.

63930

Photographe de 1re catégorie (6).

 

6

Photographe qualifié.

63940

Photographe hautement qualifié (7).

 

7

Photographe hautement qualifié.

63950

Photographe complet (7).

 

7

Photographe hautement qualifié.

63960

Photographe qualifié (6, 6 b).

 

6

Photographe qualifié.

63970

Photographe simple (5, 5 b).

 

5

Photographe.

63980

Piézo-électricien (5).

 

5

Piézo-électricien.

63990

Piézo-électricien hautement qualifié (7).

 

7

Piézo-électricien hautement qualifié.

64000

Piézo-électricien qualifié (6).

 

6

Piézo-électricien qualifié.

64010

Pilonnier (4).

 

4

Agent spécialisé.

64020

Piqueuse à la machine (3).

 

3

Agent spécialisé en confection textiles.

64030

Planeur calibreur de blindages (5).

 

 

En extinction.

64040

Plâtrier (5, 5 a¿, 6)

(5)

5

Plâtrier.

  

(6)

6

Plâtrier carreleur qualifié.

64050

Plieur de parachutes (6).

 

6

Plieur de parachutes qualifié.

64060

Plieur contrôleur de parachutes (7).

 

7

Contrôleur, spécialité : sécurité-sauvetage à usage aéronautique.

64070

Plieur réparateur de parachutes (7).

 

7

Vérificateur hautement qualifié en textiles légers et en matériels de sécurité-sauvetage.

64080

Plombier d\'usines à acides des poudres 2e catégorie (5).

 

 

En extinction.

64090

Plombier d\'usines à acides des poudres 1re catégorie (6).

 

 

En extinction.

64100

Plombier zingueur (5, 5 a¿, 6).

(5)

5

Plombier.

  

(6)

6

Plombier qualifié.

64120

Pointeur d\'atelier qualifié (4).

 

 

Agent spécialisé.

64130

Pointeur-canonnier des commissions ou établissements d\'expériences (5).

 

 

Opérateur des centres d\'essais.

64140

Pointeur-chef de pièce des commissions ou établissements d\'expériences (6).

 

6

Opérateur qualifié des centres d\'essais.

64150

Pointeur-chef de pièce des commissions ou établissements d\'expériences, option « engins téléguidés à fil » (6).

 

6

Opérateur qualifié des centres d\'essais.

64170

Pointeur commis en douanes (5).

 

5

En extinction.

64180

Pointeur des commissions ou établissements d\'expériences, option « engins téléguidés à fil » (5).

 

5

Opérateur des centres d\'essais.

64190

Pointeur jaugeur (4).

 

 

En extinction.

64200

Pointeur de transit (4).

 

4

Agent spécialisé.

64210

Pointeur jaugeur transitaire (5).

 

 

En extinction.

64220

Pointeur jaugeur transitaire en raffinerie (6).

 

 

En extinction.

64230

Pointeur de polygone (5 a¿, 6).

(5)

 

En extinction.

 

 

(6)

 

En extinction.

64240

Polisseur (5 a\', 6).

(5)

 

En extinction.

 

 

(6)

 

En extinction.

64250

Polisseur qualifié de 2e catégorie (5).

 

5

En extinction.

64260

Polisseur qualifié de 1re catégorie (6).

 

6

En extinction.

64270

Pompier (4).

 

4

Aide-pompier.

64280

Pompier d\'aérodrome (5).

 

5

Pompier.

64290

Pompier qualifié (5).

 

5

Pompier.

64300

Pompiste d\'établissement pétrolier (5).

 

 

En extinction.

64310

Poseur de voies (4).

 

4

Ouvrier des voies de communication.

64320

Poseur de voies de 1re catégorie (5 b).

 

5

Ouvrier confirmé des voies de communication.

64330

Préparateur anatomiste (6).

 

6

Préparateur anatomiste.

64340

Préparateur bactériologiste (7).

 

7

Préparateur bactériologiste.

64350

Préparateur en pharmacie (HG).

 

HG

Préparateur en pharmacie.

64360

Prothésiste en chirurgie maxillo-faciale (HG).

 

HG

Prothésiste en chirurgie maxillo-faciale.

64370

Pyrotechnicien (6, 6 a\', 7).

(6)

6

Pyrotechnicien qualifié.

 

 

(7)

7

Pyrotechnicien hautement qualifié.

64380

Pyrotechnicien supérieur (7).

(7)

7

Pyrotechnicien hautement qualifié.

64390

Raboteur (5 b).

 

5

Raboteur.

64400

Raboteur-mortaiseur (5, 5 a\', 6).

(5)

5

Raboteur.

 

 

(6)

6

Raboteur-mortaiseur qualifié.

64410

Raboteur-mortaiseur de précision (6).

 

6

Raboteur-mortaiseur qualifié.

64420

Radio-dépanneur (6 a\', 7).

(6)

 

Voir TSO.

 

 

(7)

 

Voir TSO.

64430

Radio-dépanneur (transmissions fil) (6 a\', 7).

(6)

 

En extinction.

 

 

(7)

 

En extinction.

64440

Radioélectricien (5).

 

5

Radioélectricien.

64450

Rectifieur (5, 5 a, 6, 7).

(5)

5

Tourneur spécialité rectification.

 

 

(6)

6

Tourneur qualifié, spécialité rectification.

 

 

(7)

7

Tourneur hautement qualifié, spécialité rectification.

64460

Rectifieur de précision (6).

 

6

Tourneur qualifié spécialité rectification.

64470

Rectifieur hautement qualifié (7).

 

7

Tourneur hautement qualifié, spécialité rectification.

64480

Régleur de cartoucherie de 2e catégorie (4).

 

4

Agent spécialisé.

64490

Régleur de cartoucherie de 1re catégorie (5).

 

5

Régleur.

64500

Régleur de laminoir (5 a\', 6).

(5)

 

En extinction.

 

 

(6)

 

En extinction.

64510

Régleur simple sur machine (5).

 

5

Régleur.

64520

Régleur sur machine à tailler les engrenages (6).

 

6

Régleur sur machines à tailler les engrenages.

64530

Régleur sur machine de bureau semi-électrique (6).

 

 

En extinction.

64540

Réparateur de lames de scies (5, 5 b).

 

 

En extinction.

64550

Réparateur de voilures de parachutes (4).

 

 

Agent spécialisé.

64560

Repousseur (5).

 

 

En extinction.

64570

Reproducteur de documents (4).

 

4

Reproducteur de document.

64580

Retoucheur photographe de 2e catégorie (5).

 

5

Photographe.

64590

Retoucheur photographe de 1re catégorie (6).

 

6

Photographe qualifié.

64600

Riveur (4).

 

4

Agent spécialisé.

64610

Riveur de coques (5, 5 b).

 

5

Burineur meuleur.

64620

Riveur de chaudières (5, 5 b).

 

5

Burineur meuleur.

64630

Rodeur spécialiste (5).

 

5

Rodeur.

64640

Sableur (4).

 

4

Agent spécialisé.

64650

Sableur professionnel (5, 5 b).

 

5

Sableur.

64660

Sabotier (5).

 

 

En extinction.

64670

Scaphandrier de 2e catégorie (5 b).

 

5

Plongeur-scaphandrier.

64680

Scaphandrier de 1re catégorie (5 a, 6, 7).

(5)

5

Plongeur-scaphandrier.

 

 

(6)

6

Plongeur-scaphandrier qualifié.

 

 

(7)

7

Plongeur-scaphandrier hautement qualifié.

64690

Scelleur d\'ampoules (4).

 

4

Scelleur d\'ampoules.

64700

Scieur de grumes (4).

 

4

Agent spécialisé.

64710

Secrétaire (5 a, 6, 7).

 

 

 

 

Option « secrétariat de cadres ».

(5)

5

Secrétaire.

 

 

(6)

6

Secrétaire qualifié.

 

 

(7)

7

Secrétaire hautement qualifié.

 

Option « services administratifs ».

(5)

5

Secrétaire comptable.

 

 

(6)

6

Secrétaire comptable qualifié.

 

 

(7)

7

Secrétaire comptable hautement qualifié.

64720

Secrétaire dactylographe (5 b).

 

5

Dactylographe confirmé.

64740

Sellier (5).

 

5

Bourrelier.

64750

Serrurier (5, 5 a, 6).

(5)

5

Serrurier.

 

 

(6)

6

Serrurier qualifié.

64760

Serrurier-traceur.

(6)

6

Serrurier qualifié.

64780

Soudeur à l\'arc (4).

 

4

Agent spécialisé.

64790

Soudeur à l\'arc électrique (5 a\', 6).

(5)

5

Soudeur professionnel, spécialité arc.

 

 

(6)

6

Soudeur professionnel qualifié, spécialité arc.

64800

Soudeur à l\'étain (4).

 

4

Agent spécialisé.

64810

Soudeur au chalumeau (4, 5 a\', 6).

(4)

4

Agent spécialisé.

 

 

(5)

5

Soudeur professionnel, spécialité chalumeau.

 

 

(6)

6

Soudeur professionnel qualifié, spécialité chalumeau.

64820

Soudeur de câbles téléphoniques (4).

 

4

Agent spécialisé.

64830

Soudeur professionnel à l\'arc (5).

 

5

Soudeur professionnel, spécialité arc.

64840

Soudeur professionnel à l\'arc tous métaux (6).

 

6

Soudeur professionnel, qualité, spécialité arc.

64850

Soudeur professionnel au chalumeau (5).

 

5

Soudeur professionnel, spécialité chalumeau.

