Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
      2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
        2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
        3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
        4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
        5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
        6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
          1. Table Analytique :
          2. 510-4.1. LIVRE PREMIER. APTITUDE AU SERVICE DANS LES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
            2. 510-4.1.1. PREMIÈRE PARTIE. DÉTERMINATION DE L'APTITUDE MÉDICALE AU SERVICE.
            3. 510-4.1.10. DIXIÈME PARTIE. GROUPEMENT AÉRIEN DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR.
            4. 510-4.1.11. ONZIÈME PARTIE. BRIGADE DE SURVEILLANCE AÉRIENNE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES.
            5. 510-4.1.12. DOUZIÈME PARTIE. SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
            6. 510-4.1.2. DEUXIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE COMMUNES AU PERSONNEL DES TROIS ARMÉES SERVICES COMMUNS DISPOSITIONS INTERARMÉES.
              1. Table Analytique :
                2 texte(s) attaché(s)
              2. 510-4.1.2.1. TITRE PREMIER. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE COMMUNES AU PERSONNEL DES TROIS ARMÉES ET SERVICES COMMUNS.
                1. 1 texte(s) attaché(s)
              3. 510-4.1.2.2. TITRE II. DISPOSITIONS INTERARMÉES.
            7. 510-4.1.3. TROISIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE DES PERSONNELS DE LA GENDARMERIE ET DE LA JUSTICE MILITAIRE.
            8. 510-4.1.4. QUATRIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE ET AU PERSONNEL MILITAIRE DES CORPS DE L'ARMEMENT.
            9. 510-4.1.5. CINQUIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE AU SERVICE DE L'ARMÉE DE TERRE.
            10. 510-4.1.6. SIXIÈME PARTIE NORMES MÉDICALES D'APTITUDE AU SERVICE DANS LA MARINE NATIONALE.
            11. 510-4.1.7. SEPTIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE AU SERVICE DANS L'ARMÉE DE L'AIR.
            12. 510-4.1.8. HUITIÈME PARTIE. FORMES CIVILES DU SERVICE NATIONAL.
            13. 510-4.1.9. NEUVIÈME PARTIE. CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE DES PERSONNELS DE L'AÉRONAUTIQUE CIVILE.
          3. 510-4.2. LIVRE II. SÉLECTION MÉDICALE DANS LES ARMÉES.
        7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
        8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
        9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
        10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
        11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
      4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
      5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.