Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
      2. 511-1.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS.
      3. 511-1.2. TITRE II. CORPS MILITAIRES DES MÉDECINS, PHARMACIENS CHIMISTES ET DES VÉTÉRINAIRES BIOLOGISTES DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 511-1.3. TITRE III. OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF.
        
        Table Analytique :
        
        511-1.3.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        511-1.3.2. CHAPITRE II. TEXTES D'APPLICATION DES STATUTS.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        17.08.1977 ARRÊTÉ pour l'application de l'article 5 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        25.02.1977 ARRÊTÉ fixant pour le corps technique et administratif du service de santé des armées la composition de la commission prévue à l'article 41 de la loi 13/07/1972 portant statut général des militaires.
        
        06.06.1977 ARRÊTÉ pour l'application du 1° de l'article 14 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        25.10.1977 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission dans la section technique et administrative des écoles du service de santé des armées prévus par les articles 9-II et 10 du décret du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        29.01.1982 ARRÊTÉ définissant les branches et spécialités entre lesquelles sont répartis les officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.
        
        05.03.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des diplômes du deuxième cycle de l'enseignement supérieur et des titres d'ingénieur exigés pour l'accès, par concours sur titres, à l'école du corps technique et administratif du service de santé des armées.
        
        23.04.2010 ARRÊTÉ relatif au concours sur titres prévu au 3. de l'article 5 du décret n° 2008- 945 du 12 septembre 2008 pour le recrutement dans le corps technique et administratif du service de santé des armées.
      5. 511-1.4. TITRE IV. CORPS EN EXTINCTION. OFFICIERS FÉMININS. OFFICIERS TECHNICIENS.
      6. 511-1.5. TITRE V. DISPOSITIONS COMMUNES.
      7. 511-1.6. TITRE VI. TENUES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        08.04.1968 CIRCULAIRE N° 26/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du service de santé des armées.
        
        24.02.1969 CIRCULAIRE N° 16/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du corps des vétérinaires biologistes des armées.
        
        25.11.1980 INSTRUCTION N° 210/DEF/DCSSA/ETG relative aux attributs, marques distinctives de corps et insignes de grades portés sur les tenues de service courant et de travail de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air par les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services.
        
        13.10.2015 INSTRUCTION N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 508290/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.