64860

Soudeur professionnel au chalumeau tous métaux (6).

 

6

Soudeur professionnel qualifié, spécialité chalumeau.

64870

Soudeur professionnel licencié (7).

 

7

Soudeur professionnel hautement qualifié.

64880

Soudeur très qualifié (7).

 

7

Soudeur professionnel hautement qualifié.

64890

Souffleur de verre de 2e catégorie (5).

 

5

Souffleur de verre.

64900

Souffleur de verre de 1re catégorie (6).

 

6

Souffleur de verre qualifié.

64910

Spécialiste de laboratoire de 2e catégorie (6).

 

6

Spécialiste de laboratoire qualifié.

64920

Spécialiste de laboratoire de 1re catégorie (7).

 

7

Spécialiste de laboratoire hautement qualifié.

64930

Sténodactylographe (5 b).

 

5

Sténodactylographe.

64950

Surveillant de chantier (6 b).

 

6

Surveillant de chantier qualifié.

64960

Surveillant de chantier auxiliaire (5 b).

 

5

Surveillant de chantier.

64970

Surveillant de chantier de classe exceptionnelle (7).

 

7

Surveillant de chantier hautement qualifié.

64980

Surveillant des services psychiatriques (5).

 

5

Surveillant des salles psychiatriques.

64990

Surveillant qualifié (4).

 

4

Surveillant qualifié.

65000

Tailleur (5).

 

5

Tailleur coupeur.

Sans no

Tailleur confectionneur (6).

 

6

Tailleur coupeur qualifié.

65010

Tailleur coupeur sur patron (5 a\', 6).

(5)

5

Tailleur coupeur.

 

 

(6)

6

Tailleur coupeur qualifié.

65020

Tailleur de fraises de forme (5).

 

 

En extinction.

65030

Tailleur de pierre (6, 6 b).

 

 

En extinction.

65040

Tailleur ordinaire (4).

 

4

Agent spécialisé en confections textiles.

65050

Tapissier (5 b).

 

5

Tapissier.

65060

Téléphoniste standardiste (4).

 

4

Téléphoniste standardiste.

65070

Téléphoniste standardiste de centraux groupant plus de 100 lignes (5 b).

 

5

Téléphoniste standardiste de centraux.

65080

Tonnelier (5, 5 a\', 6).

(5)

 

En extinction.

 

 

(6)

 

En extinction.

65090

Toupilleur (6).

 

 

En extinction.

65100

Tourneur (5).

 

5

Tourneur, spécialité tour parallèle, tour vertical.

65110

Tourneur de précision (6, 7).

(6)

6

Tourneur qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical.

 

 

(7)

7

Tourneur hautement qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical.

65120

Tourneur hautement qualifié (7).

 

7

Tourneur hautement qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical.

65130

Tourneur repousseur (6).

 

 

En extinction.

65140

Tourneur sur bois (5 a\', 6).

(5)

 

En extinction.

 

 

(6)

 

En extinction.

65150

Tourneur sur bois 2e catégorie (5).

 

 

En extinction.

65160

Tourneur sur bois de 1re catégorie (6).

 

 

En extinction.

65170

Tourneur sur métaux (5 a, 6, 7).

(5)

5

Tourneur, spécialité tour parallèle, tour vertical.

 

 

(6)

6

Tourneur qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical.

 

 

(7)

7

Tourneur hautement qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical.

65180

Traceur de chaudronnerie de bord (6 a\', 7).

(6)

 

En extinction.

 

 

(7)

 

En extinction.

65190

Traceur de coque (6, 6 a\', 7).

(6)

 

Traceur de coque qualifié.

 

 

(7)

 

Traceur de coque hautement qualifié.

65200

Traceur de gabarits (5).

 

5

Traceur de gabarits.

65210

Traceur de mécanique (6, 6 a\', 7).

(6)

6

Traceur de mécanique qualifié.

 

 

(7)

7

Traceur de mécanique hautement qualifié.

65220

Traceur de mécanique hautement qualifié (7).

 

7

Traceur de mécanique hautement qualifié.

65230

Traceur de peaux à dessus (4).

 

 

Suppression.

65240

Trempeur spécialiste (5, 5 b).

 

5

Trempeur.

65250

Vaguemestre (3).

 

 

En extinction.

65260

Vaguemestre spécialiste (4).

 

 

En extinction.

65270

Valet de chien (3).

 

 

En extinction.

65280

Vérificateur de 2e catégorie (6).

 

6

Contrôleur qualifié métallurgie et mécanique générale.

65290

Vérificateur de 2e catégorie option « parachutes » (6).

 

6

Contrôleur qualifié sécurité-sauvetage à usage aéronautique.

65300

Vérificateur de 2e catégorie option « pneumatique » (6).

 

 

En extinction.

Sans no

Vérificateur ou vérifieuse de mécanographie.

(6)

6

Perforeur-vérifieur.

Sans no

Vulcanisateur.

 

 

En extinction.

Sans no

Voilier (5 a\', 6).

(5)

5

Voilier.

 

 

(6)

6

Voilier qualifié.

 

2 Des professions modifiées ou supprimées de la nomenclature relevant de l'instruction n° 52035/def/dpc/crg/2 du 5 mai 1975.

PROFESSIONS SUPPRIMÉES.

NUMÉRO FICHE.

PROFESSIONS DE RECLASSEMENT.

NUMÉRO FICHE.

Par le 5e modificatif :

 

 

 

Plieur de parachutes, groupe V.

48

 

 

Réparateur de matériel aéronautique en textiles légers, groupe V.

54

Plieur de parachutes et réparateur d\'équipement de sécurité aéronautique, groupe V.

388

Réparateur en matériel de sécurité sauvetage à usage aéronautique, groupe V.

56

 

 

Plieur de parachutes qualifiés, groupe VI.

49

 

 

Réparateur qualifié de matériels aéronautiques en textiles légers, groupe VI.

55

Plieur de parachutes et réparateur qualifié d\'équipement de sécurité aéronautique, groupe VI.

389

Réparateur qualifié en matériel de sécurité sauvetage à usage aéronautique, groupe VI.

57

Vérificateur hautement qualifié en textiles légers et en matériels de sécurité sauvetage, groupe VII.

58

Plieur de parachutes et réparateur qualifié d\'équipements de sécurité aéronautique, groupe VII.

390

Par le 7e modificatif :

 

 

 

Plongeur-scaphandrier.

244 a

En extinction.

 

Plongeur-scaphandrier qualifié, spécialité : constructions navales, groupe VI.

245 b

Plongeur-scaphandrier qualifié.

419

Plongeur-scaphandrier qualifié, spécialité : ouvrages maritimes, groupe VI.

375 a

Plongeur-scaphandrier hautement qualifié, spécialité : constructions navales, groupe VII.

246 b

Plongeur-scaphandrier hautement qualifié.

420

Plongeur-scaphandrier hautement qualifié, spécialité : ouvrages maritimes, groupe VII.

376 a

Agent d\'approvisionnement, groupe V.

213

En extinction.

 

Agent d\'approvisionnement, groupe VI.

214

 

Agent d\'approvisionnement, groupe VII.

215

 

Serrurier, groupe V.

106

En extinction.

 

Serrurier, groupe VI.

107

 

Opérateur de laboratoire pharmaceutique.

198

Opérateur en pharmacie.

198 a

Opérateur de laboratoire pharmaceutique qualifié.

199

Opérateur en pharmacie qualifié.

199 a

Femme de service des hôpitaux des armées.

185 a

Agent spécialisé.

363

Garçon de laboratoire.

186 a

Agent spécialisé.

363

Granuleur comprimeur.

187

Agent spécialisé.

364

Scelleur d\'ampoules.

205

Agent spécialisé.

364

Aide-cuisinier.

60

Agent spécialisé.

364

Aide-boucher.

59

Agent spécialisé.

364

Serveur, serveuse.

73 a

Agent spécialisé.

363

Mécanicien d\'entretien d\'installations pétrolières qualifié.

238

Mécanicien d\'exploitation pétrolière qualifié.

238 a

Mécanicien d\'entretien d\'installations pétrolières hautement qualifié.

239

Mécanicien d\'exploitation pétrolière hautement qualifié.

239 a

Vérificateur en raffinerie.

250

Opérateur d\'exploitation pétrolière qualifié.

241 a

Piézo-électricien.

152

En extinction.

 

Piézo-électricien qualifié.

153

Piézo-électricien hautement qualifié.

154

 

Câbleur.

145

En extinction.

Climatiseur.

80

En extinction.

Monteur dépanneur en chauffage.

90

 

 

Monteur dépanneur en chauffage qualifié.

91

En extinction.

Monteur d\'études en chauffage.

92

 

 

Peintre en bâtiment.

97

 

 

Peintre en bâtiment qualifié.

98

Peintre.

406

Peintre industriel.

99

Peintre qualifié.

407

Peintre industriel qualifié.

100

 

 

Plombier en installations sanitaires.

104

Plombier.

408

Plombier en réseaux de distribution.

391

Plombier qualifié en installations sanitaires.

105

Plombier qualifié.

409

Plombier qualifié en réseaux de distribution.

392

Manœuvre.

368

Profession supprimée.

 

Manœuvre.

369

Profession supprimée.

 

Thermométriste.

211

En extinction.

 

Thermométriste qualifié.

212

En extinction.

 

Monteur de véhicules (*).

280

Monteur de matériel d\'armement.

280

Artificier breveté supérieur (*).

343

Artificier hautement qualifié.

343

Par le 10e modificatif :

 

 

 

Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire qualifié.

