Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        05.07.2010 INSTRUCTION N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées.
        
        29.11.2011 INSTRUCTION N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.
        
        13.01.2012 INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de technicité des agents militaires pétroliers à des sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.
        
        24.11.2016 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      2. 503.1.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
      3. 503.1.10. CHAPITRE X. PENSION. DOSSIERS DES PERSONNELS. ARCHIVES.
      4. 503.1.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
      5. 503.1.3. CHAPITRE III. FORMATION. INSTRUCTION.
      6. 503.1.4. CHAPITRE IV. EMPLOIS. FONCTIONS. MUTATIONS.
      7. 503.1.5. CHAPITRE V. NOTATION. AVANCEMENT.
        
        Table Analytique :
        
        503.1.5.1. Section 1. Dispositions communes.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.2017 INSTRUCTION N° 1643/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l'avancement des sous-officiers du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
        
        503.1.5.2. Section 2. Officiers.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        20.09.1976 ARRÊTÉ fixant pour le corps des ingénieurs militaires des essences la composition de la commission prévue par l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        24.02.1977 ARRÊTÉ fixant pour le corps technique et administratif du service des essences des armées, la composition de la commission prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        30.03.1981 ARRÊTÉ fixant pour le corps des ingénieurs des travaux des essences, la composition de la commission d'avancement prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        30.03.1981 ARRÊTÉ fixant pour le corps des ingénieurs des travaux des essences, la composition de la commission d'avancement prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
        
        13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
        
        503.1.5.3. Section 3. Sous-officiers et majors.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        503.1.5.4. Section 4. Engagés volontaires.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        503.1.5.5. Section 5. Volontaires du service national.
      8. 503.1.6. CHAPITRE VI. RÉMUNÉRATION
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      9. 503.1.7. CHAPITRE VII. DISCIPLINE. CONGÉS. PERMISSIONS.
      10. 503.1.8. CHAPITRE VIII. HABILLEMENT. TENUES.
      11. 503.1.9. CHAPITRE IX. RADIATION DES CADRES. AIDES AU DÉPART.
    3. 503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.02.2012 INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.
        
        16.10.2015 INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        15.10.2018 INSTRUCTION N° 2022/ARM/DCSEA/SDRH/RES relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.