Sommaire du BOC n°35 du 04/08/2016

Texte réglementaire permanent

Texte 1
22 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 1960/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2016 relative à la prestation éducation.

NOR : D E F S 1 6 5 1 1 5 5 C
Abrogé le 03 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 10680/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation éducation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 230371/DEF/SGA/DRH-MD du 06 juillet 2015 relative à la prestation éducation. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.3.1.
Texte 2
29 juillet 2016

Instruction N° 15885/DEF/SGA du 29 juillet 2016 relative à l'examen de la mise en oeuvre des politiques, stratégies et objectifs de performance achats (hors armement) du ministère de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 1 5 6 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.
Texte 4
30 juin 2016
Texte 5
09 juin 2016

Décision N° 0-19547-2016/DEF/CEMM du 09 juin 2016 portant homologation du fanion de l'école des mousses à Cherbourg.

NOR : D E F B 1 6 5 0 9 4 1 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 0-10776-2016 CIN BREST/DDE/EDMo du 6 avril 2016 (n.i. BO).

Lettre n° 504326 DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 18 mai 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-13887-2016 DEF/DPMM/FORM/NP du 11 mai 2016 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 6
19 novembre 2015

Archivé Instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 novembre 2015 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F P 1 5 5 2 5 7 8 J
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 10 avril 2007 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d'indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires. Instruction N° 1107/DEF/EMAA/BORH/RH du 22 août 2002 relative à la formation et à la délivrance des certificats et brevets au personnel infirmier de l'armée de l'air. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 09 juillet 2008 relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Instruction N° 230162/DEF/SGA/DRH-MD du 05 mars 2014 relative aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense issus des personnels militaires d'active. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 juillet 2014 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air.

Circulaire n° 3001/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 5 décembre 2007 (n.i. BO).

Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Circulaire N° 2175/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF du 04 juin 2015 relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées. Directive N° 729/DEF/EMAA/B/EMP/E/3/SPORTS du 05 avril 1995 relative à la préparation physique et mentale du personnel navigant de l'armée de l'air.

Directive n° 36 /DEF/DRH-AA/SDAG du 12 juillet 2013 (n.i. BO).

Note n° 57/DEF/EMAA/BMA/CDT du 11 février 2008.

Note n° 307/DRH-AA/SDAG/BFC/DC du 19 mai 2014.

Note n° 125/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 mai 2014.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 avril 2013 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Dix-neuf annexes et quarante appendices. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1. , 643.3.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
25 novembre 2015

Convention du 25 novembre 2015 de mise à disposition des ouvriers de l'État du ministère de la défense auprès du service militaire adapté.

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 2 6 X
Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 7.