190

En extinction.

 

Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire hautement qualifié.

191

Infirmier auxiliaire.

188

En extinction.

 

Mécanicien dentiste.

195

Prothésiste dentaire.

195

Souffleur de verre.

206

En extinction.

 

Souffleur de verre qualifié.

207

Agent spécialisé en confection textile, spécialité assemblage, montage.

160

Agent spécialisé.

363

Agent spécialisé en confection textile, spécialité coupe.

161

Agent spécialisé en confection textile, spécialité assemblage, montage.

162

Agent spécialisé.

364

Agent spécialisé en confection textile, spécialité confection, réparation.

163

Agent spécialisé en confection textile, spécialité matelassage, coupe.

164

Coupeur traceur.

177

Traceur de gabarits qualifié.

177 a

Agent spécialisé en bourrellerie-sellerie.

159

Agent spécialisé.

364

Agent spécialisé en tapisserie, matelasserie.

166

Agent spécialisé.

364

Agent spécialisé en blanchisserie et nettoyage des articles textiles.

158

Agent spécialisé.

364

Blanchisseur teinturier apprêteur.

167

Blanchisseur teinturier apprêteur.

167 a

Décolleteur sur tour semi-automatique.

266

En extinction.

 

Régleur qualifié sur machine à tailler les engrenages.

288

Régleur qualifié sur machines complexes.

431

Régleur qualifié sur machine d\'électroérosion ou d\'électrochimie.

377

Régleur hautement qualifié sur machine à tailler les engrenages.

289

Régleur hautement qualifié sur machines complexes.

432

Régleur hautement qualifié sur machine d\'électroérosion et d\'électrochimie.

378

Tourneur, spécialité tour automatique.

292

Tourneur, spécialité tour automatique et tour semi-automatique.

292 a

Agent de manutention.

216

Agent de manutention.

216 a

Gardien.

233

Agent de surveillance.

233 c

Surveillant qualifié :

 

Surveillant :

 

Spécialité gardiennage.

249 a

Spécialité gardiennage.

249 b

Spécialité maître-chien.

394

Spécialité maître-chien.

394 a

Photographe.

334

Photographe.

334 a

Photographe qualifié.

335 a

Photographe qualifié.

335 b

Photographe hautement qualifié.

336 a

Photographe hautement qualifié.

336 b

Monteur d\'optique qualifié.

329

Monteur d\'optique qualifié.

329 a

Monteur d\'optique hautement qualifié.

330

Monteur d\'optique hautement qualifié.

330 a

Opérateur de cinéma.

333

En extinction.

 

Chauffeur de générateur basse pression.

77

Agent spécialisé.

364

Chauffeur de générateur.

78

Conducteur de chaufferie.

433

Chauffeur de générateur qualifié.

79

Conducteur de chaufferie qualifié.

434

Agent d\'approvisionnement.

213

Agent de gestion de stocks et d\'achats.

412

Agent d\'approvisionnement qualifié.

214

Agent de gestion de stocks et d\'achats qualifié.

413

Agent d\'approvisionnement breveté supérieur.

215

Agent de gestion de stocks et d\'achats hautement qualifié.

414

Par le 11e modificatif :

 

 

 

Bourrelier.

168

Bourrelier tapissier.

168 a

Bourrelier qualifié.

169

Bourrelier tapissier qualifié.

169 a

Bourrelier d\'études hautement qualifié.

170

Bourrelier tapissier hautement qualifié.

170 a

Tapissier.

175

En extinction.

 

Agent d\'étude du travail hors groupe.

 

Agent d\'étude du travail hors groupe.

 

Spécialités :

 

Spécialités :

 

— préparation du travail ;

359

— préparation du travail ;

359 a

— dessin ;

360

— dessin ;

360 a

— bâtiment et force motrice ;

361

— bâtiment et force motrice ;

361 a

— ordonnancement.

362

— ordonnancement.

362 a

Par le 14e modificatif :

 

 

 

Agent d\'approvisionnement.

213

Agent de gestion de stocks et d\'achats.

412

Agent d\'approvisionnement qualifié.

214

Agent de gestion de stocks et d\'achats qualifié.

413 b

Agent d\'approvisionnement breveté supérieur.

215

Agent de gestion de stocks et d\'achats hautement qualifié.

414 b

Par le 16e modificatif :

 

 

 

Agent d\'essais d\'aéronautique qualifié.

 

Agent d\'essais d\'aéronautique qualifié.

 

Spécialités :

 

Spécialités :

 

— physique ;

26

— spécialité supprimée : reclassement dans une autre spécialité ;

 

— essais en vol d\'aéromobilité.

384

— aéromobilité.

445

Agent d\'essais d\'aéronautique hautement qualifié.

 

Agent d\'essais d\'aéronautique hautement qualifié.

 

Spécialités :

 

Spécialités :

 

— physique ;

31

— spécialité supprimée : reclassement dans une autre spécialité ;

 

— essais en vol d\'aéromobilité.

385

— aéromobilité.

446

Arrimeur, convoyeur, largueur qualifié.

32

Agent d\'essais d\'aéronautique qualifié.

Spécialité aéromobilité.

445

Arrimeur, convoyeur, largueur hautement qualifié.

33

Agent d\'essais d\'aéronautique hautement qualifié.

 

 

 

Spécialité aéromobilité.

446

Mécanicien d\'aéronautique qualifié.

 

Mécanicien d\'aéronautique qualifié.

 

Spécialités :

 

 

 

— moyens d\'essais ;

40

Spécialité supprimée : reclassement dans une autre spécialité.

 

 

 

— propulsion ;

465

 

 

— installations d\'essais ;

467

— propulseurs ;

41

— propulsion.

465

— systèmes d\'armes des aéronefs et missiles.

42

Spécialité supprimée : reclassement dans la profession d\'électromécanicien d\'aéronautique qualifié :

 

 

 

— systèmes de navigation et d\'armement ;

457

 

 

ou

 

 

 

— armement.

459

— chaudronnerie (parties thermiques).

386

Spécialité supprimée : reclassement dans la spécialité : cellules et structures.

38 a

Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié.

 

Mécanicien d\'aéronautique hautement qualifié.

 

Spécialités :

 

Spécialités :

 

— moyens d\'essais ;

45

Spécialité supprimée : reclassement dans la spécialité :

 

 

 

— propulsion

466

 

 

ou

 

 

 

— installations d\'essais ;

468

— propulseurs ;

46

— propulsion.

466

— systèmes d\'armes des aéronefs et missiles.

47

Spécialité supprimée : reclassement dans la profession d\'électromécanicien d\'aéronautique hautement qualifié :

 

 

 

— systèmes de navigation et d\'armement ;

458

 

 

ou

 

 

 

— armements.

460

— chaudronnerie (parties thermiques).

387

Spécialité supprimée : reclassement dans la spécialité : cellules et structures.

43 b

Radioélectricien d\'aéronautique qualifié.

 

Suppression de la profession : reclassement dans la profession de :

 

Spécialités :

 

 

 

— communication et radionavigation ;

50

Électromécanicien d\'aéronautique qualifié.

 

— détection et surveillance.

51

Spécialité : télécommunications ;

455

 

 

ou

 

 

 

Agent d\'essais d\'aéronautique qualifié.

Spécialité : télécommunications.

449

Radioélectricien d\'aéronautique hautement qualifié.

 

Suppression de la profession : reclassement dans la profession de :

 

 

 

Électromécanicien d\'aéronautique hautement qualifié.

 

Spécialités :

 

Spécialité :

 

— communication et radionavigation ;

52

— télécommunications ;

 

 

 

ou

 

— détection et surveillance.

53

Agent d\'essais d\'aéronautique hautement qualifié.

 

 

 

Spécialité :

 

 

 

— télécommunications ;

450

Maître ouvrier d\'aéronautique de deuxième classe.

370

 

 

Spécialités :

 

 

 

— agent d\'essais d\'aéronautique ;

 

— agent d\'essais d\'aéronautique hors catégorie « A » ;

453

— électromécanicien d\'aéronautique ;

 

— électromécanicien d\'aéronautique hors catégorie « A » ;

463

— mécanicien d\'aéronautique.

 

— mécanicien d\'aéronautique hors catégorie « A » ;

473

— contrôleur ;

 

— contrôleur hors catégorie « A » ;

476

— radioélectricien d\'aéronautique ;

 

— spécialité supprimée ;

 

— mécanicien d\'équipements de sécurité aéronautique.

 

— spécialité supprimée.

 

Maître ouvrier d\'aéronautique de première classe.

371

 

 

Spécialités :

 

 

 

— agent d\'essais d\'aéronautique ;

 

— agent d\'essais d\'aéronautique hors catégorie « B » ;

454

— électromécanicien d\'aéronautique ;

 

— électromécanicien d\'aéronautique hors catégorie « B » ;

464

— mécanicien d\'aéronautique ;

 

— mécanicien d\'aéronautique hors catégorie « B » ;

474

— contrôleur ;

 

— contrôleur hors catégorie « B » ;

477

— radioélectricien d\'aéronautique ;

 

— spécialité supprimée.

 

Maître ouvrier d\'aéronautique hors classe.

372

 

 

Spécialité :

 

 

 

— mécanicien d\'aéronautique.

 

— mécanicien d\'aéronautique hors catégorie « C ».

475

(*) Changement de désignation et de fiche professionnelle.

 

3 Des professions de reclassement dans la nomenclature.

ANCIENNES PROFESSIONS.

GROUPE.

