Abrogé le 03 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 10680/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation éducation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 230371/DEF/SGA/DRH-MD du 06 juillet 2015 relative à la prestation éducation. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 1.

Référence(s) : Ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Décret N° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense.

Décret n° 2016-247 du 3 mars 2016 (n.i. BO ; JO n° 54 du 4 mars 2016, texte n° 18) modifié.

Décret N° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Décret N° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité. Arrêté du 07 avril 2010 portant création du comité des achats du ministère de la défense. Arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle. Arrêté du 26 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère de la défense pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.

Arrêté du 3 mars 2016 (n.i. BO ; JO n° 54 du 4 mars 2016, texte n° 23).

Circulaire du 19 juillet 2016 (n.i. BO ; JO n° 172 du 26 juillet 2016, texte n° 3).

Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 2.

Abrogé le 27 septembre 2016 par : DÉCISION N° 4652/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2457/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 17 mai 2016 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 3.

Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 4.

Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 0-10776-2016 CIN BREST/DDE/EDMo du 6 avril 2016 (n.i. BO).

Lettre n° 504326 DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 18 mai 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-13887-2016 DEF/DPMM/FORM/NP du 11 mai 2016 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 5.

Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 10 avril 2007 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d'indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires. Instruction N° 1107/DEF/EMAA/BORH/RH du 22 août 2002 relative à la formation et à la délivrance des certificats et brevets au personnel infirmier de l'armée de l'air. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 09 juillet 2008 relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Instruction N° 230162/DEF/SGA/DRH-MD du 05 mars 2014 relative aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense issus des personnels militaires d'active. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 juillet 2014 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air.

Circulaire n° 3001/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 5 décembre 2007 (n.i. BO).

Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Circulaire N° 2175/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF du 04 juin 2015 relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées. Directive N° 729/DEF/EMAA/B/EMP/E/3/SPORTS du 05 avril 1995 relative à la préparation physique et mentale du personnel navigant de l'armée de l'air.

Directive n° 36 /DEF/DRH-AA/SDAG du 12 juillet 2013 (n.i. BO).

Note n° 57/DEF/EMAA/BMA/CDT du 11 février 2008.

Note n° 307/DRH-AA/SDAG/BFC/DC du 19 mai 2014.

Note n° 125/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 mai 2014.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 avril 2013 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Dix-neuf annexes et quarante appendices. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 6.

Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 7.

Abrogé le 23 juin 2017 par : CIRCULAIRE N° 592/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs – plan 2018. Référence(s) : Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 19/DEF/DRH-AA/SDEF du 21 avril 2015 relative au recrutement et à la formation des maîtres instructeurs. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1287/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 25 juin 2015 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs - session 2016. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 8.