Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
    2. 120-0. Documentation administrative. Correspondance militaire.
      2. 120-0.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      3. 120-0.2. CHAPITRE II. PUBLICATIONS OFFICIELLES.
      4. 120-0.3. CHAPITRE III. CORRESPONDANCE.
      5. 120-0.4. CHAPITRE IV. DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE.
        
        Table Analytique :
        
        120-0.4.1. Section 1. Généralités.
        
        17 texte(s) attaché(s)
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre 1er).
        
        06.02.1976 DÉCRET N° 76-125 relatif aux attributions de la direction de la documentation française.
        
        17.12.1986 INSTRUCTION N° 45991 relative à la numérotation des textes officiels.
        
        17.12.1986 INSTRUCTION N° 45991 relative à la numérotation des textes officiels.
        
        06.02.1976 DÉCRET N° 76-125 relatif aux attributions de la direction de la documentation française.
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        28.09.1983 CIRCULAIRE N° 50641/DEF/SGA/SCOMI relative aux modalités de publication au Journal officiel et au Bulletin officiel des armées des questionnaires et formulaires administratifs.
        
        08.07.1985 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 10603/DEF/DFAJ/AA/2 relative à la communication de documents administratifs et de renseignements.
        
        08.12.1986 CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE relative à la mise en place d'un système normalisé de numérotation — NOR — des textes officiels publics.
        
        24.01.1948 ARRÊTÉ portant création d'une commission interministérielle de documentation et de diffusion (A).
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        24.01.1948 ARRÊTÉ portant création d'une commission interministérielle de documentation et de diffusion (A).
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal .
        
        11.08.2016 DÉCRET N° 2016-1108 portant création de recueils d'actes administratifs des préfectures maritimes sous forme électronique.
        
        16.08.2017 INSTRUCTION N° 26209/ARM/SGA/DAJ relative à la communication par les services du ministère des armées des documents administratifs aux citoyens.
        
        120-0.4.2. Section 2. Comité des publications.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        120-0.4.3. Section 3. Comité de lecture.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        23.06.1975 INSTRUCTION N° 1100/DEF/EMA/ORG/LOG/OG sur la composition et le fonctionnement du comité de lecture.
        
        10.12.1979 DÉCISION N° 11845/DEF/DAJ/AA/3 créant auprès du secrétaire général pour l'administration un comité de lecture des circulaires.
        
        10.12.1979 DÉCISION N° 11845/DEF/DAJ/AA/3 créant auprès du secrétaire général pour l'administration un comité de lecture des circulaires.
        
        23.06.1975 INSTRUCTION N° 1100/DEF/EMA/ORG/LOG/OG sur la composition et le fonctionnement du comité de lecture.
      6. 120-0.5. CHAPITRE V. TEXTES PARTICULIERS A L'ARMÉE DE L'AIR.
    3. 120-1. Secrétariat. Correspondance. Archives courantes..
      1. Table Analytique :
    4. 120-2. Bulletin officiel des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.