PROFESSIONS DE RECLASSEMENT.

Branche 03 Alimentation.

 

Branche 03 Alimentation.

Boucher.

5.

Boucher.

Boucher-charcutier qualifié.

6.

 

Charcutier.

5.

Profession mise en extinction.

Boulanger.

5, 6.

Boulanger pâtissier.

Pâtissier.

5, 6.

 

Caviste.

4.

Caviste-maître de chai.

Caviste tonnelier.

5.

Profession mixte en extinction.

Maître de chai.

6.

 

Cuisinier.

5, 6, 7.

Cuisinier.

Branche 04 Bâtiment - génie civil - bois.

 

Branche 04 Bâtiment - génie civil - bois.

Charpentier bois.

5, 6, 7.

Ouvrier de l\'infrastructure.

Conducteur de chaufferie.

5, 6.

Domaine technique :

Couvreur zingueur.

5.

— charpentage ;

— couverture ;

Maçon.

6.

— zingage ;

Maçon, carreleur, fournier qualifié.

5, 6, 7.

— maçonnerie ;

— plâtrerie ;

Menuisier.

5, 6.

— peinture en bâtiment ;

— plomberie ;

Métallier.

5, 6.

— éléments de montages métalliques ;

— menuiserie (bois, métal et composites) ;

Monteur-dépanneur en chauffage.

7.

— ascenseurs ;

Monteur d\'études en chauffage.

5, 6, 7.

— chauffage ;

Monteur-dépanneur en génie climatique.

4, 5.

— génie climatique ;

— voies de communication et réseaux divers ;

Ouvrier des voies de communication.

 

— autres…

Peintre.

5, 6, 7.

Ou selon domaine technique : conducteur de traitement des matériaux, peinture industrielle.

Plâtrier.

Plombier.

Serrurier.

5, 6.

5, 6.

5, 6.

Ouvrier de l\'infrastructure.

Domaine technique : cf. supra.

Ouvrier d\'entretien professionnel du bâtiment.

6, 7.

Ouvrier d\'entretien de l\'infrastructure.

 

 

Domaine technique : cf. supra.

Maquettiste.

7.

Maquettiste.

Métreur.

7.

Contrôleur des travaux de l\'infrastructure ou surveillant de l\'infrastructure.

Surveillant de chantier.

5.

Niveau mis en extinction.

Surveillant de chantier (1).

6, 7.

Surveillant de l\'infrastructure ou contrôleur des travaux de l\'infrastructure.

Branche 05 Charpente, coque.

 

Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux.

Charpentier tôlier.

5, 6, 7.

Charpentier tôlier.

Conducteur de machines électroniques de découpage.

5, 6.

Opérateur régleur sur machines complexes, découpage, meulage.

Découpeur sur tracé.

5.

Burineur meuleur.

5, 6.

Soudeur professionnel.

Spécialités :

— arc électrique.

— chalumeau.

 

Soudeur.

Traceur de coque qualifié.

6, 7.

Profession mise en extinction.

Branche 06 Contrôle.

 

Branche 06.

Contrôleur.

Spécialités :

— métallurgie et mécanique générale ;

— matériel de sécurité-sauvetage à usage aéronautique.

5, 6, 7.

Profession mise en extinction, personnels pouvant être reclassés selon le domaine technique :

— contrôleur ;

— profession autre branche.

Contrôleur.

Spécialités :

— constructions soudées ;

— électricité ;

— hydraulique et pneumatique ;

— métrologie ;

— optique ;

— poudres et explosifs ;

— sécurité radiologique ;

— contrôles non destructifs.

6, 7.

Profession mise en extinction, personnels pouvant être reclassés selon le domaine technique :

— contrôleur ;

— profession autre branche.

Contrôleur.

Spécialités :

— moteurs à pistons ;

— turbomoteurs.

7.

Profession mise en extinction, personnels pouvant être reclassés selon le domaine technique :

— contrôleur ;

— profession autre branche.

 

 

Branche 06 Contrôle.

 

 

Agent qualité.

Contrôleur :

— constructions soudées ;

— discrétion acoustique ;

— radioprotection ;

— pyrotechnie ;

— mesures physiques ;

— autres…

Branche 07 Électricité.

 

Branche 07 Techniques de l\'électricité, de l\'électronique et de l\'informatique.

Électricien.

5, 6, 7.

Ouvrier des techniques de l\'électricité :

— véhicules, engins spéciaux, groupes électrogènes ;

— installations de bord ;

— électrotechnique ;

— télécommunications ;

— réseaux électriques.

Électricien des transmissions.

5, 6, 7.

Ouvrier des techniques de l\'électricité : cf. supra.

Radioélectricien.

5, 6, 7.

Ouvrier des techniques de l\'électronique.

Piézo-électricien.

5, 6, 7.

Profession en extinction.

Câbleur.

5.

Profession en extinction.

Branche 08 Habillement.

 

Branche 08 Habillement.

Agent spécialisé en réparation chaussures.

4.

Profession supprimée.

Cordonnier-bottier.

5, 6.

Profession mise en extinction.

Blanchisseur-teinturier-apprêteur.

5.

Ouvrier d\'entretien des textiles.

Tapissier.

5.

Bourrelier-tapissier.

Bourrelier-tapissier.

5, 6, 7.

Tailleur-coupeur.

5, 6.

Ouvrier en confection et réparation de textiles.

Traceur de gabarits.

5, 6.

Patronnier gradeur.

7.

Branche 10 Magasinage… Travaux d\'entretien.

 

Branches :

10 Logistique.

11 Sécurité (*).

14 Divers (**).

05 Matériaux et construction mécanique, travail et traitement des matériaux (***).

Agent de gestion des stocks et d\'achats.

5, 6, 7.

Ouvrier de gestion de stocks et d\'achats.

Agent d\'approvisionnement.

5, 6, 7.

Aide-jardinier.

4.

Jardinier (**) :

— jardinage ;

— jardinage-paysage.

Jardinier.

5.

Agent de manutention.

4.

Appareilleur.

Appareilleur.

5, 6, 7.

Appareilleur.

 

 

Conducteur d\'engins de manutention :

— chariots élévateurs tous types ;

— grues routières, de quai, portuaires ;

— transtockeurs, chariots bi et tridirectionnels ;

— autres.

Conducteur d\'engins de manutention.

4.

Conducteur de grues.

5, 6.

Conducteur de véhicules.

4, 5.

Conducteur :

— véhicules routiers et tous chemins, blindés ;

— engins de travaux publics ;

— engins spéciaux, blindés ;

— embarcations, chaloupes maritimes et fluviales ;

— enseignement de la conduite ;

— ambulances.

Conducteur mécanicien de véhicules.

6.

Conducteur mécanicien de matériels spéciaux.

5, 6.

Patron de chaloupe.

5, 6.

Moniteur d\'enseignement de la conduite.

5, 6.

Chef de centre d\'enseignement de la conduite.

7.

Dresseur de chiens.

5, 6.

Dresseur de chiens.

Emballeur-conditionneur.

5.

Emballeur-conditionneur.

Épisseur et réparateur de bateaux pneumatiques.

5.

Voilier-gréeur :

— voilerie ;

— gréement ;

— épissure ;

— réparation des flotteurs et des bateaux pneumatiques.

Voilier.

5, 6.

Gréeur.

5, 6.

Fauconnier.

5, 6, 7.

Fauconnier (*).

Maître-fauconnier.

HG.

Magasinier.

4, 5.

Ouvrier de magasinage.

Plongeur-scaphandrier.

6, 7.

Plongeur-scaphandrier (**).

Agent de surveillance (pour mémoire).

4.

 

Surveillant.

4.

Ouvrier de sécurité et de surveillance (*) :

— surveillance générale ;

— maître-chien.

Spécialités :

— gardiennage.

— maître de chien.

 

Aide-pompier.

4.

Pompier (*).

Pompier.

5, 6.

Mécanicien d\'exploitation pétrolière.

5, 6, 7.

Mécanicien-monteur (***).

 

 

Domaine technique : exploitation pétrolière.

Opérateur d\'exploitation pétrolière.

5, 6.

Ouvrier d\'exploitation pétrolière.

Branche 11 Mécanique et chaudronnerie.

 

Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux.

Affûteur d\'outils de forme.

5, 6.

 

Ajusteur.

5, 6, 7.

 

Mécanicien en mécanique générale.

5, 6.

 

Perceur.

5.

Ajusteur mécanicien.

Raboteur.

5, 6.

 

Régleur

5.

 

Traceur de mécanique.

6, 7.

 

Tourneur.

5, 6, 7.

Tourneur :

Spécialités :

 — tournage ;
— tour parallèle, tour vertical ; — traçage ;
— tour automatique ; — alésage ;
— rectification. — rectification.

Fraiseur.

5, 6, 7.

Fraiseur :

— fraisage ;

— traçage ;

— alésage ;

— rectification ;

— centres d\'usinage.

Aléseur.

 

Tourneur ou fraiseur.

Conducteur auto-régleur.

5.

Tourneur ou fraiseur.

Opérateur sur machines à commande numérique.

6, 7.

Tourneur ou fraiseur.

Chaudronnier.

5, 6, 7.

Chaudronnier :

Spécialités :

 

— tôlerie ;

— tôlerie ;

— tuyauterie ;

— carrossier-réparateur.

 

— tuyauterie ;

— carrosserie ;

— forge.

Frigorifique.

6, 7.

Frigorifique :

Mécanicien monteur.

5.

 

Spécialités :

  

— mécanique ;

 

Mécanicien monteur :

— horlogerie.

