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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
    2. 123.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE APPLICABLE AUX DÉPLACEMENTS TRANSPORTS, TRANSITS.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        13.02.2014 DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
    3. 123.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIVERS MODES DE TRANSPORT.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 2200/ARM/EMA/PERF/BPSO portant sur l'organisation et la sûreté des acheminements au sein du ministère des armées.
        
        03.12.2018 INSTRUCTION N° 120/ARM/EMA/PERF/BPSO relative aux transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère et à l'embarquement dans des aéronefs militaires.
      2. 123.2.1. Section I. Voie routière.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        123.2.1.1. § 1. Infrastructure routière. Matériel roulant.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        19.08.1957 INSTRUCTION N° 3027/EMFA/33 relative à la classification des véhicules et des ponts.
        
        07.10.1957 CIRCULAIRE N° 12523/EMA/L/TX relative à l'application à l'armée de terre et aux services communs de l'instruction n° 3027/EMFA/33 du 19 août 1957 relative à la classification des véhicules et des ponts.
        
        20.10.1965 CIRCULAIRE N° 8599/EMAT/4/TX relative à la détermination de la classe des ponts, des portières de transport et des véhicules (stanag 2021).
        
        22.12.1965 CIRCULAIRE N° 10564/EMAT/4/TE relative au marquage de la classe des ponts (stanag n° 2010) (3e édition).
        
        02.01.1967 CIRCULAIRE N° 15/EMAT/4-TE relative à la standardisation de la fiche de dimensions et de poids d'un véhicule (stanag n° 2163, 2e édition).
        
        123.2.1.2. § 2. Exploitation de l'infrastructure routière. Organisation de la circulation et des mouvements.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        29.06.1964 CIRCULAIRE N° 6190/EMAT/4-TE relative à l'identification des personnels et bureaux de mouvement (stanag n° 2159).
        
        27.09.1976 CIRCULAIRE N° 4428/DEF/EMAT/SOU/TRT/2 relative aux ordres d'opérations pour les mouvements par voie routière et aux tableaux et graphiques correspondants.
        
        20.12.1963 INSTRUCTION N° 12000EMAT/4/TE fixant les attributions particulières du général inspecteur du train.
        
        04.01.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'habilitation conférée aux personnels de l'arme du train pour assurer l'acheminement des véhicules militaires.
        
        27.06.1978 INSTRUCTION N° 2179/DEF/EMAT/EMPL portant habilitation des personnels du train affectés dans les unités de circulation routière pour assurer l'acheminement des véhicules militaires.
        
        28.09.1978 CIRCULAIRE N° 5224/DEF/EMAT/SOU/TRT/2 relative aux procédures à suivre en ce qui concerne les transports militaires par route avec franchissement de frontière.
        
        04.01.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'habilitation conférée aux personnels de l'arme du train pour assurer l'acheminement des véhicules militaires.
        
        123.2.1.3. § 3. Transport de matières dangereuses.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        24.06.2013 INSTRUCTION N° 2591/DEF/DCSEA/SDE2/TMD relative aux dispositions particulières d'application au ministère de la défense de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres pour ce qui concerne le transport par route des marchandises relevant de la compétence du service des essences des armées.
        
        15.03.2016 INSTRUCTION N° 1717/DEF/EMA/SC-PERF relative à l'organisation du conseil à la sécurité du transport des marchandises dangereuses au sein des armées.
        
        123.2.1.4. § 4. Stationnement.
      3. 123.2.2. Section II. Voie ferrée.
      4. 123.2.3. Section III. Voie aérienne.
      5. 123.2.4. Section IV. Voies maritimes et navigables.
    4. 123.3. CHAPITRE III. CIRCULATION AUTOMOBILE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        20.06.2016 INSTRUCTION N° 2982/DEF/EMAT/PP/BSL relative aux mouvements par voie routière en temps de paix.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.