Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 1.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 mars 2006 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d'attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat. Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 2.

Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 05 février 2015 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Arrêté du 20 mars 2015 relatif au commandement pour les opérations interarmées. Arrêté du 05 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Instruction N° 210214/DEF/SGA/DRH-MD du 30 juin 2014 relative à l'organisation et aux processus de la fonction ressource humaine au sein du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-1303-2013/DEF/EMM/ROJ du 20 février 2013 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces. Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 3.

Référence(s) : Instruction N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3410/DEF/DRH-AA/BPE/DEF du 15 décembre 2011 relative aux brevets militaires de qualification professionnelle pouvant être détenus par le personnel militaire de la sous-spécialité 341 « fusiliers/commandos de l'air » de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 4.

Référence(s) : Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 relative à la formation de spécialité état-major et à l'attribution du diplôme d'état-major. Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 5.

Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 06 janvier 2009 relatif aux concours d'admission à l'École militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Arrêté du 02 juin 2016 fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine par concours à l'école militaire de la flotte. Instruction N° 0-93557-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 05 février 2009 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Instruction N° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 6.