 

— mécanique générale ;

Mécanicien monteur qualifié.

6, 7.

— micromécanique ;

Spécialités :

 

— diésel ;

— mécanique ;

 

— hydraulique pneumatique ;

— horlogerie.

 

— exploitation pétrolière.

— hydraulique pneumatique ;

  

— instruments et appareils médico-chirurgicaux.

  

Monteur de matériel d\'armement.

5.

Mécanicien monteur cf. supra.

Opérateur sur machine à pointer.

7.

Profession mise en extinction.

Régleur sur machines complexes.

6, 7.

Opérateur régleur sur machines complexes.

  

Autres ...

Rôdeur.

5.

Profession supprimée.

Branche 12 Mécanographie.

 

Branche 07 Techniques de l\'électricité, de l\'électronique et de l\'informatique.

Moniteur de mécanographie.

6, 7.

Ouvrier des techniques de l\'informatique :

Opérateur de mécanographie.

6, 7.

— saisie et traitement de l\'information ;

Perforeur-vérifieur.

5, 6.

— exploitation informatique ;

  

— réseaux et micro informatique.

Branche 13 Métallurgie et traitement des métaux.

 

Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux.

Conducteur de traitement de surface.

5, 6.

Conducteur de traitement des matériaux :

Conducteur de traitement thermique.

6, 7.

— préparation de surface ;

Métalliseur.

5.

— traitement thermique ;

Métalliseur qualifié « plasma ».

6.

— traitement de surface ;

Trempeur.

5.

— métallisation ;

Sableur.

5.

— peinture industrielle.

Fondeur.

5, 6, 7.

 

Forgeron.

5, 6, 7.

Chaudronnier : forge.

Modeleur.

6, 7.

Modeleur.

Mouleur.

5, 6, 7.

Profession mise en extinction.

Mouleur en matière plastique.

5, 6, 7.

Mouleur en matières plastiques et composites.

Branche 14 Optique.

 

Branche 12 Techniques de l\'optique et de l\'image.

 

 

Ouvrier des techniques de l\'optique :

Monteur d\'optique.

6, 7.

— montage d\'appareils d\'optique ;

— optique ;

— optronique.

Opticien.

6, 7.

Branche 15 Photographe.

 

Branche 12 Techniques de l\'optique et de l\'image.

 

 

Ouvrier des techniques de l\'image :

Photographe.

5, 6, 7.

— photographe ;

— photographe de centres d\'essais ;

— opérateur de moyens audiovisuels ;

— éclairagiste de plateau ;

— machiniste de plateau.

Opérateur de moyens audiovisuels.

6, 7.

 

 

Opérateur de cinéma (projectionniste).

5.

Profession mise en extinction.

Branche 16 Pyrotechnie.

 

Branche 13 Pyrotechnie et centres d\'essais.

Agent de calcul des centres d\'essais.

5, 6, 7.

Profession mise en extinction.

Conducteur de fabrications chimiques.

5, 6, 7.

Profession mise en extinction.

Dresseur de canon (armes portatives).

5.

Profession supprimée.

Agent spécialisé de champ de tir.

4.

 

Ouvrier de champ de tir.

5.

Ouvrier des centres d\'essais.

Opérateur des centres d\'essais.

5, 6.

 

 

 

Ouvrier de pyrotechnie.

Pyrotechnicien.

6, 7.

Domaine technique :

Artificier.

4, 5, 6, 7.

— de l\'artificier ;

— du pyrotechnicien.

Branche 17 Divers.

 

Branches :

14 Divers.

11 Sécurité (*).

15 Agent spécialisé (**).

Agent de lancement.

4, 5.

Agent de lancement.

Agent d\'étude du travail qualifié.

6, 7.

Ouvrier d\'étude du travail.

Spécialités :

 

Domaine technique :

— préparation du travail ;

— dessin ;

— bâtiment et force motrice ;

— ordonnancement.

 

— préparation du travail ;

— dessin ;

— bâtiment et force motrice ;

— ordonnancement.

Agent d\'étude du travail cf. supra.

HG.

Ouvrier d\'étude du travail cf. supra.

Agent spécialisé.

4.

Agent spécialisé (**).

Coiffeur.

4.

Coiffeur.

Instructeur des écoles de formation technique.

6, 7.

Instructeur de formation technique.

Ouvrier de prévention HSCT.

6, 7.

Ouvrier de prévention HSCT (*).

(1) Les surveillants de chantier groupe VI relevant de la direction des travaux maritimes restent classés dans cette profession mise en extinction dans l\'attente d\'un accès à la profession de contrôleur des travaux de l\'infrastructure.

 

4 Des professions modifiées ou supprimées dans la nomenclature issue de l'instruction n° 154/DEF/SGA.

ANCIENNES PROFESSIONS.

GROUPE.

PROFESSIONS DE RECLASSEMENT.

Par le 1er modificatif.

Branche 11 Sécurité.

 

 

Pompier.

5, 6, 7, HG.

Pompier.

Par le 2e modificatif.

Branche 01 Professions propres aux services « marine ».

 

 

Téléphoniste-standardiste.

4N, 5, 6.

Profession mise en extinction.

Branche 02 Aéronautique.

 

 

Agent d\'essais d\'aéronautique :

6, 7, HG, HCA, HCB.

Agent d\'essais d\'aéronautique :

— appareillages de mesure

 

— mesures ;

— exploitation des mesures

 

— mesures ;

— installations

 

— installations d\'essais ;

— dynamique des fluides

 

— installations d\'essais ;

— équipements

 

— installations d\'essais.

— télécommunications

 

Électromécanicien d\'aéronautique : capteurs et systèmes.

— matériaux et produits

 

Agent d\'essais d\'aéronautique : matériaux et produits.

— aéromobilité

 

Mécanicien d\'aéronautique : sécurité armement.

Électromécanicien d\'aéronautique :

6, 7, HG, HCA, HCB.

 

— armements

 

Mécanicien d\'aéronautique : sécurité armement.

— équipements

 

Électromécanicien d\'aéronautique :

— génération-distribution

 

— équipements ;

— systèmes de navigation et d\'armement

 

— capteurs et systèmes ;

— télécommunications

 

capteurs et systèmes.

— installations d\'essais

 

(Supprimée.)

Mécanicien d\'aéronautique

6, 7, HG, HCA, HCB, HCC.

Mécaniciens d\'aéronautique.

Sécurité-sauvetage

 

Sécurité armement.

Mise en œuvre des aéronefs

 

Aéronefs.

Par le 3e modificatif.

  

Branche 09 Laboratoire-santé.

 

 

Agent de service d\'hygiène

5, 6.

Profession mise en extinction.

Agent spécialisé de salles psychiatriques

4 N.

Profession mise en extinction.

Surveillant des salles psychiatriques

5.

 

Aide-manipulateur de laboratoire

4 N.

Professionnalisation : manipulateur de laboratoire.

Manipulateur de laboratoire

5.

Manipulateur de laboratoire.

Aide-préparateur en pharmacie

7.

Profession mise en extinction.

Aide-soignant(e)

5.

Profession mise en extinction.

Infirmier

7, HG.

Profession mise en extinction.

Manipulateur radiographe

6, 7, HG.

Profession mise en extinction.

Masseur-kinésithérapeute

7, HG.

Profession mise en extinction.

Mécanicien en instruments chirurgicaux

Mécanicien en matériels médico-chirurgicaux

6, 7, HG.

Mécanicien-monteur, micromécanique (branche 05)

Opérateur en pharmacie

5, 6.

Opérateur en pharmacie industrielle.

Orthoptiste des hôpitaux des armées

7, HG.

Profession mise en extinction.

Préparateur anatomiste

6.

Agent d\'amphithéâtre.

Préparateur bactériologiste

7, HG.

Profession mise en extinction.

Préparateur en pharmacie

HG.

Profession mise en extinction.

Prothésiste dentaire

7, HG.

Prothésiste dentaire.

Prothésiste en chirurgie maxillo-faciale

HG.

Prothésiste dentaire.

Spécialiste de laboratoire (SSA)

6, 7, HG.

Profession mise en extinction.

Spécialiste de laboratoire (hors SSA)

6, 7, HG.

Ouvrier des techniques de laboratoire.

Spécialiste lyophiliseur

6, 7, HG.

Profession mise en extinction.

Par le 5e modificatif.

Branche 15 Agent spécialisé.

 

Branche 15 Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance.

Agent spécialisé.

4 N.

Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance.

Par le 6e modificatif.

Branche 05. Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux.

  

Ajusteur mécanicien.

5, 6, 7, HG.

Mécanicien de maintenance : mécanique générale.

Fraiseur :

— fraisage ;

— traçage ;

— alésage ;

— rectification ;

— centres d\'usinage.

5, 6, 7, HG.

Opérateur de productique :

— fraisage ;

— traçage ;

— alésage ;

— rectification.

Mécanicien monteur :

— mécanique générale ;

— micro mécanique ;

— diesel ;

— hydraulique pneumatique ;

— exploitation pétrolière.

5, 6, 7, HG.

Mécanicien de maintenance :

— mécanique générale ;

— micro mécanique ;

— diesel ;

— hydraulique pneumatique ;

— exploitation pétrolière.

Modeleur.

6, 7, HG.

Modeleur/mouleur en matières plastiques et composites.

Mouleur en matières plastiques et composites.

5, 6, 7, HG.

Modeleur/mouleur en matières plastiques et composites.

Tourneur :

— tournage ;

— traçage ;

— alésage ;

— rectification.

5, 6, 7, HG.

