Sommaire du BOC n°6 du 10/02/2016

Texte signalé

Administration Centrale
26 janvier 2016

Texte réglementaire permanent

Texte 3
17 décembre 2015

Archivé Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 17 décembre 2015 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 0 3 J
Abrogé le 15 janvier 2019 par : INSTRUCTION N° 9937/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Référence(s) : Code du 29 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.5.
Texte 4
16 décembre 2015

Instruction N° 88500/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 16 décembre 2015 relative aux dispositions dérogatoires aux limites d'âge pour l'enseignement militaire supérieur suite à un congé parental d'éducation.

NOR : D E F G 1 5 5 2 3 0 7 J
Référence(s) :

Articles L1225-47 à L1225-60 du code du travail.

Instruction N° 8700/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 30 janvier 2015 relative à l'admission à l'école de guerre.

Instruction n° 22500/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 4 août 2015 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 5
29 mai 2015

Instruction N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO du 29 mai 2015 relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression.

NOR : D E F T 1 5 5 2 2 2 8 J
Référence(s) :

Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 (n.i. BO ; JO n° 290 du 15 décembre 1999, p. 18658, texte n° 16).

Décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 (n.i. BO ; JO n° 106 du 6 mai 2001, p. 7149, texte n° 1) modifié.

Décret n° 2011-758 du 28 juin 2011 (n.i. BO ; JO n° 150 du 30 juin 2001, p. 11025, texte n° 15).

Arrêté du 15 mars 2000 (n.i. BO ; JO n° 96 du 22 avril 2000, p : 6136 ; texte n° 4) modifié.

Arrêté du 3 mai 2004 (n.i. BO ; JO n° 126 du 2 juin 2004, p : 9722 ; texte n° 6) modifié.

Circulaire n° 06-080 du 6 mars 2006 (n.i. BO ; BO Minéfi - n° 17 - 1er trimestre 2006).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 14501/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT du 31 juillet 2009 relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression gérés par le service du matériel de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 600.3.2. , 465.4.