Sommaire du BOC n°6 du 10/02/2016

Texte signalé

Administration Centrale
26 janvier 2016

Arrêté du 26 janvier 2016 fixant la liste des établissements placés à la suite des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne.

NOR : D E F D 1 6 0 0 7 3 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 décembre 2001 fixant la liste des établissements d'enseignement placés à la suite des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne. Référence de publication : JO n° 29 du 4 février 2016, texte n° 19 ; signalé au BOC 6/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 620.6.
Administration Centrale
01 février 2016

Arrêté du 01 février 2016 modifiant l'arrêté du 16 avril 1942 relatif à la gestion des titres appartenant à l'Etat, aux établissements publics et aux collectivités locales.

NOR : F C P A 1 6 0 0 2 8 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 16 avril 1942 relatif à la gestion des titres appartenant à l'Etat, aux établissements publics et aux collectivités locales. Référence de publication : JO n° 29 du 4 février 2016, texte n° 17 ; signalé au BOC 6/2016.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
23 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 230682/DEF/SGA/DRH-MD du 23 décembre 2015 relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l'action sociale du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 2 3 6 6 C
Abrogé le 13 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 12262/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l'action sociale du ministère de la défense. Référence(s) : Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Quatre imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.2.2.
Texte 2
27 novembre 2015

Instruction N° 1783/DEF/EMA/SC-PERF - N° 220223/DEF/SGA/DRH-MD du 27 novembre 2015 relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de coordination de la formation.

NOR : D E F E 1 5 5 2 2 5 3 J
Référence(s) :

a) Code de la défense.

Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décision N° 45070 du 23 décembre 1993 instituant un comité de coordination de la formation au ministère de la défense.

d) Lettre n° 10916/MINDEF/CAB du 27 juillet 2009.

e) Note n° 15597/DEF/CAB du 20 décembre 2011.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5487/DEF/EMA/SC_RH - N° 100237/DEF/SGA/DRH-MD du 14 juin 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de coordination de la formation. Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Texte 3
17 décembre 2015

Archivé Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 17 décembre 2015 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 0 3 J
Abrogé le 15 janvier 2019 par : INSTRUCTION N° 9937/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Référence(s) : Code du 21 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.5.
Texte 4
16 décembre 2015

Instruction N° 88500/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 16 décembre 2015 relative aux dispositions dérogatoires aux limites d'âge pour l'enseignement militaire supérieur suite à un congé parental d'éducation.

NOR : D E F G 1 5 5 2 3 0 7 J
Référence(s) :

Articles L1225-47 à L1225-60 du code du travail.

Instruction N° 8700/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 30 janvier 2015 relative à l'admission à l'école de guerre.

Instruction n° 22500/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 4 août 2015 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 5
29 mai 2015

Instruction N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO du 29 mai 2015 relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression.

NOR : D E F T 1 5 5 2 2 2 8 J
Référence(s) :

Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 (n.i. BO ; JO n° 290 du 15 décembre 1999, p. 18658, texte n° 16).

Décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 (n.i. BO ; JO n° 106 du 6 mai 2001, p. 7149, texte n° 1) modifié.

Décret n° 2011-758 du 28 juin 2011 (n.i. BO ; JO n° 150 du 30 juin 2001, p. 11025, texte n° 15).

Arrêté du 15 mars 2000 (n.i. BO ; JO n° 96 du 22 avril 2000, p : 6136 ; texte n° 4) modifié.

Arrêté du 3 mai 2004 (n.i. BO ; JO n° 126 du 2 juin 2004, p : 9722 ; texte n° 6) modifié.

Circulaire n° 06-080 du 6 mars 2006 (n.i. BO ; BO Minéfi - n° 17 - 1er trimestre 2006).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 14501/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT du 31 juillet 2009 relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression gérés par le service du matériel de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 600.3.2. , 465.4.
Texte 6
01 juin 2015

Décision N° 0-12693-2015/DEF/EMM/ORG du 01 juin 2015 portant création du « pôle écoles Méditerranée », intégration de l'école de plongée au sein du « pôle écoles Méditerranée » et création de quatre unités élémentaires au sein du « pôle écoles Méditerranée ».

NOR : D E F B 1 5 5 2 4 6 3 S
Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.2.2.3.1. , 112.6.
Texte 7
14 janvier 2016

Instruction N° 26/DEF/EMM/ORG du 14 janvier 2016 relative aux missions et à l'organisation de la force d'action navale.

NOR : D E F B 1 6 5 0 0 8 0 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d'action navale. Instruction N° 97/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2012 relative à l'organisation du commandement organique des formations de la marine outre-mer et à l'étranger. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.