Opérateur de productique :

— tournage ;

— traçage ;

— alésage ;

— rectification.

Branche 07. Techniques de l\'électricité, de l\'électronique, de l\'informatique.

 

Branche 07. Techniques de l\'électricité, de l\'électronique, de l\'informatique.

Ouvrier des techniques de l\'électricité.

5, 6, 7, HG.

Ouvrier des techniques de l\'électrotechnique.

— véhicules-engins spéciaux-groupes électrogènes

— installations de bord

— électrotechnique

— télécommunications

— réseaux électriques (y compris ceux du bâtiment)

  

Ouvrier des techniques de l\'électronique.

5, 6, 7, HG.

Ouvrier des techniques de l\'électronique.

Ouvrier des techniques de l\'informatique :

— saisie et traitement de l\'information ;

— exploitation informatique ;

— réseaux et micro-informatique.

6, 7, HG.

Ouvrier des techniques de l\'informatique.

Branche 13. Pyrotechnie et centres d\'essais.

 

Branche 13. Pyrotechnie et centres d\'expertises et d\'essais.

Ouvrier des centres d\'essais.

5, 6, 7, HG.

Ouvrier de centre d\'expertise et d\'essais.

Ouvrier de pyrotechnie :

— de l\'artificier ;

— du pyrotechnicien.

5, 6, 7, HG.

Ouvrier de pyrotechnie.

Par le 7e modificatif.  

Branche 04 Bâtiment, génie civil, bois.

 

Branche 04 Bâtiment, génie civil, bois.

Ouvrier d\'entretien de l\'infrastructure :

6, 7, HG.

Ouvrier d\'entretien de l\'infrastructure :

— charpentage

— couverture

— zingage

— maçonnerie

— plâterie

— peinture en bâtiment

— plomberie

— éléments de montages métalliques

— menuiserie (bois (3), métal, et composites)

 

— menuiserie-charpentage

— couverture-zingage

— couverture-zingage

— maçonnerie-plâtrerie

— maçonnerie-plâtrerie

— peinture en bâtiment

— plomberie-chauffage

— éléments de montages métalliques

— menuiserie-charpentage

— ascenseurs

— chauffage

 

— domaine technique mis en extinction

— plomberie-chauffage

— génie climatique

 

Branche 05 Mécanique, construction mécanique et traitement des matériaux

Frigorifique

— voies de communication et réseaux divers

 

— voies de communication et réseaux divers

— autres

 

domaine technique mis en extinction

Ouvrier de l\'infrastructure

5, 6, 7, HG.

Ouvrier de l\'infrastructure

— charpentage

— couverture

— zingage

— maçonnerie

— plâterie

— peinture en bâtiment

— plomberie

— éléments de montages métalliques

— menuiserie (bois (3), métal, et composites)

 

— charpentage

— couverture

— zingage

— maçonnerie

— plâterie

— peinture en bâtiment

— plomberie

— éléments de montages métalliques

— menuiserie (bois (3), métal, et composites)

— ascenseurs

— chauffage

 

— ascenseurs

— chauffage

— génie climatique

6, 7, HG.

Branche 05 Mécanique, construction mécanique et traitement des matériaux

Frigorifique

— voies de communication et réseaux divers

 

— voies de communication et réseaux divers

Branche 06 Contrôle

 

Branche 06 Contrôle

Contrôleur

7, HG.

Contrôleur

— constructions soudées

— discrétion acoustique

— radioprotection

— pyrotechnie

— mesures physiques

— métallurgie et mécanique générale

— contrôles non destructifs

— autres

 

— constructions soudées

— contrôles industriels

— radioprotection

domaine technique mis en extinction

— contrôles industriels

— contrôles industriels

— contrôles non destructifs.

domaine technique mis en extinction

Branche 10 Logistique

 

Branche 10 Logistique

Appareilleur

5, 6, 7, HG.

Conducteur d\'engins de levage

domaine technique

— appareilleur

Conducteur

— véhicules routiers et tous chemins, blindés

— engins de travaux publics

— engins spéciaux, blindés

— embarcations, chaloupes maritimes et fluviales

5, 6, 7, HG.

Conducteur

— véhicules routiers et tous chemins, blindés

— engins de travaux publics

— engins spéciaux, blindés

— embarcations, chaloupes maritimes et fluviales

— enseignement de la conduite

— ambulance

6, 7, HG.

6, 7, HG.

Moniteur de conduite

— ambulance

Conducteur d\'engins de manutention

— chariots élévateurs tous types

5, 6, 7, HG.

Ouvrier logisticien

— grues routières, de quai, portuaires

 

Conducteur d\'engins de levage

domaine technique

— grues routières, de quai, portuaires

— transtockeurs, chariots bi et tridirectionnels

 

Ouvrier logisticien

— autres

 

Ouvrier logisticien

Emballeur conditionneur

5, 6, 7, HG.

Ouvrier logisticien

Ouvrier d\'exploitation pétrolière

5, 6, 7, HG.

Ouvrier logisticien

Ouvrier de gestion de stocks et d\'achats

5, 6, 7, HG.

Ouvrier de gestion de stocks et d\'achats

domaines techniques

— gestion des stocks et comptabilité des matériels

— achat public

Ouvrier de magasinage

5, 6, 7, HG.

Ouvrier logisticien

Branche 11 Sécurité

 

Branche 11 Sécurité

Ouvrier de prévention HSCT

6, 7, HG.

Ouvrier de prévention

(3) Par extension : tous travaux du bois (ébénisterie, charpentage marine, etc...)

 

Par le 8ème modificatif

Branche 09 Laboratoire santé

 

Branche 09 Laboratoire santé

Agent d\'amphithéâtre5, 6, 7, HGAgent d\'amphithéâtre
   
Manipulateur de laboratoire5, 6, 7, HGManipulateur de laboratoire
 - général  - général
 - paramédical  - paramédical
   - animalerie
   
Opérateur en pharmacie industrielle5, 6, 7, HGOpérateur en pharmacie industrielle
   
 Prothésiste dentaire6, 7, HGProthésiste dentaire
   
Ouvrier des techniques de laboratoire

6, 7, HG

Ouvrier des techniques de laboratoire
 - mécanique  - mécanique, moteurs thermiques
 - matériaux et structures  - matériaux et structures
 - électricité, électronique  - électricité, électronique
 - mesures physiques  - mesures physiques
 - fluides  - mécanique, moteurs thermiques
 - chimie, biologie, microbiologie (hors service de santé des armées)  - chimie, biologie, microbiologie (hors service de santé des armées)
   

Branche 12 Techniques de l\'optique et de l\'image

 

Branche 12 Techniques de l\'optique et de l\'image

Ouvrier des techniques de l\'image5, 6, 7, HGOuvrier des métiers de l\'image
 - photographe  - photographe
 - photographe de centres d\'essais  - photographe
 - opérateur de moyens audiovisuels 6, 7, HG - opérateur de moyens audiovisuels
 - éclairagiste de plateau 5, 6, 7, HG - opérateur de plateau
 - machiniste de plateau  - opérateur de plateau
   - infographiste
   
Ouvrier des techniques de l\'optique6, 7, HGOuvrier des techniques de l\'optique et de l\'optronique
 - montage d\'appareils d\'optique  - montage d\'appareils d\'optique
 - optique  - optique
 - optronique  - optronique

 

Par le 9e modificatif.

Branche 14 Divers

 

Branche 14 Divers

Agent de lancement.

5, 6, 7, HG

Agent de lancement

   
Coiffeur.5, 6, 7, HG

Coiffeur

   

Instructeur de formation technique :

6, 7, HG

Instructeur de formation technique :

- enseignement professionnel ;

 

- enseignement professionnel ;

- éducation physique.

 

- éducation physique.

   

Jardinier :

5, 6, 7, HG

Jardinier :

- jardinage ;

 

- jardinage ;

- jardinage-paysage.

 

- jardinage-paysage.

   

Ouvrier d\'étude du travail :

6, 7, HG

Ouvrier d\'étude du travail :

- préparation du travail ;

 

- méthodes ordonnancement et planification ;

- ordonnancement ;

 

- méthodes ordonnancement et planification ;

- dessin ;

 

- dessin ;

- bâtiment et force motrice.

 

- méthodes ordonnancement et planification.

   

Plongeur scaphandrier.

6, 7, HG

Plongeur scaphandrier

   
Voilier gréeur :

5, 6, 7, HG

Profession mise en extinction

- voilerie ;  
- gréement ;  
- épissure ;  

- réparation des flotteurs et bateaux pneumatiques.

  

 

5 Des professions créées dans la nomenclature issue de l'instruction n°  154/DEF/SGA pour l'intégration des ouvriers du livre.

ANCIENNES PROFESSIONS (RELEVANT DE LA NOMENCLATURE DES PROFESSIONS GRAPHIQUES).

GROUPE.

PROFESSIONS DE RECLASSEMENT.

GROUPE.

Par le 4e modificatif.

Branche 01 Préparation-fabrication.

 

Branche 16 Arts et industries graphiques.

 

Agent de préparation

P 3, P 3 bis.

Ouvrier de préparation-fabrication

VII à HG.

Agent de fabrication

E.

 

 

Branche 02 Composition.

   

 

 

Ouvrier de traitement de données géographiques.

 

 

 

Domaine technique :

 

Agent cartographe

P 2 à E.

— cartographie

VI à HG.

Agent de traitement de données graphiques.

P 1 à E.

— traitement de données graphiques

V à HG.

 

 

Ouvrier de préparation de la forme imprimante.

