Sommaire du BOC n°8 du 20/02/2012

Texte réglementaire permanent

Texte 1
09 février 2012

Archivé Autre ERRATUM du 09 février 2012 de classement.

NOR : D E F D 1 2 5 0 1 1 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1200089/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPGF/SRH du 04 janvier 2012 relative au travail de 2012 pour le recrutement en 2013 des officiers greffiers du service de la justice militaire. Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 1.
Texte 2
15 décembre 2011

Arrêté du 15 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 1 5 2 4 9 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 2.
Texte 3
21 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6512/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 21 décembre 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 4e régiment de chasseurs à Gap (Hautes-Alpes).

NOR : D E F E 1 1 5 2 4 8 8 A
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté n° 362 du 17 mai 1999 (BOC/PA du 21 juin 1999 ; N° 25).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 237 du 07 avril 2003 portant dissolution du foyer du 4e régiment de chasseurs de Gap (Hautes-Alpes). Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 4
22 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6518/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 décembre 2011 portant création du cercle mixte du groupement du service militaire adapté de Nouvelle-Calédonie.

NOR : D E F E 1 1 5 2 4 8 7 A
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 30 septembre 1991 portant mission et organisation du service militaire adapté. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 106.4.2.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 5
24 janvier 2012

Archivé Arrêté N° 331/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012 portant création du cercle de la base de défense de Valence.

NOR : D E F E 1 2 5 0 1 6 8 A
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Texte(s) modifié(s) :

Arrêté n° 360 du 17 mai 1999 (BOC/PA du 21 juin 1999, p. 3421).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 524 du 9 juin 2000 (BOC/PA N° 27 du 3 juillet 2000).

Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 6
31 janvier 2012

Archivé Arrêté N° 489/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 31 janvier 2012 portant création du cercle du régiment du service militaire adapté de Martinique.

NOR : D E F E 1 2 5 0 1 8 1 A
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 30 septembre 1991 portant mission et organisation du service militaire adapté. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 106.4.2.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 7
03 janvier 2012

Archivé Instruction N° 0-32267-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 janvier 2012 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 0 1 1 2 J
Abrogé le 09 novembre 2018 par : INSTRUCTION N° 0-19642-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement, à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-69454-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 02 février 2010 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
12 janvier 2012

Circulaire N° 480335/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC du 12 janvier 2012 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 2 5 0 1 1 9 C
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire II. Régimes juridiques de défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016 ). Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 8.