 

 

 

Domaine technique :

 

Compositeur

P 1 à E.

— compositeur

V à HG.

Dessinateur des arts et industries graphiques.

P 3 à E.

— dessin

VI à HG.

Monteur-incorporateur-copiste

P 2 à E.

— monteur-incorporateur-copiste

V à HG.

Photographe des arts et industries graphiques

P 2 à E.

— traitement de l\'image (photographie)

V à HG.

Branche 03 Impression.

 

 

 

Conducteur de machine à imprimer

P 2 à E.

Conducteur de machine d\'impression

V à HG.

Branche 04 Finition.

 

 

 

Brocheur-papetier-relieur

P 1 à E.

Brocheur-façonnier-relieur

V à HG.

 

ANNEXE VI. Nomenclature des professions ouvrières mises en extinction.

1. NOMENCLATURE DE CES PROFESSIONS CLASSÉES PAR BRANCHE.

PROFESSIONS ET DOMAINES TECHNIQUES.

CODIFICATION (1).

OBSERVATIONS.

 (a)(b)(c)(d)(e)

Branche 01 Professions propres aux services « marine ».

1.1. Personnels de bureau (2).

Archiviste

6

01

01

00

04

 

Archiviste technique

6

01

02

00

05

06

07

 

Dactylographe

6

01

03

00

04

05

 

Employé(e) de bureau

6

01

04

00

04

05

 

Opérateur sur machines comptables

6

01

05

00

05

 

Reproducteur de documents

6

01

06

00

04

 

Secrétaire

6

01

07

00

05

06

07

 

Secrétaire comptable

6

01

08

00

05

06

07

 

Sténodactylographe

6

01

09

00

05

06

 

1.2. Téléphonistes.

Téléphoniste-standardiste

6

01

10

00

04

05

06

ME 2e mod.

Branche 02 Aéronautique.

Plieur de parachutes et réparateur d\'équipements de sécurité aéronautique

6

02

13

00

05

ME 2e mod.

Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI suivi d\'un reclassement.

Branche 03 Alimentation.

Caviste, maître de chai

6

03

04

00

05

06

 

Charcutier

6

03

05

00

05

06

 

Branche 04 Bâtiment, génie civil, bois.

Surveillant de chantier

 

6

 

04

 

06

 

00

 

05

 

06

(3)

Ouvrier d\'entretien de l\'infrastructure

      

— ascenseurs

— autres

6

6

04

04

04

04

10

14

 

ME 7e mod.

ME 7e mod.

Ouvrier de l\'infrastructure

      

— génie climatique

6

04

05

12

05

Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI dans la profession de frigoriste.

— autres

6

04

05

14

 

ME 7e mod.

Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux.

Fondeur

6

05

14

00

05

06

07

 

Mouleur

6

05

15

00

05

06

07

 

Opérateur sur machines à pointer

6

05

16

00

07

HG au choix.

Traceur de coque

 

6

 

05

 

17

 

00

 

06

 

07

HG au choix.

Branche 06 Contrôle.

Contrôleur

 

6

 

06

 

03

 

00

 

05

06

 

07

HG au choix.

Métallurgie et mécanique générale

 

 

 

 

 

 

 

01

 

05

Mod. 2, correctif 3e mod. (4) (5).

06

 

Matériel de sécurité - sauvetage à usage aéronautique

 

 

 

02

05

Mod. 2, correctif 3e mod. (5).

Constructions soudées

 

 

 

03

06

Correctif 3e mod. (4).

Électricité

 

 

 

04

06

07

Mod. 2, correctif 3e mod. (5).

Hydraulique et pneumatique

 

 

 

05

06

07

Mod. 2, correctif 3e mod. (5).

Métrologie

 

 

 

06

06

07

 

Optique

 

 

 

07

06

07

Mod. 2, correctif 3e mod. (5).

Poudres et explosifs

 

 

 

08

06

07

 

Sécurité radiologique

 

 

 

09

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Contrôles non destructifs

 

 

 

10

06

Mod. 2, correctif 3e mod. (4) (5).

Moteurs à pistons

 

 

 

11

07

 

Turbomoteurs

 

 

 

12

07

Mod. 2, correctif 3e mod. (5).

Pyrotechnie

6

06

02

04

 

ME 7e mod.

Autres

6

06

02

08

 

ME 7e mod.

Branche 07 Techniques de l\'électricité, de l\'électronique, de l\'informatique.

Câbleur

6

07

04

00

05

 

Piézo-électricien

6

07

05

00

05

06

07

 

Ouvrier des techniques de l\'informatique :

— saisie et traitement de l\'information ;

— exploitation informatique ;

— réseaux et micro-informatique.

6

07

03

00

05

ME 6e modif.

Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI dans la même profession ou d\'un changement de profession (6).

Branche 08 Habillement.

Cordonnier-bottier

6

08

04

00

05

06

 

Branche 09 Laboratoire-santé.

Agent de service d\'hygiène

6

09

25

00

05

06

ME 3e mod.

Agent spécialisé de salles psychiatriques

6

09

01

00

04

ME 3e mod.

Surveillant des salles psychiatriques

 

 

 

 

05

 

Aide-préparateur en pharmacie

6

09

03

00

07

ME 3e mod.

Aide-soignant(e)

6

09

04

00

05

ME 3e mod.

Infirmier auxiliaire

6

09

08

00

05

 

Infirmier

6

09

09

00

07

HG au choix.

ME 3e mod.

Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire

6

09

10

00

06

07

 

Manipulateur radiographe

 

6

 

09

 

11

 

00

 

06

ME 3e mod.

07

HG au choix.

Masseur-kinésithérapeute

6

09

12

00

07

HG au choix.

ME 3e mod.

Orthoptiste des hôpitaux des armées

 

6

 

09

 

16

 

00

 

07

 

HG au choix.

ME 3e mod.

Préparateur bactériologiste

 

6

 

09

 

18

 

00

 

07

 

HG au choix.

ME 3e mod.

Préparateur en pharmacie

6

09

19

00

08

ME 3e mod.

Souffleur de verre

6

09

22

00

05

06

 

Spécialiste de laboratoire

 

6

 

09

 

23

 

00

 

06

ME 3e mod.

07

HG au choix.

Spécialiste lyophiliseur

6

09

24

00

07

HG au choix.

ME 3e mod.

Thermométriste

6

09

26

00

05

06

 

Branche 10 Logistique

Conducteur

      

— enseignement de la conduite

6

10

02

05

05

Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI dans la profession de moniteur de conduite ou d\'un changement de profession.

ME 7e mod.

Branche 12 Techniques de l\'optique et de l\'image.

Opérateur de cinéma (projectionniste)

6

12

03

00

05

 

Branche 13 Pyrotechnie et centres d\'essais.

Conducteur de fabrications chimiques

6

13

03

00

05

06

07

 

Ouvrier de calcul des centres d\'essais

6

13

04

00

05

 
 

 

 

 

  06 
      07 HG au choix.

Branche 14 Divers. (Ajouté : Instruction du 31/01/2008.)

Voilier gréeur

6

 14

 07

 00

 05

 
     

 06

 
     

 07

 HG au choix.
       ME 9e mod.
- voilerie ;      
- gréement ;      
- épissure ;      

- réparation des flotteurs et bateaux pneumatiques.

      

Branche 16 Arts et industries graphiques

Agent de lancement et de coordination.

6

16

06

00

04

 

Aide d\'imprimerie.

6

16

07

00

04

05

 

Reprographe.

6

16

08

00

04

05

 

Photo-reprographe.

6

16

09

00

06

07

 

Fondeur monotypiste.

6

16

10

00

06

 

 

 

 

 

 

07

 

Aide-brocheur.

6

16

11

00

04

 

(1) Cf. ANNEXE I I.

(2) Mise en extinction, cf. message no 603/DEF/DPC/CAB du 2 avril 1980 (n.i. BO).

(3) Les surveillants de chantier groupe VI relevant de la direction des travaux maritimes restent classés dans cette profession mise en extinction dans l\'attente d\'un accès à la profession de contrôleur des travaux de l\'infrastructure.

(4) Les ouvriers classés dans le(s) niveau(x) mis en extinction peuvent y demeurer, si nécessaire, dans l\'attente du passage au groupe supérieur suivi d\'un reclassement pour les domaines « constructions soudées », « métallurgie et mécanique générale » et des « contrôles non destructifs ».

(5) Les ouvriers exerçant des fonctions relevant de la branche aéronautique et classés dans le(s) niveau(x) mis en extinction peuvent y demeurer, si nécessaire, dans l\'attente du passage au groupe supérieur suivi d\'une intégration dans ladite branche aéronautique pour les domaines « métallurgie et mécanique générale », « matériel de sécurité-sauvetage à usage aéronautique », « électricité », « hydraulique et pneumatique », « optique », « contrôles non destructifs » et « turbomoteurs » (cf. ANNEXE IV Branche 02).

(6) Les ouvriers exerçant des fonctions relevant de la profession d\'ouvrier des techniques de l\'informatique et classés dans le niveau mis en extinction peuvent y demeurer, si nécessaire, dans l\'attente soit du passage au groupe supérieur de cette même profession, soit d\'un changement de profession à groupe égal ou à groupe supérieur.

  .

2. CATALOGUE DES PROFESSIONS MISES EN EXTINCTION (FICHES).

AVERTISSEMENT.

Codification.

Chaque profession est identifiée par un nombre comportant 9 chiffres :

Exemple : Boulanger-pâtissier

(a) (b) (c) (d) (e)

6    03  02  00  05

(a) = 6 pour les professions ouvrières relevant de l\'instruction de référence [(a) sera 5 pour les ouvriers relevant de l\'instruction « graphiques », (a) sera 7 pour les TSO].

(b) = 03 pour la branche classée 3 relative à l\'alimentation.

(c) = 02 pour le numéro de classement de la profession de boulanger-pâtissier au sein de la branche « alimentation ».

(d) = 00 pour la profession générique de boulanger-pâtissier mais (d) = 01 pour le boulanger, 02 pour le pâtissier.

(d) sera 03 pour l\'ouvrier maîtrisant les deux domaines techniques au niveau du seul groupe VII.

(e) = 05 pour l\'ouvrier classé au groupe V, (e) sera 06, 07 ou 08 pour l\'ouvrier classé au groupe 6, 7 ou HG, (e) sera 18, 19 ou 20 pour l\'ouvrier de la branche « aéronautique » classé HCA, HCB ou HCC.

Dans le cas de domaines techniques divers et de déroulement de carrière différents, il est précisé dans cette colonne (e) le déroulement de carrière particulier exemple : (e) = 05 et 06 pour le boulanger et pour le pâtissier ; (e) sera 07 pour le boulanger-pâtissier. Lorsque le déroulement de carrière est normal et correspond avec le déroulement de carrière de la profession générique, la codification n\'est pas répétée.

CHAQUE FICHE PROFESSIONNELLE EST IDENTIFIÉE PAR LES 5 PREMIERS CHIFFRES SEULEMENT.

2.1. BRANCHE PROFESSIONS PROPRES AUX SERVICES « MARINE ».

1.1 Personnels de bureau.

Archiviste.

Archiviste technique.

Dactylographe.

Employé(e) de bureau.

Opérateur sur machines comptables.

Reproducteur de documents.

Secrétaire.

Secrétaire comptable.

Sténodactylographe.

1.2 Téléphonistes.

Téléphoniste-standardiste.


 

Figure 28. Archiviste

 image_5019.png
 


Figure 29. Archiviste technique

 image_5020.png
 


Figure 30. Archiviste technique qualifié

 image_5021.png
 


Figure 31. Archiviste technique hautement qualifié

 image_5022.png
 


Figure 32. Dactylographe

 image_5023.png
 


Figure 33. Dactylographe confirmé

 image_5024.png
 


Figure 34. BAREME DE LA CORRECTION POUR LA COPIE DACTYLOGRAPHIEE.

 image_5025.png
 


Figure 35. Employé de bureau

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Figure 36. Employé de bureau confirmé

 image_5027.png
 


Figure 37. Opérateur sur machines comptables

 image_5028.png
 


Figure 38. Reproducteur de documents

 image_5029.png
 


Figure 39. Secrétaire

 image_5030.png
 


Figure 40. Secrétaire qualifié

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Figure 41. Secrétaire hautement qualifié

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Figure 42. Secrétaire comptable

 image_5033.png
 


Figure 43. Secrétaire comptable qualifié

 image_5034.png
 


Figure 44. Secrétaire comptable hautement qualifié

 image_5035.png
 


Figure 45. Sténodactylographe

 image_5036.png
 


Figure 46. Sténodactylographe qualifié

 image_5037.png
 


Figure 47. Téléphoniste standardiste

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Figure 48. Téléphoniste standardiste de centraux

 image_5039.png
 


Figure 49. Téléphoniste standardiste de centraux qualifié

 image_5040.png
 


2.2. BRANCHE AÉRONAUTIQUE.

Plieur de parachutes et réparateur d'équipements de sécurité aéronautique.

Figure 50. Plieur de parachutes et réparateur d'équipements de sécurité aéronautique.


2.3. BRANCHE ALIMENTATION.

Caviste-maître de chai.

Charcutier.

Figure 51. Caviste-maître de chai


 

 Figure 52. Charcutier


2.4. BRANCHE BÂTIMENT, GÉNIE CIVIL, BOIS.

Surveillant de chantier groupes V, VI.

Figure 53. Surveillant de chantier.


2.5. BRANCHE MÉCANIQUE ET CONSTRUCTION MÉCANIQUE, TRAVAIL ET TRAITEMENT DES MATÉRIAUX.

Fondeur.

Mouleur.

Opérateur sur machines à pointer.

Traceur de coque.


 

Figure 54. Fondeur.


 

Figure 55. Mouleur


 

Opérateur sur machines à pointer.

 

 


 

Figure 57. Traceur de coque.


 

 

 

2.6. BRANCHE CONTRÔLE.

Contrôleur.

Métallurgie et mécanique générale.

Matériel de sécurité-sauvetage à usage aéronautique.

Constructions soudées.

Électricité.

Hydraulique et pneumatique.

Métrologie.

Optique.

Poudres et explosifs.

Sécurité radiologique.

Contrôles non destructifs.

Moteurs à pistons.

Turbomoteurs.


 

Figure 58. Contrôleur Spécialité : Métallurgie et mécanique générales.

 


 

Figure 59. Contrôleur qualifié Spécialité : Métallurgie et mécanique générales.

 


 

Figure 60. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Métallurgie et mécanique générales.


 

Figure 61. Contrôleur Spécialité : Matériels de sécurité-sauvetage à usage aéronautique.


 

Figure 62. Contrôleur qualifié Spécialité : Constructions soudées.

 


 

 Figure 63. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Constructions soudées.


 

 Figure 64. Contrôleur qualifié Spécialité : Électricité.


 

 Figure 65. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Électricité.

 


 

Figure 66. Contrôleur qualifié Spécialité : Hydraulique et pneumatique.


 

 Figure 67. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Hydraulique et pneumatique.


 

Figure 68. Contrôleur qualifié Spécialité : Métrologie.

 


 

Figure 69. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Métrologie.


 

Figure 70. Contrôleur qualifié Spécialité : Optique.

 


 

 Figure 71. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Optique.


 

Figure 72. Contrôleur qualifié Spécialité : Poudres et explosifs.


 

 Figure 73. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Poudres, explosifs et autres produits pyrotechniques.


 

Figure 74. Contrôleur qualifié Spécialité : Sécurité radiologique.


 

Figure 75. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Sécurité radiologique.


 

Figure 76. Contrôleur qualifié Spécialité : Contrôles non destructifs.


 

Figure 77. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Contrôles non destructifs.


 

Figure 78. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Moteurs à piston.


 

Figure 79. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Turbomoteurs.


2.7. BRANCHE TECHNIQUES DE L'ÉLECTRICITÉ, DE L'ÉLECTRONIQUE, DE L'INFORMATIQUE.

Câbleur.

Piezo-électricien.


 

Figure 80. Câbleur.

 


 

Figure 81. Piézo-électricien.


2.8. BRANCHE HABILLEMENT.

Cordonnier-bottier.


 

Figure 82. Cordonnier-bottier.

 


2.9. BRANCHE LABORATOIRE-SANTÉ.

(Modifié : 3e mod.)

Agent de service d'hygiène.

Agent spécialisé de salles psychiatriques.

Surveillant des salles psychiatriques.

Aide-préparateur en pharmacie.

Aide-soignant(e).

Infirmier auxiliaire.

Infirmier.

Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire.

Manipulateur radiographe.

Masseur-kinésithérapeute.

Orthoptiste des hôpitaux des armées.

Préparateur bactériologiste.

Préparateur en pharmacie.

Spécialiste de laboratoire.

Spécialiste lyophiliseur.

Souffleur de verre.

Thermométriste.


 

Figure 83. Agent de service d'hygiène.

 


 

 Figure 84. Agent de service d'hygiène qualifié.


 

 Figure 85. Agent spécialisé des salles psychiatriques.


 

Figure 86. Surveillant de salles psychiatriques.

 


 

Figure 87. Aide-préparateur en pharmacie.


 

 Figure 88. Aide-soignant(e) confirmé(e).


 

 Figure 89. Infirmier auxiliaire.


 

Figure 90. Infirmier.

 


 

Figure 91. Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire qualifié.


 

 Figure 92. Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire hautement qualifié.


 

Figure 93. Manipulateur radiographe qualifié.


 

Figure 94. Manipulateur radiographe hautement qualifié.


 

Figure 95. Masseur-kinésithérapeute.


 

Figure 96. Orthoptiste des hôpitaux des armées.


 

Figure 97. Préparateur bactériologiste.


 

Figure 98. Préparateur en pharmacie 2.10. BRANCHE TECHNIQUES DE L'OPTIQUE ET DE L'IMAGE.

Opérateur de cinéma (projectionniste).


 

Figure 106. Opérateur de cinéma (projectionniste).


2.11. BRANCHE PYROTECHNIE ET CENTRES D'ESSAIS.

Ouvrier de calcul des centres d\'essais.

Conducteur de fabrications chimiques.


 

Figure 107. Conducteur de fabrications chimiques.


 

Figure 108. Ouvrier de calcul des centres d\'essais.


 

2.12. BRANCHES ARTS ET INDUSTRIES GRAPHIQUES.

(ajouté : 4e mod.)

Agent de lancement et de coordination.

Aide d\'imprimerie.

Reprographe.

Photo-reprographe.

Fondeur monotypiste.

Aide-brocheur.


 

Figure 109. Ouvrier de préparation-fabrication.


 

Figure 110. Aide d\'imprimerie.


 

Figure 111. Reprographe.


 

Figure 112. Photo-reprographe.


 

Figure 113. Fondeur monotypiste.


 

Figure 114. Aide-brocheur.


 

2.13. BRANCHE DIVERS.